Maintenance des groupes electrogenes de L'Hopital louis mourier

Groupe hospitalier Hupnvs

Maintenance des groupes electrogenes de L'Hopital louis mourier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-13 Avis de marché
2016-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Quantité ou étendue:
Marché passé pour l'entretien et la maintenance préventive et curative de 3 groupes électrogènes dont un groupe principal, un groupe secondaire et un groupe pour le Centre les Renouillers de l'hôpital Louis Mourier. Une révision décennale des trois groupes est à réaliser.Le marché est d'une durée de deux ans, renouvelable tacitement une fois deux ans, soit une durée maximum de quatre ans.Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire, et une partie à commandes sans minimum et avec un maximum de 221 000 euro (H.T.). Le montant minium du marché correspondant à la partie forfaitaire pour les deux premières années d'exécution et le montant maximum à la part forfaitaire et à la part à bons de commande. Le marché est à prix global et forfaitaire et à prix unitaires, révisables.Le marché est un marché fractionné à bons de commande. Passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26 février 2014 et la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015448
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent prendre rendez-vous, nécessairement au préalable, avec: — m.Francis FAUSTIN (Tél. : +33 147606615 ou +33 147606465 ) Les candidats devront fournir l'attestation de visite des locaux. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h00) ou envoyées par pli recommandé à: Hôpital Bretonneau Cellule des Marchés des Hupnvs 23, rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 le pli comportera obligatoirement les mentions suivants: — l'identification du candidat; — l'intitulé de l'opération. Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, une demande écrite à la Cellule des Marchés: Hôpital Bretonneau Cellule des marchés télécopie: +33 153111679 ou en postant une question à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. La Cellule des Marchés transmet ensuite un document d'information comprenant les questions et les réponses à l'ensemble des candidats qui ont ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des groupes electrogenes de L'Hopital louis mourier.
Quantité ou étendue:
Marché passé pour l'entretien et la maintenance préventive et curative de 3 groupes électrogènes dont un groupe principal, un groupe secondaire et un groupe pour le Centre les Renouillers de l'hôpital Louis Mourier. Une révision décennale des trois groupes est à réaliser.
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Le marché est d'une durée de deux ans, renouvelable tacitement une fois deux ans, soit une durée maximum de quatre ans.
Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire, et une partie à commandes sans minimum et avec un maximum de 221 000 euro (H.T.). Le montant minium du marché correspondant à la partie forfaitaire pour les deux premières années d'exécution et le montant maximum à la part forfaitaire et à la part à bons de commande. Le marché est à prix global et forfaitaire et à prix unitaires, révisables.
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Le marché est un marché fractionné à bons de commande. Passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26 février 2014 et la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03).
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Description des options:
Au sens du droit communautaire, l'option est la reconduction tacite prévue au marché.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2016/LMR/EB/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Louis Mourier 178 rue des renouillers, 92700 Colombes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection des candidatures se fait dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics. Seront éliminées les candidatures:
— qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52;
— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées;
— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes;
— dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de transmission choisi).
Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:
— les déclarations du candidat (formulaires Dc1 — dc2) ou équivalents;
— une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références; cette annexe comporte conformément à l'arrêté du 28 août 2006: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles;
— un extrait du Kbis de moins de six mois.
Situation économique et financière:
Dc2 + annexe au Dc2 (ou équivalent) notamment la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Dc2 + annexe au Dc2 (ou équivalent) notamment la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le certificat QUALIFELEC Mi2 ou Mi3 Classe 3 en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Exécution du marché est financée par le budget de l'hôpital.
Sous réserve des stipulations contenues au présent CCAP, le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au chapitre 2 du ccag fcs, aux articles 92 à 100 du CMP, notamment son article 98, et selon les dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Le délai global de paiement est au plus de 50 jours. Au-Delà, les intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont dus de plein droit. Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt BCE majoré de huit points et le montant de l'indemnité est de 40 euros.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 12 points), jugé et évalué d'après les sous critères suivants: prestations à prix global et forfaitaire (Dpgf), notées sur 7 points (58,33 %); prestations à prix unitaires (Bpu), notées sur 5 points (41,67 %) (60)
2. Valeur technique de l'offre (notée sur 8 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants: Organigramme de l'équipe technique qui prendra en charge la maintenance du site ainsi que les qualifications et CV de chacun des intervenants, noté sur 1 point (12,5 %); pour chaque groupe électrogène, fourniture de la liste des pièces détachées (quantité, marque, référence, prix unitaire) prévues pour la maintenance préventive décennale, noté sur 3 points (37,5 %); pour chaque groupe électrogène, présentation détaillée de la puissance et le domaine de tension des bancs de charge mis à disposition ainsi que la localisation des points de raccordement sur l'installation HT et BT, noté sur 1 point (12,5 %); pour chaque groupe électrogène, présentation détaillée de la méthodologie mise en oeuvre et description des tests et contrôles réalisés pour les essais de qualification sur banc de charge et sur réseau Hôpital, noté sur 3 points (37,5 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre
M. Francois Cremieux, directeur des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75885
Point de contact: Hôpital Bretonneau — Cellule des Marchés des HUPNVS
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uCbOWodlp0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uCbOWodlp0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uCbOWodlp0 🌏
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/LMR/EB/01
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent prendre rendez-vous, nécessairement au préalable, avec:
— m.Francis FAUSTIN (Tél. : +33 147606615 ou +33 147606465 )
Les candidats devront fournir l'attestation de visite des locaux.
Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Les offres doivent être déposées (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h00) ou envoyées par pli recommandé à:
Hôpital Bretonneau
Cellule des Marchés des Hupnvs
23, rue Joseph de Maistre
75885 Paris Cedex 18
le pli comportera obligatoirement les mentions suivants:
— l'identification du candidat;
— l'intitulé de l'opération.
Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, une demande écrite à la Cellule des Marchés:
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Cellule des marchés
télécopie: +33 153111679
ou en postant une question à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation.
La Cellule des Marchés transmet ensuite un document d'information comprenant les questions et les réponses à l'ensemble des candidats qui ont ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des Marchés Publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des Marchés Publics
Adresse postale: ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, télédoc 151, 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Téléphone: +33 140040404 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Marché renouvelable
2éme trimestre 2019.
Source: OJS 2016/S 011-015448 (2016-01-13)
Avis d'attribution de marché (2016-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des groupes électrogènes de l'Hôpital Louis-Mourier.
Valeur totale du marché: 424460.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: eric.blattes@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153111800 📞
Fax: +33 153141679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160319
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015448
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconduction tacite pour un période de 2 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 178 rue des Renouillers — 92700 Colombes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée et évaluée d'après les sous critères suivants et leur pondération: organigramme de l'équipe technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — Télédoc 151 — 139 rue de Bercy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 090-160319 (2016-05-06)
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