Maintenance des toitures et terrasses des biens de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Les prestations envisagées consiste à réaliser des nettoyages des surfaces d'étanchéité, traitements par aspersion de produits adaptés et environnementaux, nettoyage et curage des points singuliers d'évacuation des eaux comme les gouttières, crépines descentes et regards d'évacuation afin de prévenir les dysfonctionnements et pathologies sur les différents types de toitures des bâtiments métropolitains, comme les débordements et infiltrations d'eau consécutifs à des engorgements de conduites, détériorations par des proliférations végétales indésirables de types mousses et divers végétaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Everest

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-13	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 16dlpb036
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — service ressources — unité marchés publics
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dlb.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 115-204289
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Le ou les représentants de l'acheteur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Communes du secteur Est de la Métropole de Lyon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations envisagées consiste à réaliser des nettoyages des surfaces

d'étanchéité, traitements par aspersion de produits adaptés et environnementaux,

nettoyage et curage des points singuliers d'évacuation des eaux comme les gouttières,

crépines descentes et regards d'évacuation afin de prévenir les dysfonctionnements et

pathologies sur les différents types de toitures des bâtiments métropolitains du secteur

est de la Métropole, comme les débordements et infiltrations d'eau consécutifs à des engorgements de

conduites, détériorations par des proliférations végétales indésirables de types mousses

et divers végétaux.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Accord cadre à bons de commande prévu pour une durée ferme de deux (2) années, sans montant minimum mais avec un montant maximum de 2 000 000 euros (H.T.). Il est reconductible de façon expresse une (1) fois deux (2) années sans montant minimum mais avec un montant maximum de 2 000 000 euros (H.T.).

Description des options:

Accord cadre à bons de commande prévu pour une durée ferme de deux (2) années, reconductible de façon expresse une (1) fois deux (2) années.

Intitulé du lot: Communes du secteur Ouest de la Métropole de Lyon.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations envisagées consiste à réaliser des nettoyages des surfaces d'étanchéité, traitements par aspersion de produits adaptés et environnementaux, nettoyage et curage des points singuliers d'évacuation des eaux comme les gouttières, crépines descentes et regards d'évacuation afin de prévenir les dysfonctionnements et pathologies sur les différents types de toitures des bâtiments métropolitains du secteur Ouest de la Métropole, comme les débordements et infiltrations d'eau consécutifs à des engorgements de conduites, détériorations par des proliférations végétales indésirables de types mousses et divers végétaux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Communes du secteur Est de la Métropole de Lyon.

Communes du secteur Ouest de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé DC 1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur; (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé);

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Pour tous les lots: Attestation d'assurance: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour tous les lots: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les lots: Références de livraisons ou services similaires:

Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour tous les lots: Être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années OU équivalent (voir le tableau de références du candidat joint au Dce).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

1/ Conditions d'exécution à caractère social:

— lot 1: secteur Est: 910 heures sur une période de 2 ans reconductible 1 fois.

— lot 2: secteur Ouest: 860 heures sur une période de 2 ans reconductible 1 fois.

2/ conditions d'exécution à caractère environnemental:

Pour tous les lots :Utilisation de produits adaptés et environnementaux, tels que l'application de traitements anti-mousse écologiques.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20, rue du Lac 69003 LYON.
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Mme la vice-présidente chargée de l'administration générale, logistique, patrimoine bâti
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon direction de la Logistique, du Patrimoine et des Bâtiments — service Ressources — unité Marchés Publics
Adresse postale: 20, rue du Lac -CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Sadok Mannai ou Mme Delphine Albouy
Pays: fr716 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: adresse géographique: 3 4, rue des Cuirassiers (7° étage) 69003 Lyon. Adresse postale: 20, rue du Lac C.S. 33569

Référence
Informations complémentaires

A — précisions sur les rubriques ci-dessus:

— précision du 1.3:

— conditions d'obtention des documents: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: « 16dlpb036 » ou « toitures » . Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1.3, les jours ouvrés de 9 H 00 à 16 H 00.

— L'Adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut être utilisée comme moyen de dépôt des offres.

— précision du 2.1.1: Il s'agit de marchés conclus à lots séparés.

