Maintenance des véhicules et prestations associées

CHU Toulouse

La présente consultation a pour objet la maintenance des véhicules détenus en propriété par le CHU de Toulouse et les prestations associées telles que la fourniture de pneumatiques et de pièces détachées et de pièces de rechange.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de voitures

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-03	Avis de marché

Avis de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de voitures
Numéro de référence: MAINTENANCE VEHICULES_2016 02 AOO_AB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Pneus pour voitures 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3B-FZmrjxA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-07-18 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Date de début: 2017-07-18 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160099
Se réfère à l'avis: 2012/S 025-040670
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Conformément à l article 32 de l ordonnance relative aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d être obtenus pour les lots 1 et 2.

Intitulé du lot: Maintenance et assistance des véhicules non sanitaires (carrosserie, mécanique et peinture)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance et assistance des véhicules non sanitaires (carrosserie, mécanique et peinture).

Valeur estimée hors TVA: 253 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

L accord-cadre débute le 18 Juillet 2016 et se termine le 30 Juin 2017.il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 36 mois, soit jusqu au 30 Juin 2020, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur deux mois avant la date anniversaire.

Description des options:

De même, conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 7° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de services, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accordscadres négociés de réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Maintenance et assistance des véhicules sanitaires (carrosserie, mécanique et peinture)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance et assistance des véhicules sanitaires (carrosserie, mécanique et peinture).

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L accord-cadre débute le 18 Juillet 2016 et se termine le 30 Juin 2017. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 36 mois, soit jusqu au 30 Juin 2020, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur deux mois avant la date anniversaire.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 7° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Pneumatiques et produits associés
Numéro du lot: 3
Brève description: Pneumatiques et produits associés.
Valeur estimée hors TVA: 76 700 EUR 💰
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accordscadres négociés complémentaires.

Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Chu de Toulouse 31000 Toulouse.

Chu de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il est demandé aux candidats de produire:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics: la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.

— Une attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices

— bilans ou extraits de bilan des trois dernières années

— preuve d'assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— outillage, matériel, équipement travaux de même nature

— effectifs moyens annuels des trois dernières années

— principaux services/fuornitures au cours des trois dernières années.

Procédure
Procédure accélérée:

Les candidatures et les offers pouvant être transmises par voie électronique, le délai de réception des candidatures et des offres est fixé à trente jours conformément à l'article 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Toulouse
Adresse postale: hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035 — conseil et contrôle juridique des marchés — bureau 007 (RDC bâtiment Garonne) Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant de l'année 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 090-160099 (2016-05-03)

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