Maintenance des appareils élévateurs

CHU de Grenoble

Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum a pour objet les prestations de maintenance des appareils élévateurs des établissements de santé suivants: CHU Grenoble Alpes CH de Voiron CH de la Mure CH de Saint-Laurent-du-Pont CH de Rives CH de Saint-Geoire-en-Valdaine CH d'Uriage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-19 Avis de marché
2016-09-16 Informations complémentaires
2017-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Numéro de référence: 16DST021
Brève description:
Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum a pour objet les prestations de maintenance des appareils élévateurs des établissements de santé suivants: CHU Grenoble Alpes CH de Voiron CH de la Mure CH de Saint-Laurent-du-Pont CH de Rives CH de Saint-Geoire-en-Valdaine CH d'Uriage.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule marchés — CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9_rZY3WOzK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9_rZY3WOzK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292344
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative. Les prestations, objet de l'accord-cadre à bons de commande, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) de Chaque membre adhérent du groupement en ce qui le concerne, aucune subvention n'a été allouée à ce titre. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le coordonnateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à: Renseignement(s) administratif(s): CHU Grenoble Alpes — cellule des marchés — bâtiment nº 17 — Pavillon Moidieu — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — M. Castelli — tél. 04 76 76 68 57 ou 04 76 76 75 82 — fax: 04.76.76.68.50 — mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr Renseignement(S) technique(s): CHU Grenoble Alpes — direction générale — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — M. Bonnefoy ou M. Dany — mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr La visite des sites ne sont pas obligatoire mais recommandées. Pour la bonne organisation des visites, le candidat qui désire visiter les sites devra transmettre un mail de demande de visite à l'adresse suivante, en rappelant l'intitulé de la consultation et les sites qu'il souhaite visiter: chugmarchespps@chu-grenoble.fr Certains membres du groupement ne possèdent pas de site internet par défaut il est indiqué celui du CHU Grenoble Alpes à la rubrique I.1).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maintenance des appareils élévateurs situés au CHU Grenoble Alpes: bâtiment IGH A. Michalon, pavillon Vercors
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance des appareils élévateurs situés au CHU Grenoble Alpes: bâtiment IGH A. Michalon, pavillon Vercors.
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le coordonnateur du groupement au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande.
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Description des options:
Description des options: les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Intitulé du lot: Maintenance des appareils élévateurs sur les autres sites
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maintenance des appareils élévateurs situés au CHU Grenoble Alpes: pavillons Nord et hôpital Sud, CH la Mure, CH Uriage, CH Saint-Geoire-en-Valdaine, CH de Saint-Laurent-du-Pont, CH de Rives et CH de Voiron.
Valeur estimée hors TVA: 730 000 EUR 💰
Description des options:
Description des options: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHU Grenoble Alpes.
CHU Grenoble Alpes pavillons Nord et hôpital sud et les sites des autres membres du groupement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Voiron
Adresse postale: 14 route des Gorges — BP 208
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38506
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH la Mure
Adresse postale: 62 rue des Alpes
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saint-Laurent-du-Pont
Adresse postale: 280 chemins des Martins
Commune postale: Saint-Laurent-du-Pont
Code postal: 38380
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Rives
Adresse postale: rue de l'Hôpital — BP 105
Commune postale: Rives-sur-Fures
Code postal: 38147
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saint-Geoire-en-Valdaine
Adresse postale: 1101 Rte de Plampalais
Commune postale: Saint-Geoire-en-Valdaine
Code postal: 38620
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Uriage
Adresse postale: 1750 route d'Uriage
Commune postale: Saint-Martin-d'Uriage
Code postal: 38410
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9_rZY3WOzK 🌏
Courrier électronique: avallarnaud@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-voiron.fr 🌏
Courrier électronique: pfabbro@ch-lamure.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-lamure.fr/ 🌏
Courrier électronique: nspv-clot@ch-voiron.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-stlaurent.com/ 🌏
Courrier électronique: alexandra-aiglon@ch-rives.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@hlsgv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-st-geoire-valdaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: spernet@ch-uriage.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9_rZY3WOzK 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2
L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.
Les prestations, objet de l'accord-cadre à bons de commande, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) de Chaque membre adhérent du groupement en ce qui le concerne, aucune subvention n'a été allouée à ce titre.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le coordonnateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à:
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Renseignement(s) administratif(s): CHU Grenoble Alpes — cellule des marchés — bâtiment nº 17 — Pavillon Moidieu — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — M. Castelli — tél. 04 76 76 68 57 ou 04 76 76 75 82 — fax: 04.76.76.68.50 — mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
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Renseignement(S) technique(s): CHU Grenoble Alpes — direction générale — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — M. Bonnefoy ou M. Dany — mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
La visite des sites ne sont pas obligatoire mais recommandées.
Pour la bonne organisation des visites, le candidat qui désire visiter les sites devra transmettre un mail de demande de visite à l'adresse suivante, en rappelant l'intitulé de la consultation et les sites qu'il souhaite visiter: chugmarchespps@chu-grenoble.fr
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Certains membres du groupement ne possèdent pas de site internet par défaut il est indiqué celui du CHU Grenoble Alpes à la rubrique I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 162-292344 (2016-08-19)
Informations complémentaires (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum a pour objet les prestations de maintenance des appareils élévateurs des établissements de santé suivants: CHU Grenoble Alpes CH de Voiron CH de La Mure CH de Saint Laurent du Pont CH de Rives CH de Saint Geoire en Valdaine CH d'uriage.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326884
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292344
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2016/S 182-326884 (2016-09-16)
Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum a pour objet les prestations de maintenance des appareils élévateurs des établissements de santé suivants: CHU Grenoble Alpes, CH de Voiron, CH de la Mure, CH de Saint-Laurent-du-Pont, CH de Rives, CH de Saint-Geoire-en-Valdaine, CH d'Uriage.
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Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037818
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont estimatifs. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance des appareils élévateurs situés au CHU Grenoble Alpes: bâtiment IGH, A. Michalon, pavillon Vercors
Brève description:
Maintenance des appareils élévateurs situés au CHU Grenoble Alpes: bâtiment IGH, A. Michalon, pavillon Vercors.
Description des options:
Description des options: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-i-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chu Grenoble Alpes.
Chu Grenoble Alpes pavillons Nord et hôpital Sud et les sites des autres membres du groupement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅
2017-01-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 route des Gorges, BP 208
rue de l'Hôpital, BP 105
1101 rte de Plampalais
1750 route d Uriage
Contact
Courrier électronique: pfabbro@ch-lamure.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont estimatifs.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 lots.
Source: OJS 2017/S 022-037818 (2017-01-27)