Maintenance avec garantie totale générateurs mixtes fonctionnant gaz, radiateurs gaz, installations Vmc et modules surpression eau et Daaf — divers groupes 2017-2021
OPH Le Mans Habitat
La présente opération comporte un lot unique
durée du marché: 5 ans — du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2017, renouvelable 4 fois maximum par tacite reconduction sans dépasser le 31 décembre 2021
les prestations comprendront une partie forfaitaire pour la maintenance et une partie exécutée par le biais de bons de commandes pour des travaux dont le montant maximum par an est limité à 30 000 euro(s) (H.T.).
Les prestations concernent notamment 4415 chaudières, 5386 installations de Vmc et 5384 Daaf
La présente consultation relève de l'ordonnance 2015-899 et de son décret d'application 2016-360.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Iserba
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-09 | Avis de marché |
| 2016-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Numéro de référence: 1609aoomib55
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Le Mans Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lemanshabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lemanshabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317625
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: 4 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lemanshabitat.com 🌏
URL des documents: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Habitat: 37 rue de l'Estérel
Adresse postale: service Marchés et Achats — 3ème étage — portes 320 / 321, Ouverture des bureaux au public: 9h à 12h — 14h à 17h, Cs 85524
Téléphone: +33 243412373 📞
Fax: +33 243415333 📠
Pays: Sarthe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 177-317625 (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Numéro de référence: 1609aoomib55
Brève description:
La présente opération comporte un lot unique
durée du marché: 5 ans — du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2017, renouvelable 4 fois maximum par tacite reconduction sans dépasser le 31 décembre 2021
les prestations comprendront une partie forfaitaire pour la maintenance et une partie exécutée par le biais de bons de commandes pour des travaux dont le montant maximum par an est limité à 30 000 euro(s) (H.T.).
Les prestations concernent notamment 4415 chaudières, 5386 installations de Vmc et 5384 Daaf
La présente consultation relève de l'ordonnance 2015-899 et de son décret d'application 2016-360.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Le Mans Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lemanshabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lemanshabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317625
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lemanshabitat.com
RENSEIGNEMENTS Complementaires
Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement auprès de le mans habitat — office Public de l'habitat de Le Mans Métropole — 37, rue de l'estérel — 72055 le mans Cedex 2 (Service Marchés et Achats — tél. : 02.43.41.23.73 — fax: 02.43.41.53.33 — courriel: service.marches@lemanshabitat.com).
Le dossier de consultation sous format informatique est disponible à l'adresse suivante: www.lemanshabitat.com rubrique «Marchés» puis www.marches-publics.info
Renseignements d'ordre technique:
Direction Maintenance et Relation Clientèle
Tél: 02 43 41 23 93- fax: 02 43 41 53 33
conditions de remises des offres ou des Candidatures
Ouverture des bureaux au public: 9h à 12h -14h à 17h
la candidature et l'offre pourront être remises sur support papier. Les supports électroniques (Cd-Rom, clé Usb,?) ne sont pas autorisés.
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française. S'Ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente opération comporte un lot unique
durée du marché: 5 ans — du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2017, renouvelable 4 fois maximum par tacite reconduction sans dépasser le 31 décembre 2021
les prestations comprendront une partie forfaitaire pour la maintenance et une partie exécutée par le biais de bons de commandes pour des travaux dont le montant maximum par an est limité à 30 000 euro(s) (H.T.).
Les prestations concernent notamment 4415 chaudières, 5386 installations de Vmc et 5384 Daaf
La présente consultation relève de l'ordonnance 2015-899 et de son décret d'application 2016-360.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Description des renouvellements: 4 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Le candidat devra produire à l'appui de sa candidature la déclaration sur l'honneur mentionnée à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 ainsi que les documents suivants:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées pour engager le candidat
les candidats pourront utiliser les formulaires Dc1 Le Mans Habitat et Dc2 joints au présent dossier.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, le cas échéant.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Indication des moyens généraux en matériel et en personnel de l'opérateur économique,
déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les qualifications professionnelles décrites dans le règlement de consultation s'entendent «Ou références de prestations équivalentes» ou tout autre élément présenté par le candidat pour attester qu'il a la compétence pour réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (autres qualifications équivalentes?).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lemanshabitat.com 🌏
URL des documents: http://www.lemanshabitat.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Habitat: 37 rue de l'Estérel
Adresse postale: service Marchés et Achats — 3ème étage — portes 320 / 321, Ouverture des bureaux au public: 9h à 12h — 14h à 17h, Cs 85524
Téléphone: +33 243412373 📞
Fax: +33 243415333 📠
Pays: Sarthe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lemanshabitat.com
RENSEIGNEMENTS Complementaires
Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement auprès de le mans habitat — office Public de l'habitat de Le Mans Métropole — 37, rue de l'estérel — 72055 le mans Cedex 2 (Service Marchés et Achats — tél. : 02.43.41.23.73 — fax: 02.43.41.53.33 — courriel: service.marches@lemanshabitat.com).
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Le dossier de consultation sous format informatique est disponible à l'adresse suivante: www.lemanshabitat.com rubrique «Marchés» puis www.marches-publics.info
Renseignements d'ordre technique:
Direction Maintenance et Relation Clientèle
Tél: 02 43 41 23 93- fax: 02 43 41 53 33
conditions de remises des offres ou des Candidatures
Ouverture des bureaux au public: 9h à 12h -14h à 17h
la candidature et l'offre pourront être remises sur support papier. Les supports électroniques (Cd-Rom, clé Usb,?) ne sont pas autorisés.
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française. S'Ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative)
— recours en contestation de validité (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no 358994): il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 984 392 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406762
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317625
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 223-406762 (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente opération comporte un lot unique.
Durée du marché: 5 ans — du 1.1.2017 au 31.12.2017, renouvelable 4 fois maximum par tacite reconduction sans dépasser le 31.12.2021.
Les prestations comprendront une partie forfaitaire pour la maintenance et une partie exécutée par le biais de bons de commandes pour des travaux dont le montant maximum par an est limité à 30 000 EUR HT.
Les prestations concernent notamment 4415 chaudières, 5386 installations de VMC et 5384 DAAF.
La présente consultation relève de l'ordonnance 2015-899 et de son décret d'application 2016-360.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406762
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317625
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente opération comporte un lot unique.
Durée du marché: 5 ans — du 1.1.2017 au 31.12.2017, renouvelable 4 fois maximum par tacite reconduction sans dépasser le 31.12.2021.
Les prestations comprendront une partie forfaitaire pour la maintenance et une partie exécutée par le biais de bons de commandes pour des travaux dont le montant maximum par an est limité à 30 000 EUR HT.
Les prestations concernent notamment 4415 chaudières, 5386 installations de VMC et 5384 DAAF.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994): il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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