Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône concerné par les équipements gaz individuel

OPAC du Rhône

Le marché a pour objet principal la maintenance:
— des chaudières individuelles gaz (CHIG),
— des radiateurs individuels gaz (RAIG),
— des chauffe-eaux individuels gaz (CEIG),
— des appoints solaires individuels (SOL),
— des ballons thermodynamiques individuels (BTI),
— des appoints chaudières thermodynamiques (HYB) exemple chaudière hybride PAC,
— des équipements de ventilation (VMC) pour les logements chauffés individuellement au gaz.
Tous les appareils de traitement d'eau associés aux appareils seront compris dans l'entretien des équipements concernés (primaire comme ECS)
À titre indicatif, le nombre de logements concernés pour chaque lot est d'environ:
— 895 logements pour le lot 1,
— 1365 logements pour le lot 2,
— 1255 logements pour le lot 3.
Le présent marché concerne des prestations P2 et P3. La prestation P3 est dite transparente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-04 Avis de marché
2017-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Numéro de référence: Dgi-Chauffage
Brève description:
Le marché a pour objet principal la maintenance: — des chaudières individuelles gaz (CHIG), — des radiateurs individuels gaz (RAIG), — des chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), — des appoints solaires individuels (SOL), — des ballons thermodynamiques individuels (BTI), — des appoints chaudières thermodynamiques (HYB) exemple chaudière hybride PAC, — des équipements de ventilation (VMC) pour les logements chauffés individuellement au gaz. Tous les appareils de traitement d'eau associés aux appareils seront compris dans l'entretien des équipements concernés (primaire comme ECS) À titre indicatif, le nombre de logements concernés pour chaque lot est d'environ: — 895 logements pour le lot 1, — 1365 logements pour le lot 2, — 1255 logements pour le lot 3. Le présent marché concerne des prestations P2 et P3. La prestation P3 est dite transparente.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: omnikles_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: +33 478955163 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-393371
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info justificatifs de candidature: le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés ci-dessus pour attester de la qualité du candidat à remettre son offre. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier qu'ils en disposent pour l'exécution du marché et justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats. Critères de sélection des candidatures: les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques, économiques et financières présentées par les candidats. Sous-critères de notation du prix: coût des prestations forfaitaires: 50 points — (40 points P2 et 10 points P3) — coût des prestations hors forfait de réparation (sur la base du DQE): 10 points. Sous-critères de notation de la valeur technique (au regard du mémoire technique): organisation générale: 4 points — moyens mis en place dans l'exécution des prestations du présent marché: 21 points — processus assurance qualité: 15 points. Obtention du dossier de consultation des entreprises et renseignements complémentaires par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr (onglet consultations). Remise des PLIS: par voie papier soit par dépôt direct contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur, soit par envoi postal en recommandé avec avis de réception à l'adresse du pouvoir adjudicateur.par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.opacdurhone.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet principal la maintenance:
— des chaudières individuelles gaz (CHIG),
— des radiateurs individuels gaz (RAIG),
— des chauffe-eaux individuels gaz (CEIG),
— des appoints solaires individuels (SOL),
— des ballons thermodynamiques individuels (BTI),
— des appoints chaudières thermodynamiques (HYB) exemple chaudière hybride PAC,
— des équipements de ventilation (VMC) pour les logements chauffés individuellement au gaz.
Tous les appareils de traitement d'eau associés aux appareils seront compris dans l'entretien des équipements concernés (primaire comme ECS)
À titre indicatif, le nombre de logements concernés pour chaque lot est d'environ:
— 895 logements pour le lot 1,
— 1365 logements pour le lot 2,
— 1255 logements pour le lot 3.
Le présent marché concerne des prestations P2 et P3. La prestation P3 est dite transparente.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Les conditions d'attribution de ces lots sont définies dans le RC.
Intitulé du lot: Agence de Rhône Sud
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence de Rhône Sud.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: tacitement reconductible 3 fois, par période de 1 an chacune, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Agences de Villefranche-sur-Saône et Belleville
Numéro du lot: 2
Brève description: Agences de Villefranche-sur-Saône et Belleville.
