Locations ponctuelles de véhicules et de matériels — années 2017-2018-2019-2020

Ville de Brive-la-Gaillarde

Locations ponctuelles de véhicules et de matériels — années 2017-2018-2019-2020.
Forme de l'accord-cadre: marchés subséquents à bons de commande sans minimum ni maximum.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé :3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-09	Avis de marché
2017-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de camionnettes avec chauffeur
Numéro de référence: 16C0001
Brève description:

Locations ponctuelles de véhicules et de matériels — années 2017-2018-2019-2020. Forme de l'accord-cadre: marchés subséquents à bons de commande sans minimum ni maximum. Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé :3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camionnettes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Location de camionnettes avec chauffeur 📦
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commandes mairie, CCAS Brive, mairies de Turenne, Brignac-la-Plaine, Allassac, Malemort, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399057
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Locations ponctuelles de véhicules et de matériels — années 2017-2018-2019-2020.

Forme de l'accord-cadre: marchés subséquents à bons de commande sans minimum ni maximum.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé :3.

Valeur totale estimée: 50 973 EUR 💰
Intitulé du lot: Locations ponctuelles de mini-bus 9 places de moins de 3.5 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Locations ponctuelles de mini-bus 9 places de moins de 3.5 tonnes.
Valeur estimée hors TVA: 8 342 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.

Intitulé du lot: Locations ponctuelles de véhicules utilitaires légers (fourgons — petits camions)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Locations ponctuelles de véhicules utilitaires légers (fourgons — petits camions).

Valeur estimée hors TVA: 1 221 EUR 💰
Intitulé du lot: Locations ponctuelles de véhicules poids lourds, d'engins, de matériels et d'outillages spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Locations ponctuelles de véhicules poids lourds, d'engins, de matériels et d'outillages spécifiques.

Valeur estimée hors TVA: 38 322 EUR 💰
Intitulé du lot: Locations ponctuelles de véhicules frigorifiques et/ou isothermes
Numéro du lot: 4
Brève description: Locations ponctuelles de véhicules frigorifiques et/ou isothermes.
Valeur estimée hors TVA: 2 908 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— État des moyens (matériels-personnels),

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— présentation d'une liste des principales références du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée: euro.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 219-399057 (2016-11-09)

Avis d'attribution de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Locations ponctuelles de véhicules et de matériels — Années 2017-2018-2019-2020.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes Mairie & CCAS Brive, Mairies de Turenne, Brignac-la-Plaine, Allassac & Malemort BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 077-149287
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-399057
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Les 4 lots de cette procédure ont été déclarés sans suite et ont fait l'objet d'un nouvel appel d'offres.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L.551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution;

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R.421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative);

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 077-149287 (2017-04-19)

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