Maintenance des installations thermiques et climatiques de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

Groupement de commande entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers pour la maintenance des installations thermiques. Angers Loire Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes. D'une manière générale, les objectifs de ce marché sont: d'assurer l'entretien règlementaire et préventif des installations en assurant le confort des usagers et des personnels des membres du groupement; d'exécuter les vérifications réglementaires annuelles des installations; de maîtriser les consommations énergétiques; de pérenniser les installations; d'assurer les actions d'entretien correctif jugées nécessaires en accord avec les maîtres d'ouvrage; d'apporter un conseil aux maîtres d'ouvrage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-03 Avis de marché
2016-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Unités de climatisation
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 209 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Unités de climatisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction des bâtiments et du patrimoine communautaire, BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 241055000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date limite de soumission: 2016-03-16 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-042213
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation téléchargeable sur https://alm.marches-securises.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, .xlsx, .doc, .docx, .ppt, .pptx, .pdf. Afin de faciliter l'analyse et l'exécution ultérieure, les bordereaux de prix et leur annexe respective doivent être remis dans une version modifiable (Word, Excel ou équivalent). Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes indiquées au règlement de la consultation. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers pour la maintenance des installations thermiques. Angers Loire Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes. D'une manière générale, les objectifs de ce marché sont: d'assurer l'entretien règlementaire et préventif des installations en assurant le confort des usagers et des personnels des membres du groupement; d'exécuter les vérifications réglementaires annuelles des installations; de maîtriser les consommations énergétiques; de pérenniser les installations; d'assurer les actions d'entretien correctif jugées nécessaires en accord avec les maîtres d'ouvrage; d'apporter un conseil aux maîtres d'ouvrage.
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Numéro du lot: 01
Brève description: Chaufferies « Standard » et sous stations réseaux de chaleur, secteur A.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 27 000 EUR (HT) par an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Chaufferies « Standard » et sous stations réseaux de chaleur, secteur B.
Durée de l'accord: 120 jours
Numéro de référence: A16BATDBMAINTINSTH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature daté(e) et signé(e); une adresse électronique valide et régulièrement consultée; le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de délégation de signature comportant les signatures des délégant(s) et délégué(s) autorisant l'engagement de la société.
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Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant l'objet du précis du service, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; tout autre document jugé utile par le candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables annuellement. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Modalités de financements: par autofinancement de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est reconductible 2 fois 1 an. Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires sont définies au cahier des charges.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: BP 80011
Commune postale: Angers
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom: Berger David
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02
URL pour informations complémentaires: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — service contrats pour les dépôts contre récépissé: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste: BP 80011 Cedex 02
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A16BATDBMAINTINSTH
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies au règlement de la consultation téléchargeable sur https://alm.marches-securises.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, .xlsx, .doc, .docx, .ppt, .pptx, .pdf. Afin de faciliter l'analyse et l'exécution ultérieure, les bordereaux de prix et leur annexe respective doivent être remis dans une version modifiable (Word, Excel ou équivalent). Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes indiquées au règlement de la consultation. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
À l'échéance du contrat.
Source: OJS 2016/S 026-042213 (2016-02-03)
Avis d'attribution de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des installations thermiques et climatiques de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole. Groupement de commande entre Angers Loire Métropole et la ville d'Angers pour la maintenance des installations thermiques. Angers Loire Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes. D'une manière générale, les objectifs de ce marché sont: d'assurer l'entretien règlementaire et préventif des installations en assurant le confort des usagers et des personnels des membres du groupement; d'exécuter les vérifications réglementaires annuelles des installations; de maîtriser les consommations énergétiques; de pérenniser les installations; d'assurer les actions d'entretien correctif jugées nécessaires en accord avec les maîtres d'ouvrage; d'apporter un conseil aux maîtres d'ouvrage.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Unités de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction des bâtiments et du patrimoine communautaire — BP 80011
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242771
Se réfère à l'avis: 2016/S 026-042213
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les montants indiqués sont les montants de la maintenance préventive. D'autres prix unitaires existent. Le marché à bons de commande sera réglé selon les quantités réellement exécutées. Date de signature des contrats: 7.6.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chaufferies "Standard" et sous-station réseaux de chaleur — secteur A
Brève description:
Maintenance des installations thermiques et climatiques de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole — chaufferies "Standard" et sous-station réseaux de chaleur — secteur A.
Intitulé du lot: Chaufferies "Standard" et sous-station réseaux de chaleur — secteur B
Brève description:
Maintenance des installations thermiques et climatiques de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole — chaufferies "Standard" et sous-station réseaux de chaleur — secteur B.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président

Référence
Informations complémentaires
La consultation du (ou des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Les montants indiqués sont les montants de la maintenance préventive. D'autres prix unitaires existent.
Le marché à bons de commande sera réglé selon les quantités réellement exécutées.
Date de signature des contrats: 7.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 135-242771 (2016-07-12)
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