Maintenance des équipements électriques et électromécaniques des stations de pompage d'eaux usées et d'eaux pluviales

Coeur d'Essonne Agglomération

La prestation est composée de la maintenance préventive (soit les prestations d'entretien courant), la maintenance curative (soit les prestations d'entretien urgents et de réparation et/ou renouvellement) et la télésurveillance.
Maintenance préventive: les visites et interventions effectuées au titre de la maintenance préventive ont pour but de réduire les risques de panne et de maintenir dans le temps les performances des équipements.
Maintenance curative: les interventions effectuées au titre de la maintenance curative ont pour objet la remise en état de fonctionnement des équipements à la suite d'une défaillance.
Télésurveillance: la télésurveillance a pour objet la détection à distance de toute défaillance des équipements, à l'aide d'un système de télécommunication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-15 Avis de marché
2016-06-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit 100 000,00 Euros (H.T.). Minimum — 600 000,00 Euros (H.T.). Maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdorge.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-055020
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr. Adresse d'envoi des plis: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation. Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Coeur d'essonne agglomération — direction Réseaux — pôle Assainissement — zAC des Montatons — 16 bis rue Denis Papin — 91240 Saint Michel sur Orge. Ou par pli recommandé avec A/R à l'adresse suivante: Coeur d'essonne agglomération — direction Réseaux — pôle Assainissement — la Maréchaussée — 1, Place Saint Exupéry — 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation est composée de la maintenance préventive (soit les prestations d'entretien courant), la maintenance curative (soit les prestations d'entretien urgents et de réparation et/ou renouvellement) et la télésurveillance.
Maintenance préventive: les visites et interventions effectuées au titre de la maintenance préventive ont pour but de réduire les risques de panne et de maintenir dans le temps les performances des équipements.
Maintenance curative: les interventions effectuées au titre de la maintenance curative ont pour objet la remise en état de fonctionnement des équipements à la suite d'une défaillance.
Télésurveillance: la télésurveillance a pour objet la détection à distance de toute défaillance des équipements, à l'aide d'un système de télécommunication.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit 100 000,00 Euros (H.T.). Minimum — 600 000,00 Euros (H.T.). Maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du Code des marchés publics.
Numéro de référence: 2016-AO-ASS-004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version) dûment datée et signée par le représentant (si le candidat est une entreprise unique) ou par chacun des représentants (si le candidat est un groupement) habilité(s) à engager l'entreprise (signature manuscrite originale en cas d'offre papier ou signature électronique en cas d'offre dématérialisée).
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— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire (DC 2 — imprimé dernière version).
— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (DC 2 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 — imprimé dernière version).
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualifelec 3125 (raccordement électrique de station de pompage d'épuration et traitement des eaux) ou équivalent au certificat de la FNTP de type 5.1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: Fonds propres de Coeur d'essonne agglomération.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Il sera fait application du C.C.A.G. — Fournitures courantes et Services.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les concurrents peuvent se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Point de contact: Leonhardt Olivier, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-AO-ASS-004
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Coeur d'essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Adresse d'envoi des plis:
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Coeur d'essonne agglomération — direction Réseaux — pôle Assainissement — zAC des Montatons — 16 bis rue Denis Papin — 91240 Saint Michel sur Orge.
Ou par pli recommandé avec A/R à l'adresse suivante:
Coeur d'essonne agglomération — direction Réseaux — pôle Assainissement — la Maréchaussée — 1, Place Saint Exupéry — 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Médiation des marchés publics
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediation-des-marches-publics 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 034-055020 (2016-02-15)
Avis d'attribution de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-Ao-Ass-004
Brève description:
La prestation est composée de la maintenance préventive (soit les prestations d'entretien courant), la maintenance curative (soit les prestations d'entretien urgents et de réparation et/ou renouvellement) et la télésurveillance. Maintenance préventive: les visites et interventions effectuées au titre de la maintenance préventive ont pour but de réduire les risques de panne et de maintenir dans le temps les performances des équipements. Maintenance curative: les interventions effectuées au titre de la maintenance curative ont pour objet la remise en état de fonctionnement des équipements à la suite d'une défaillance. Télésurveillance: la télésurveillance a pour objet la détection à distance de toute défaillance des équipements, à l'aide d'un système de télécommunication.
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Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée,, 1 place Saint-Exupéry
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211746
Se réfère à l'avis: 2016/S 034-055020
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande mono attributaire avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les montants des commandes sont définis comme suit: — seuil minimum de commande: 100 000 EUR (HT) par an, — seuil maximum de commande: 600 000 EUR (HT) par an. Ce marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre. Les critères de jugement des offres étaient les suivants: 1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire justificatif: 60 points. 2. Prix des prestations: 40 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande mono attributaire avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les montants des commandes sont définis comme suit:
— seuil minimum de commande: 100 000 EUR (HT) par an,
— seuil maximum de commande: 600 000 EUR (HT) par an.
Ce marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre.
Les critères de jugement des offres étaient les suivants:
1. Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire justificatif: 60 points.
2. Prix des prestations: 40 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Courrier électronique: mediateur.inter-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 119-211746 (2016-06-17)