Maintenance des moteurs et hélices des quatre avions Beechcraft King Air 200 de l'IGN
Institut Geographique National
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots décrits plus loin dans le présent avis de publicité.
Chaque lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n° Gbm 16024 en date du 19.2.2016.
Ce CCP se trouve dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Le délai de réception des offres était de 2016-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime › Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-09 | Avis de marché |
| 2017-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Numéro de référence: Gbm 16024
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés — 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399206
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de services maintenance pour l'entretien des turbines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de services maintenance pour l'entretien des hélices
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Contenu et mise en œuvre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Plan assurance qualité
Responsabilité sociétale des organismes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN — Sam — Département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris — bâtiment A — pièce 271
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 219-399206 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
Numéro de référence: Gbm 16024
Brève description:
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots décrits plus loin dans le présent avis de publicité.
Chaque lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n° Gbm 16024 en date du 19.2.2016.
Ce CCP se trouve dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés — 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399206
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
La remise des plis se fait par voie électronique sur la plateforme www.marches-publics.info — ou sur support papier.
Les conditions de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation (RC).
Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.info — ou sur le site www.ign.fr (en bas de page, à la rubrique «Accès directs» cliquer sur le lien «Marchés publics»).
Le tribunal territorialement compétent chargé des voies de recours est:
Tribunal administratif de Melun — 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630 — 77008 Melun Cedex — tél: 01 60 56 66 30 — fax: 01 60 56 66 10 — greffe.ta-melun@juradm.fr
Les personnes habilitées à agir ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation de la présente consultation jusqu'à la signature du marché public, conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots décrits plus loin dans le présent avis de publicité.
Chaque lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n° Gbm 16024 en date du 19.2.2016.
Ce CCP se trouve dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de services maintenance pour l'entretien des turbines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations susceptibles d'être réalisées au titre de ce lot sont les suivantes:
— révision générales de turbine PT6 (RG PT6),
— inspection des parties chaudes des turbines (HSI),
— inspection par boroscopies des parties internes des turbines,
— inspection par passage aux bancs des injecteurs turbines,
— inspection par passage au banc d'équipements moteurs (FCU, autres?).
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de services maintenance pour l'entretien des hélices
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations susceptibles d'être réalisées au titre de ce lot concernent la révision générale d'hélices de type Hartzell Hc-B3tn-3g ou Mc Cauley 3gfr34c702.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit renseigner les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) fournis dans le DCE.
Situation économique et financière:
Indiquer à la rubrique E du DC2 le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Le candidat doit fournir les renseignements demandés à la rubrique F du DC2.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Contenu et mise en œuvre de la garantie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Plan assurance qualité
Responsabilité sociétale des organismes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN — Sam — Département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris — bâtiment A — pièce 271
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
La remise des plis se fait par voie électronique sur la plateforme www.marches-publics.info — ou sur support papier.
Les conditions de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation (RC).
Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.info — ou sur le site www.ign.fr (en bas de page, à la rubrique «Accès directs» cliquer sur le lien «Marchés publics»).
Le tribunal territorialement compétent chargé des voies de recours est:
Tribunal administratif de Melun — 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630 — 77008 Melun Cedex — tél: 01 60 56 66 30 — fax: 01 60 56 66 10 — greffe.ta-melun@juradm.fr
Les personnes habilitées à agir ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation de la présente consultation jusqu'à la signature du marché public, conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
Afficher plus
Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-102163
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-399206
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Contenu et mise en oeuvre de la garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est décomposé en deux lots décrits plus loin dans le présent avis de publicité.
Chaque lot est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n° Gbm 16024 en date du 19.2.2016. Ce CCP se trouve dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-102163
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-399206
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est décomposé en deux lots décrits plus loin dans le présent avis de publicité.
Les conditions d'exécution de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) n° Gbm 16024 en date du 19.2.2016. Ce CCP se trouve dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).
— révision générales de turbine Pt6 (Rg Pt6)
— inspection des parties chaudes des turbines (Hsi)
— inspection par boroscopies des parties internes des turbines
— inspection par passage aux bancs des injecteurs turbines
— inspection par passage au banc d'équipements moteurs (Fcu, autres?).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Contenu et mise en oeuvre de la garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Source: OJS 2017/S 055-102163 (2017-03-15)
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