Maintenance des bennes compactrices de la ville de Paris
Ville de Paris
Marché multi-attributaire à bons de commande pour la maintenance des bennes compactrices de la ville de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Semat SA
- • Ville de Paris
- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules › Services de réparation de carrosserie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-11 | Avis de marché |
| 2016-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosserie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosserie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — SDA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-09 đź“…
Date de publication: 2016-03-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089033
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015V12019370
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 Fournitures et services — espace public (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris-DFA
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Sous-direction des achats-bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Sous-direction des achats bureau des marchés — bureau no 3094 (3e étage — du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12019370
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 053-089033 (2016-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosserie
Quantité ou étendue:
Le marché comporte un montant minimum de 300 000 EUR HT et d'un montant montant maximum de 1 000 000 EUR. Ces montants correspondent à la durée totale du marché reconduction comprise soit 48 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosserie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — SDA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-09 đź“…
Date de publication: 2016-03-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-089033
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché multi-attributaire à bons de commande pour la maintenance des bennes compactrices de la ville de Paris.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015V12019370
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter à l'article 3.1 du RC.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter à l'article 3.1 du RC.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se reporter à l'article 3.1 du RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Règlement par virement au compte des titulaires. Il est prévu le versement d'une avance et d'acomptes. Il s'agit d'un marché traité à prix unitaires révisables. Délai global de paiement:30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
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Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Les conditions d'exécution des prestations comportant les éléments à caractère environnemental sont décrits à l'article 4 du cahier des clauses techniques particulières no2015v12019370.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 Fournitures et services — espace public (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris-DFA
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Sous-direction des achats-bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Sous-direction des achats bureau des marchés — bureau no 3094 (3e étage — du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12019370
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 053-089033 (2016-03-11)
Avis d'attribution de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015V12009370
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de carrosserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 đź“…
Date de publication: 2016-08-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300510
Se réfère à l'avis: 2016/S 053-089033
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Banlieue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution des prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 167-300510 (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015V12009370
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de carrosserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 đź“…
Date de publication: 2016-08-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300510
Se réfère à l'avis: 2016/S 053-089033
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché multi-attributaires. Les attributaires retenus sont, dans l'ordre du classement arrêté par la commission d'appel d'offres:
1 — Semat SA;
2 — G.Gillard SAS — ZA rue des Peupliers — BP 27 — 77590 Bois-le-Roi;
3 — Faun Environnement — 625 Rue du Languedoc — 07500 Guilherand-Granges.
Le marché est conclu pour un montant minimum de 300 000 EUR HT et un montant maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché, soit 48 mois.
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus les 28 et 29.7.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'attention de Marie-Dominique Grimaldi — B3315 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler 20161380001088_bennes_compactrices. Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché sur le fondement de l'article 35-II-6° du code des marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Banlieue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution des prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-28 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché multi-attributaires. Les attributaires retenus sont, dans l'ordre du classement arrêté par la commission d'appel d'offres:
1 — Semat SA;
2 — G.Gillard SAS — ZA rue des Peupliers — BP 27 — 77590 Bois-le-Roi;
3 — Faun Environnement — 625 Rue du Languedoc — 07500 Guilherand-Granges.
Le marché est conclu pour un montant minimum de 300 000 EUR HT et un montant maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché, soit 48 mois.
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus les 28 et 29.7.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'attention de Marie-Dominique Grimaldi — B3315 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler 20161380001088_bennes_compactrices. Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 167-300510 (2016-08-26)
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