Maintenance des onduleurs au CHU de Reims

CHU de Reims

Prestations de maintenance préventive et corrective des onduleurs au CHU de Reims. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, avec un minimum mais sans maximum. Le minimum annuel de l'accord-cadre, exprimé en valeur, est fixé à 13 000 EUR HT. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2017. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2018 et du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché public n'est pas alloti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-21 Avis de marché
2016-10-24 Informations complémentaires
2017-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Numéro de référence: 2016-Maint ondul
Brève description:
Prestations de maintenance préventive et corrective des onduleurs au CHU de Reims. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre. Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, avec un minimum mais sans maximum. Le minimum annuel de l'accord-cadre, exprimé en valeur, est fixé à 13 000 EUR HT. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.1.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2017. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2018 et du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché public n'est pas alloti.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832425 📞
Fax: +33 326832581 đź“ 
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V6RHnHyGUA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V6RHnHyGUA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 đź“…
Date limite de soumission: 2016-10-28 đź“…
Date de publication: 2016-09-24 đź“…
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331955
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245932
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Capacité économique et financière: Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire. — ------- Visite des sites ou des locaux: Chaque candidat devra obligatoirement, sous peine de rejet de son offre, s'être rendu sur les sites, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux ou les locaux où les prestations doivent se dérouler. Les candidats ayant déjà effectué la visite à l'occasion de la consultation initiale Maintenance des onduleurs et des 2 salles Datacenter au CHU de Reims (Règlement de la consultation du 9.7.2015) sont exemptés de l'obligation de procéder à une nouvelle visite mais ils peuvent toutefois solliciter cette nouvelle visite. Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard sept jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Aucune réponse orale ne sera apportée aux questions des candidats. — ------- obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V6RHnHyGUA — sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 03 — centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex — ou par télécopie au 03 26 83 25 81 — ------- transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V6RHnHyGUA — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance préventive et corrective des onduleurs au CHU de Reims.
Description des renouvellements: 2 reconductions de 12 mois chacune.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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A) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).
B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:
— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015;
— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (Dc2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (Dc2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:
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— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V6RHnHyGUA 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: Direction des services techniques, des travaux et du biomédical — pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: M. Herent Christophe — ingénieur — responsable de la cellule génie électrique
Téléphone: +33 326789323 📞
Courrier électronique: dstt_marche_electricite@chu-reims.fr 📧
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_V6RHnHyGUA 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU Reims
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP03 — rue Roger Aubry
Point de contact: à l'attention de Mme Mélissa CHALENTON

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2019.
Capacité économique et financière:
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.
Afficher plus
Visite des sites ou des locaux:
Chaque candidat devra obligatoirement, sous peine de rejet de son offre, s'être rendu sur les sites, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux ou les locaux où les prestations doivent se dérouler.
Les candidats ayant déjà effectué la visite à l'occasion de la consultation initiale Maintenance des onduleurs et des 2 salles Datacenter au CHU de Reims (Règlement de la consultation du 9.7.2015) sont exemptés de l'obligation de procéder à une nouvelle visite mais ils peuvent toutefois solliciter cette nouvelle visite.
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Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard sept jours avant la date limite fixée pour la remise des offres.
Aucune réponse orale ne sera apportée aux questions des candidats.
obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le dossier de consultation peut-ĂŞtre obtenu gratuitement jusqu'Ă  la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site:
— sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 03 — centre hospitalier universitaire de Reims — pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex
— ou par télécopie au 03 26 83 25 81
transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront ĂŞtre transmises jusqu'Ă  la date et heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 185-331955 (2016-09-21)
Informations complémentaires (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance préventive et corrective des onduleurs au CHU de Reims. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex, cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 đź“…
Date limite de soumission: 2016-11-14 đź“…
Date de publication: 2016-10-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378876
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331955
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2016/S 209-378876 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance préventive et corrective des onduleurs au CHU de REIMS. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n
Valeur totale du marché: 39 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 đź“…
Date de publication: 2017-01-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007097
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 13 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Le montant minimum annuel, exprimé en valeur, est fixé à 13 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est le montant minimum annuel sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché public visé, lequel est consultable conformément aux dispositions de la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA,
Source: OJS 2017/S 005-007097 (2017-01-05)