Maintenance d'équipements de télécommunication et fourniture de compléments pour réseau le Renater 5

GIP Renater

L'accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication et la fourniture de compléments à ces équipements pour le réseau Renater 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GIP Renater

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER
• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-13	Avis de marché
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de matériel de télécommunications
Numéro de référence: 2016-09 à 2016-13
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication et la fourniture de compléments à ces équipements pour le réseau Renater 5.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de matériel de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Renater
Adresse postale: 23-25 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.renater.fr/ 🌏
Courrier électronique: geraldine.homespun@renater.fr 📧
Téléphone: +33 153942054 📞
URL des documents: http://renater.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://renater.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322630
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le candidat a la possibilité de proposer une ou des offre(s) variable(s). L'offre variable constitue une offre globalisée présentée pour plusieurs lots. Le candidat qui remet une offre globalisée sur plusieurs lots devra aussi remettre une offre de base pour chacun des lots concernés.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements Cisco
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication Cisco et la fourniture de compléments à ces équipements.

Le détail des prestations sont précises dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable 2 fois pour une période de 1 an, par reconduction tacite à sa date d'anniversaire.

Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire d'une éventuelle non reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 3 mois avant l'échéance annuelle du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements Juniper
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication Juniper et la fourniture de compléments à ces équipements.

Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements Brocade
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication Brocade et la fourniture de compléments à ces équipements.

Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements Nokia
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication Nokia et la fourniture de compléments à ces équipements.

Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements Ciena
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication Ciena et la fourniture de compléments à ces équipements.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain et départements et régions d'outre-mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature ou les documents suivants:

— lettre de candidature,

— une déclaration sur l'honneur prévue à l'article 48-I, 1° du décret 2016-360 par lesquelles le candidat déclare:

A. N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899;

B. Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— le cas échéant, la désignation du mandataire du groupement.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Les équipements objets du présent accord-cadre seront utilisés par le GIP Renater pendant une durée de 5 ans. La durée de l'accord-cadre a donc été alignée sur cette durée de 5 ans afin d'obtenir une prestation de maintenance pendant la période d'utilisation précitée.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: GIP Renater.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://renater.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://renater.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article 55.II.2° du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur vérifiera que le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché n'est pas dans un cas d'interdiction de soumissionner en fournissant:

— les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les administrations et organismes compétents (arrêté 25.5.2016 NOR: Einm1600216a),

— les pièces mentionnées aux articles R. 1263-12 (salariés détachés en cas d'entreprise établie hors de France), D. 8222-5 ou D. 8222-7 (lutte contre le travail illégal — dissimulé) et D. 8254-2 à D. 8254-5 (liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail employés par le candidat) du code du travail,

— un extrait k ou k bis ou D1 ou un document équivalent (prouvant que l'attributaire ne fait pas l'objet d'une procédure collective — liquidation, faillite, redressement),

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594664 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Auprès du greffe du tribunal administratif de paris:

— le référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA avant la signature du marché,

— le référé contractuel en application des articles L. 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,

— le recours en contestation de validité du contrat (recours «tropic travaux signalisation»), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges — Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 180-322630 (2016-09-13)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Numéro de référence: 2016-09/Maintenance R5
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication et la fourniture de compléments à ces équipements.

Valeur totale du marché: 5430143.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://http://www.renater.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-028084
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322630
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements CIENA
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication CIENA et la fourniture de compléments à ces équipements.

Intitulé du lot: Maintenance et fourniture de compléments pour les équipements NOKIA
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance d'équipements de télécommunication NOKIA et la fourniture de compléments à ces équipements.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: En France Métropolitaine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Pondération du prix: 45 %
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
2016-12-16 📅
2017-01-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Géraldine Homespun

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Auprès du greffe du Tribunal administratif de Paris:

— le référé contractuel en application des articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution;

— le recours en contestation de validité du contrat (recours «Tropic travaux signalisation»), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou des litiges, préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccirra@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 017-028084 (2017-01-20)

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