L'Epml dispose de 27 trappes hydrauliques: — 17 trappes hydrauliques « issue de secours » sans accès pompier — 6 trappes hydrauliques « issue de secours » accès pompier — 4 trappes hydrauliques « introduction de matériel »Les prestation sont les suivantes: — la maintenance préventive des installations, — la maintenance corrective des installations tous les jours 24 h sur 24,365 j/ an, 366 j/an pour les années bissextiles), — la levée des réserves émises par les bureaux de contrôle, -la gestion des pièces détachées, -l'entretien courant des locaux techniques, — la gestion des bases de données (GMAO et vérifications périodiques) et des documents techniques (Dossier d'exploitation DEX, Dossier des Ouvrages Exécutés, Doe). -le suivi et l'assistance technique aux utilisateurs et contrôleurs, — les prestations annexes telles que la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à cette maintenance ou les travaux de réparation et d'amélioration.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-06-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 2016-005M
Brève description:
L'Epml dispose de 27 trappes hydrauliques: — 17 trappes hydrauliques « issue de secours » sans accès pompier — 6 trappes hydrauliques « issue de secours » accès pompier — 4 trappes hydrauliques « introduction de matériel »Les prestation sont les suivantes: — la maintenance préventive des installations, — la maintenance corrective des installations tous les jours 24 h sur 24,365 j/ an, 366 j/an pour les années bissextiles), — la levée des réserves émises par les bureaux de contrôle, -la gestion des pièces détachées, -l'entretien courant des locaux techniques, — la gestion des bases de données (GMAO et vérifications périodiques) et des documents techniques (Dossier d'exploitation DEX, Dossier des Ouvrages Exécutés, Doe). -le suivi et l'assistance technique aux utilisateurs et contrôleurs, — les prestations annexes telles que la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à cette maintenance ou les travaux de réparation et d'amélioration.
L'Epml dispose de 27 trappes hydrauliques: — 17 trappes hydrauliques « issue de secours » sans accès pompier — 6 trappes hydrauliques « issue de secours » accès pompier — 4 trappes hydrauliques « introduction de matériel »Les prestation sont les suivantes: — la maintenance préventive des installations, — la maintenance corrective des installations tous les jours 24 h sur 24,365 j/ an, 366 j/an pour les années bissextiles), — la levée des réserves émises par les bureaux de contrôle, -la gestion des pièces détachées, -l'entretien courant des locaux techniques, — la gestion des bases de données (GMAO et vérifications périodiques) et des documents techniques (Dossier d'exploitation DEX, Dossier des Ouvrages Exécutés, Doe). -le suivi et l'assistance technique aux utilisateurs et contrôleurs, — les prestations annexes telles que la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à cette maintenance ou les travaux de réparation et d'amélioration.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-201016
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Mode de Passation:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du Dmp.
Le marché est par un prix forfaitaire à titre principal. Ils comprennent par ailleurs une part à commandes au sens de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre (ci-après dénommés « marché ») au sens des dispositions de des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Montants minimum et maximum suivants pour la part à commande:
sans montant minimum
montant maximum: 25000 euro(s) Ht/ 2 ans
conformément à l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le présent marché comporte une tranche optionnelle relative à une période de recouvrement en cas de non reconduction du marché ou de changement de prestataire à l'issue du présent marché.
Duree et delais D'Execution:
Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
La décision de non reconduction du marché est adressée au titulaire trois mois avant la date anniversaire de la notification.
La décision d'affermissement de la tranche optionnelle sera notifiée par ordre de service au plus tard 1 mois avant le début de la dernière période mensuelle d'exécution du marché en cas de changement de prestataire pour le marché qui succèdera au présent marché ou de non reconduction.
Elle prendra effet à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service d'affermissement. La durée de la tranche conditionnelle est de un mois.
forme de Groupement:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupementdoit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
Avance:
en application de l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une avance peut être accordée à l'entrepreneur, sauf refus exprès de celui-ci exprimé à l'acte d'engagement, dans les conditions et selon les modalités définies à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Visite:
la visite du site est obligatoire.