— précision du 2.2.3: — les Communes du secteur Est de la Métropole de Lyon sont: Bron, Chassieu, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Jonage, Lyon 3ème et 6ème arrondissement, Lyon 7ème et 8ème arrondissement, Meyzieu, Mions, Saint-Fons, Saint-Priest, Solaize, Vaulx-En-Velin, Vénissieux.

— les Communes du secteur Ouest de la Métropole de Lyon sont: Albigny-Sur-Saône, Cailloux-Sur-Fontaines, Caluire-Et-Cuire, Champagne-Au-Mont-D'Or Charbonnières-Les-Bains, Charly, Collonges-Au-Mont-D'Or, Couzon-Au-Mont-D'Or ,Curis-Au-Mont-D'Or, Craponne, Dardilly, Écully, Fleurieu-Sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-Sur-Saône, Francheville, Genay, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Lyon 1er, 2ème et 4ème arrondissement, Lyon 5ème et 9ème arrondissement, Marcy-L'Etoile, Montanay, Neuville-Sur-Saône, Oullins, Pierre-Bénite, Poleymieux-Au-Mont-D'Or, Quincieux ,Rillieux-La-Pape, Rochetaillée-Sur-Saône, Saint-Cyr-Au-Mont-D'Or, Saint-Didier-Au-Mont-D'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-Les-Ollières, Saint-Germain-Au-Mont-D'Or, Saint-Romain-Au-Mont-D'Or, Sainte Foy-Lès-Lyon ,Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Tassin-La-Demi-Lune, Vernaison, Villeurbanne.

— précision du 2.2.5: Critères d'attribution: pour tous les lots:

Critère 1: Valeur technique: 60 %.

Sous-Critère 1: Adéquation du niveau de qualification des personnels et moyens matériels dédiés à la prestation: 20 %.

Sous-Critère 2: Pertinence de l'organisation et mise en oeuvre de la maintenance préventive: 20 %.

Sous-Critère 3: Pertinence de l'organisation de la maintenance curative: 20 %.

Critère 2: Prix: 40 %.

Sous-Critère 1: Prix de la maintenance préventive: 20 %.

Sous-Critère 2: Prix de la maintenance curative: 20 %.

— précision du 2.2.7: les lots objet de cette consultation sont des accords-cadres mis en oeuvre par l'émission de bons de commande conclus selon les règles des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Ils sont conclus pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible expressément une (1) fois pour deux ans. Montant total sur 4 ans, tous lots confondus: minimum: zéro (0) Euros (H.T.). Et maximum: 8 000 000 Euros (H.T.).

Précision du 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative.

— B — précision sur le marché: Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2017.

— Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.

Toutefois, si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres cotraitants.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 115-204289 (2016-06-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458706
Se réfère à l'avis: 2016/S 115-204289
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — unité marchés publics (3/4 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon); sur demande écrite: Métropole de Lyon — direction de la logistique, du patrimoine et des bâtiments — unité marchés publics — 20 rue du Lac, CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03, par fax au 04.26.99.30.45 ou par messagerie agauthier@grandlyon.com (responsable de l'unité). La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations envisagées consiste à réaliser des nettoyages des surfaces d'étanchéité, traitements par aspersion de produits adaptés et environnementaux, nettoyage et curage des points singuliers d'évacuation des eaux comme les gouttières, crépines descentes et regards d'évacuation afin de prévenir les dysfonctionnements et pathologies sur les différents types de toitures des bâtiments métropolitains du secteur Est de la Métropole, comme les débordements et infiltrations d'eau consécutifs à des engorgements de conduites, détériorations par des proliférations végétales indésirables de types mousses et divers végétaux.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande prévu pour une durée ferme de deux (2) années, reconductible de façon expresse une (1) fois deux (2) années.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la vice-présidente chargée de l'administration générale, logistique, patrimoine bâtiments

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— procédures formalisées, procédures négociées ou MAPA (si pas d'avis d'intention): référé contractuel (articles R 551-7 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.

— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 16-07-07 — n

— Recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 04-04-14 « Tarn et Garonne », n

Source: OJS 2016/S 249-458706 (2016-12-22)

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