Intitulé du lot: Agences Thizy et L'Arbresle
Numéro du lot: 3
Brève description: Agences Thizy et L'Arbresle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K bis, RCS, délégation...).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— tout autre document permettant au candidat de justifier de sa capacité financière, professionnelle et technique, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents mentionnés ci-dessus pour justifier de ses capacités.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les références comparables à l'objet du marché en terme de volumes et également de prestations, notamment VMC (gaz, simple flux et double flux).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône: service des marchés
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 53814
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478955200 📞
Pays: fr716 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an chacune, soit pour une durée maximale de 4 ans.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
justificatifs de candidature: le candidat doit obligatoirement préciser si la candidature émane d'une entreprise qui se présente seule ou si elle émane d'entreprises groupées. Dans ce dernier cas, chaque membre du groupement doit produire les documents listés ci-dessus pour attester de la qualité du candidat à remettre son offre. Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas, ils doivent justifier qu'ils en disposent pour l'exécution du marché et justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les mêmes documents que ceux exigés des candidats. Critères de sélection des candidatures: les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques, économiques et financières présentées par les candidats.
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Sous-critères de notation du prix: coût des prestations forfaitaires: 50 points — (40 points P2 et 10 points P3) — coût des prestations hors forfait de réparation (sur la base du DQE): 10 points.
Sous-critères de notation de la valeur technique (au regard du mémoire technique): organisation générale: 4 points — moyens mis en place dans l'exécution des prestations du présent marché: 21 points — processus assurance qualité: 15 points.
Obtention du dossier de consultation des entreprises et renseignements complémentaires par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr (onglet consultations).
Remise des PLIS: par voie papier soit par dépôt direct contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur, soit par envoi postal en recommandé avec avis de réception à l'adresse du pouvoir adjudicateur.par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.opacdurhone.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2016/S 216-393371 (2016-11-04)
Avis d'attribution de marché (2017-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet principal la maintenance: — des chaudières individuelles gaz (CHIG), — des radiateurs individuels gaz (RAIG), — des chauffe-eaux individuels gaz (CEIG), — des appoints solaires individuels (SOL), — des ballons thermodynamiques individuels (BTI), — des appoints chaudières thermodynamiques (HYB) exemple chaudière hybride PAC, — des équipements de ventilation (VMC) pour les logements chauffés individuellement au gaz Tous les appareils de traitement d'eau associés aux appareils seront compris dans l'entretien des équipements concernés (primaire comme Ecs) A titre indicatif, le nombre de logements concernés pour chaque lot est d'environ: — 895 logements pour le lot 1, — 1365 logements pour le lot 2, — 1255 logements pour le lot 3, Le présent marché concerne des prestations P2 et P3.La prestation P3 est dite transparente.
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Valeur totale du marché: 392781.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-02 📅
Date de publication: 2017-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 046-084595
Se réfère à l'avis: 2016/S 216-393371
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Lot 1: le marché est attribuer pour un montant de 122 209 EUR HT pour sa partie forfaitaire et sans montant minimum, sans montant maximum pour sa partie unitaire. Lot 2: le marché est attribuer pour un montant de 134 417.85 EUR HT pour sa partie forfaitaire et sans montant minimum, sans montant maximum pour sa partie unitaire. Lot 3: le marché est attribuer pour un montant de 136 155 EUR HT pour sa partie forfaitaire et sans montant minimum, sans montant maximum pour sa partie unitaire. Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois. Les valeurs renseignées dans l'avis sont des montants annuels. Type d'organisme: organisme de droit public Activité principale: logements et équipements collectifs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— des équipements de ventilation (VMC) pour les logements chauffés individuellement au gaz
Tous les appareils de traitement d'eau associés aux appareils seront compris dans l'entretien des équipements concernés (primaire comme Ecs)
A titre indicatif, le nombre de logements concernés pour chaque lot est d'environ:
— 1255 logements pour le lot 3,
Le présent marché concerne des prestations P2 et P3.La prestation P3 est dite transparente.
Intitulé du lot: Agences Thizy et l'Arbresle
Brève description: Agences Thizy et l'Arbresle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: le marché est attribuer pour un montant de 122 209 EUR HT pour sa partie forfaitaire et sans montant minimum, sans montant maximum pour sa partie unitaire.
Lot 2: le marché est attribuer pour un montant de 134 417.85 EUR HT pour sa partie forfaitaire et sans montant minimum, sans montant maximum pour sa partie unitaire.
Lot 3: le marché est attribuer pour un montant de 136 155 EUR HT pour sa partie forfaitaire et sans montant minimum, sans montant maximum pour sa partie unitaire.
Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois. Les valeurs renseignées dans l'avis sont des montants annuels.
Type d'organisme: organisme de droit public
Activité principale: logements et équipements collectifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état, n
Source: OJS 2017/S 046-084595 (2017-03-02)
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Fournisseurs:
Iserba Pegaze Setim SAV
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'entretien d'appareils à gaz Services de réparation et d'entretien...