Maintenance de l'installation du transport pneumatique du CHU de Grenoble Alpes

Centre hospitalier UNVT Grenoble

Maintenance de l'installation du transport pneumatique du CHU de Grenoble Alpes Le marché comporte: — les prestations de maintenance préventive (une visite annuelle de toute l'installation). — L'Achat de pièces détachées par le CHU et échange standard, — occasionnellement les prestations de maintenance corrective (curative et palliatives) Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-13.

Qui ?

• Centre hospitalier UNVT Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-13	Avis de marché

Avis de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 16DST031
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier UNVT Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315241&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443490
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) du pouvoir adjudicateur, aucune subvention n'a été allouée à ce titre. En cas degroupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur imposequ'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à: Renseignement(S) administratif(s): CHU Grenoble Alpes Cellule des Marchés Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu Cs 10217 38043 Grenoble Cedex 09 mme Charvet Tél: 04 76 76 75 87 ou 04 76 7675 82 fax: 04.76.76.68.50 mail: marches@chu-grenoble.fr renseignement(s) technique(s): CHU Grenoble Alpes Direction Générale Cs 10217 38043 Grenoble Cedex 09 m. Espiltalier Mail: marches@chu-grenoble.fr visite sur site possible: prendre rendez vous auprès de m. Espitalier.

Informations complémentaires

L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) du pouvoir adjudicateur, aucune subvention n'a été allouée à ce titre.

En cas degroupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur imposequ'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à:

Renseignement(S) administratif(s):

CHU Grenoble Alpes

Cellule des Marchés

Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu

Cs 10217

38043 Grenoble Cedex 09

mme Charvet

Tél: 04 76 76 75 87

ou 04 76 7675 82

fax: 04.76.76.68.50

mail: marches@chu-grenoble.fr

renseignement(s) technique(s):

CHU Grenoble Alpes

Direction Générale

Cs 10217

38043 Grenoble Cedex 09

m. Espiltalier

Mail: marches@chu-grenoble.fr

visite sur site possible: prendre rendez vous auprès de m. Espitalier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance de l'installation du transport pneumatique du CHU de Grenoble Alpes

Le marché comporte:

— les prestations de maintenance préventive (une visite annuelle de toute l'installation).

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum de 100 000 euro(s) par an passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

— L'Achat de pièces détachées par le CHU et échange standard,

— occasionnellement les prestations de maintenance corrective (curative et palliatives).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et

48 l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315241&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315241&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin, il est prévu d'effectuer une publication au 2ème trimestre 2020.

L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et seront financées par le budget (ressources propres) du pouvoir adjudicateur, aucune subvention n'a été allouée à ce titre.

En cas degroupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur imposequ'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite à:

Renseignement(S) administratif(s):

CHU Grenoble Alpes

Cellule des Marchés

Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu

Cs 10217

38043 Grenoble Cedex 09

mme Charvet

Tél: 04 76 76 75 87

ou 04 76 7675 82

fax: 04.76.76.68.50

mail: marches@chu-grenoble.fr

renseignement(s) technique(s):

Direction Générale

m. Espiltalier

Mail: marches@chu-grenoble.fr

visite sur site possible: prendre rendez vous auprès de m. Espitalier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 243-443490 (2016-12-13)

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