Deux visites seront organisées. Elles se tiendront au choix le mardi 21 ou 28 juin 2016 à 14h00.les modalités d'organisation de la visite sont précisées à l'article 4.5 du réglement de la consultation
notification:
dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, prévue à l'article 99 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée (https://www.marches-publics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier.
depots des Offres:
Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 10 du réglement de la consultation.
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du Dmp.
Le marché est par un prix forfaitaire à titre principal. Ils comprennent par ailleurs une part à commandes au sens de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre (ci-après dénommés « marché ») au sens des dispositions de des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Montants minimum et maximum suivants pour la part à commande:
sans montant minimum
montant maximum: 25000 euro(s) Ht/ 2 ans
conformément à l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le présent marché comporte une tranche optionnelle relative à une période de recouvrement en cas de non reconduction du marché ou de changement de prestataire à l'issue du présent marché.
Duree et delais D'Execution:
Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
La décision de non reconduction du marché est adressée au titulaire trois mois avant la date anniversaire de la notification.
La décision d'affermissement de la tranche optionnelle sera notifiée par ordre de service au plus tard 1 mois avant le début de la dernière période mensuelle d'exécution du marché en cas de changement de prestataire pour le marché qui succèdera au présent marché ou de non reconduction.
Elle prendra effet à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service d'affermissement. La durée de la tranche conditionnelle est de un mois.
forme de Groupement:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupementdoit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
Avance:
en application de l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une avance peut être accordée à l'entrepreneur, sauf refus exprès de celui-ci exprimé à l'acte d'engagement, dans les conditions et selon les modalités définies à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Visite:
la visite du site est obligatoire.
Deux visites seront organisées. Elles se tiendront au choix le mardi 21 ou 28 juin 2016 à 14h00.les modalités d'organisation de la visite sont précisées à l'article 4.5 du réglement de la consultation
notification:
dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, prévue à l'article 99 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée (https://www.marches-publics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier.
depots des Offres:
Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 10 du réglement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des trappes hydrauliques du Musée du Louvre.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.le marché comporte une tranche optionnelle.
Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.le marché comporte une tranche optionnelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement
— dc1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:
— dc2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:
— en complément du Dc2, une liste des principales références d'actions analogues menées au cours des trois dernières années, la date et le destinataire public ou privé.
Situation économique et financière:
Les capacités économique et financière seront appréciées au vu du Dc2 dûment complété et ses compléments.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités économique et financière seront appréciées au vu du Dc2 dûment complété et ses compléments.
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Le marché est par un prix forfaitaire à titre principal. Ils comprennent par ailleurs une part à commandes au sens de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des dispositions de des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est par un prix forfaitaire à titre principal. Ils comprennent par ailleurs une part à commandes au sens de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des dispositions de des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle: août 2020.
Mode de Passation:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du Dmp.
Le marché est par un prix forfaitaire à titre principal. Ils comprennent par ailleurs une part à commandes au sens de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre (ci-après dénommés « marché ») au sens des dispositions de des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est par un prix forfaitaire à titre principal. Ils comprennent par ailleurs une part à commandes au sens de l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre (ci-après dénommés « marché ») au sens des dispositions de des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Montants minimum et maximum suivants pour la part à commande:
sans montant minimum
montant maximum: 25000 euro(s) Ht/ 2 ans
conformément à l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le présent marché comporte une tranche optionnelle relative à une période de recouvrement en cas de non reconduction du marché ou de changement de prestataire à l'issue du présent marché.
conformément à l'article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le présent marché comporte une tranche optionnelle relative à une période de recouvrement en cas de non reconduction du marché ou de changement de prestataire à l'issue du présent marché.
Duree et delais D'Execution:
Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Le présent marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de deux années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
La décision de non reconduction du marché est adressée au titulaire trois mois avant la date anniversaire de la notification.
La décision d'affermissement de la tranche optionnelle sera notifiée par ordre de service au plus tard 1 mois avant le début de la dernière période mensuelle d'exécution du marché en cas de changement de prestataire pour le marché qui succèdera au présent marché ou de non reconduction.
