Brève description
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole — Communauté urbaine
— ville du Mans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique conclu pour l'année 2017 renouvelable en 2018, 2019 et 2020.
À titre indicatif, la répartition des commandes entre les membres du groupement est la suivante; seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle:
Le Mans Métropole — Communauté urbaine:
Période initiale: 35 000 EUR
1ère période: 35 000 EUR
2ième période: 35 000 EUR
3ième période: 35 000 EUR
Ville du Mans:
Période initiale: 70 000 EUR
1ère période: 70 000 EUR
2ième période: 70 000 EUR
3ième période: 70 000 EUR.