Maintenance de l'imprimante de production Xerox X650CF et de son logiciel de pilotage pour la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS)

CNMSS

Le marché a pour objet la maintenance préventive, corrective et adaptative d'une imprimante de production Xerox X650CF et de son logiciel de pilotage pour la caisse nationale militaire de sécurité sociale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• XEROX

Qui ?

• CNMSS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-18	Avis de marché
2016-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes et traceurs
Quantité ou étendue:

L'imprimante de production XEROX 650 CF et son logiciel de pilotage mis en service en juillet 2011 sont entretenus régulièrement par un contrat de maintenance depuis cette date. Le système d'impression est composé d'une imprimante de production XEROX 650 CF fonctionnant en continu recto impression monochrome " noir " sur listing conditionné en paravent et entrainé par bande Caroll. Les 3 modèles de listing traité sont les suivants: Listing 12'' x 450 mm double laize blanc, Listing 12'' x 450 mm double laize logo bleu, Listing 8''1/2 x 360 mm simple laize blanc.Par ailleurs la ligne d'édition est composée de 3 modules: une table de raboutage Hunckeler PSF3, l'imprimante X650CF et un stacker de sortie KERN K145.À titre indicatif et sans aucune valeur contractuelle le volume d'impression (format A4) réalisé les 3 dernières années est le suivant :9 870 167 (2012), 9 616 275(2013), 6 408 479(2014), 6 081 800(2015).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes et traceurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cnmss.fr 🌏
Téléphone: +33 0494169559 📞
Fax: +33 0494163959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098257
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur demande effectuée à la CNMSS /service achat/83090 Toulon cedex 9 soit par courrier, télécopie au 04 94 16 39 59, ou remis contre récépissé sur place. Il peut également être téléchargé sur wwww.achatpublic.com à partir du lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_RpmJyq7f1K . Le marché est conclu à la date de notification. Sa durée est de 1 an, pour la première année, à compter de la date de début d'exécution fixée au 21.7.2016. Elle est reconductible tacitement au plus 4 fois, pour une durée de 6 mois. La visite des lieux est obligatoire. Elle devra être effectuée au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Par ailleurs la ligne d'édition est composée de 3 modules: une table de raboutage Hunckeler PSF3, l'imprimante X650CF et un stacker de sortie KERN K145.

À titre indicatif et sans aucune valeur contractuelle le volume d'impression (format A4) réalisé les 3 dernières années est le suivant :9 870 167 (2012), 9 616 275(2013), 6 408 479(2014), 6 081 800(2015).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15 77 071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNMSS, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Qualifications, ou références quantifiées et vérifiables, ou compétences, ou capacités professionnelles du candidat dans le domaine du marché, organisation, moyens humains et matériels de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— les prix sont établis aux conditions économiques du mois de la remise des offres,

— les prix de la maintenance sont à la fois forfaitaires et unitaires,

— le prix est forfaitaire pour les prestations de maintenance corrective, préventive et adaptative incluant la fourniture de pièces de rechange,

— il est unitaire sous la forme du prix au K pieds, comprenant la fourniture de consommables,

— il est également unitaire pour les prestations d'intervention hors forfait de maintenance, ayant pour but la réparation des défectuosités, pannes imputable au pouvoir adjudicateur. Ces prestations «hors forfait» font l'objet de bons de commande. Le prix de la maintenance est révisable annuellement, à la date anniversaire de la notification du marché, dans les conditions du paragraphe 313 «variation des prix» ci dessous. Le paiement intervient par virement, sur le budget de la CNMSS, après service fait, dans un délai maximal de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Organisation concernant les équipes techniques et leur capacité à intervenir dans les délais (15)
3. Organisation et gestion des stocks de pièces détachées afin de rétablir le fonctionnement des délais fixés au marché (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur, département secrétariat général, service achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Adresse postale: DSG/service achat — 247 avenue Jacques Cartier
Commune postale: Toulon Cedex 09
Téléphone: +33 494169559 📞
Fax: +33 494163959 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uveDUi98fl 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 77 071
Informations complémentaires

Le marché est conclu à la date de notification. Sa durée est de 1 an, pour la première année, à compter de la date de début d'exécution fixée au 21.7.2016. Elle est reconductible tacitement au plus 4 fois, pour une durée de 6 mois.

La visite des lieux est obligatoire. Elle devra être effectuée au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83000
Téléphone: +33 0494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2016/S 058-098257 (2016-03-18)

Avis d'attribution de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la maintenance préventive, corrective et adaptative d'une imprimante de production xerox x650cf et de son logiciel de pilotage pour la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

Valeur totale du marché: 32650.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: servicesdesmarches@cnmss.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254901
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-098257
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La maintenance d'une imprimante de production Xerox 650 CF et de son logiciel de pilotage.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2016/S 141-254901 (2016-07-20)

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