La décision d'affermissement de la tranche optionnelle sera notifiée par ordre de service au plus tard 1 mois avant le début de la dernière période mensuelle d'exécution du marché en cas de changement de prestataire pour le marché qui succèdera au présent marché ou de non reconduction.
Elle prendra effet à compter de la date de démarrage indiquée dans l'ordre de service d'affermissement. La durée de la tranche conditionnelle est de un mois.
forme de Groupement:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupementdoit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupementdoit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique concernant l'exécution du marché.
Avance:
en application de l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une avance peut être accordée à l'entrepreneur, sauf refus exprès de celui-ci exprimé à l'acte d'engagement, dans les conditions et selon les modalités définies à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
en application de l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une avance peut être accordée à l'entrepreneur, sauf refus exprès de celui-ci exprimé à l'acte d'engagement, dans les conditions et selon les modalités définies à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Visite:
la visite du site est obligatoire.
Deux visites seront organisées. Elles se tiendront au choix le mardi 21 ou 28 juin 2016 à 14h00.les modalités d'organisation de la visite sont précisées à l'article 4.5 du réglement de la consultation
notification:
dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, prévue à l'article 99 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée (https://www.marches-publics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier.
dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre, prévue à l'article 99 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plateforme dématérialisée (https://www.marches-publics.gouv.fr/) dont le contenu n'est accessible que par un lien électronique qui doit être activé. L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors du téléchargement du dossier.
depots des Offres:
Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 10 du réglement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 113-201016 (2016-06-09)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'EPML dispose de 27 trappes hydrauliques :Les prestations sont les suivantes: — la maintenance préventive des installations, — la maintenance corrective des installations tous les jours 24 h sur 24,365 j/ an, 366 j/an pour les années bissextiles), — la levée des réserves émises par les bureaux de contrôle, -la gestion des pièces détachées, -l'entretien courant des locaux techniques, — la gestion des bases de données (GMAO et vérifications périodiques) et des documents techniques (Dossier d'exploitation DEX, Dossier des ouvrages exécutés, DOE). -le suivi et l'assistance technique aux utilisateurs et contrôleurs, — les prestations annexes telles que la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à cette maintenance ou les travaux de réparation et d'amélioration.
L'EPML dispose de 27 trappes hydrauliques :Les prestations sont les suivantes: — la maintenance préventive des installations, — la maintenance corrective des installations tous les jours 24 h sur 24,365 j/ an, 366 j/an pour les années bissextiles), — la levée des réserves émises par les bureaux de contrôle, -la gestion des pièces détachées, -l'entretien courant des locaux techniques, — la gestion des bases de données (GMAO et vérifications périodiques) et des documents techniques (Dossier d'exploitation DEX, Dossier des ouvrages exécutés, DOE). -le suivi et l'assistance technique aux utilisateurs et contrôleurs, — les prestations annexes telles que la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires nécessaires à cette maintenance ou les travaux de réparation et d'amélioration.
Valeur totale du marché: 56 082 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368719
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-201016
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le marché est forfaitaire à titre principal. Il comprend par ailleurs une part à commandes:
Montant maximum: 25 000 EUR HT/ 2 ans
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Conditions de consultation du marché visé au présent avis: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Mlle Raphaëlle de Germain.
Le marché est forfaitaire à titre principal. Il comprend par ailleurs une part à commandes:
Montant maximum: 25 000 EUR HT/ 2 ans
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Conditions de consultation du marché visé au présent avis: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Mlle Raphaëlle de Germain.
Objet Champ d'application du marché
Description des options:
Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de 2 années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.le marché comporte une tranche optionnelle.
Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, par période de 2 années et par décision tacite de la Personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.le marché comporte une tranche optionnelle.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-04 📅
Référence Informations complémentaires
Le marché est forfaitaire à titre principal. Il comprend par ailleurs une part à commandes:
Montant maximum: 25 000 EUR HT/ 2 ans
Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.
Conditions de consultation du marché visé au présent avis: le marché peut être consulté gratuitement au musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Mlle Raphaëlle de Germain.