Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ecs, entretien de la VMC (Extracteurs, Bouches et Gaines et Ramonage)

Lyon Métropole Habitat

Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire (chaudières gaz, chauffe-bains gaz, radiateurs gaz, production ECS solaire (appoint gaz ou électrique), l'entretien de la VMC (extracteurs, bouches et gaines et ramonage). Marché conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et offres. Marché divisé en 3 secteurs et réparti entre les 3 opérateurs économiques suivant le classement des offres à l'attribution, et choix des opérateurs économiques.
Valeur estimé pour un an: 370 394 euro (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Confogaz
• Pegaze
• Setim

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-16	Avis de marché
2017-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Numéro de référence: 16S0053
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin — CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478959050 📞
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326642
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 01/01/2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimé pour un an: 370 394 euro (H.T.).

Valeur totale estimée: 2 222 362 EUR 💰
Brève description:

Les prestations comprennent:

— la maintenance préventive systématique (visite annuelle), la maintenance corrective (dépannage et réparation), les visites à la relocation ainsi que les mises en service du matériel neuf.

Valeur estimée hors TVA: 2 222 362 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconductible 2 fois par période de 24 mois (soit une durée maximale de 6 ans conclu du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2022).

Informations complémentaires: Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 01/01/2017.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: — une « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé cerfa dc 1* (ou engagement équivalent), dument complété et daté

— b — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: — une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment t complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique h.

(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services/fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 275 000 euros.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou équivalent.

Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualification: 5512 ou équivalent; effectif minimum requis: 20 personnes.

— une copie des attestations de compétence dite «Formation amiante de sous-section 4» (conformément à l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante): une attestation de formation opérateur de chantier et une attestation de formation encadrement technique et/ou encadrement de chantier.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de Lyon Métropole Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, y compris valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Contact
Point de contact: Le directeur général
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat — direction des Marchés
Adresse postale: 194 rue Duguesclin - CS 43813
Point de contact: Florence du Peloux
Pays: Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante:

http://www.lmhabitat.fr. Documents non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Date limite d'obtention des documents ou renseignement: 24/10/2016. En cas de groupement: les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des ses capacités. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du contrat. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des co-traitants. Variantes libres: autorisées. Aucune variante obligatoire (options) prévue. Cautionnement et garanties exigés: sûreté: Sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: mode de paiement: Virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours. Financement: fonds propres. Avance prévue (5 %) sous condition de constitution de la garantie à première demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478951065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'état no 291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département de Tarn et Garonne.

Source: OJS 2016/S 182-326642 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire (chaudières gaz,chauffe-bains gaz, radiateurs gaz, production ECS solaire (appoint gaz ou électrique), l'entretien de la VMC (Extracteurs, bouches et gaines et ramonage). Marché conclu avec 3 opérateurs économiques. Marché divisé en 3 secteurs et réparti entre les 3 opérateurs économiques suivant le classement des offres à l'attribution, et choix des opérateurs économiques.

Valeur totale du marché: 3 750 611 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-104068
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326642
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Marché public non alloti, divisé en 3 secteurs et réparti entre les 3 opérateurs économiques suivant le classement des offres à l'attribution, et choix des opérateurs économiques. Durée du marché: 2 ans, reconductible 2 fois par période de 24 mois. Les prix s'entendent au regard du DQE et de la DPGF. Le dossier de consultation des entreprises est consultable au service des marchés de Lyon Métropole Habitat sur rendez-vous préalable au 04 78 95 90 50.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent la maintenance préventive systématique (visite annuelle), la maintenance corrective (dépannage et réparation), les visites à la relocation ainsi que les mises en service du matériel neuf.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants du code de justice administrative. Délai de recours: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication du présent avis conformément à l'arrêt du Conseil d'État n

Source: OJS 2017/S 056-104068 (2017-03-16)

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