Location, mise en œuvre et maintenance de périphériques d'impression et d'un logiciel de gestion des impressions
Centre hospitalier de Montfavet
Location, mise en œuvre et maintenance de périphériques d'impression et d'un logiciel de gestion des impressions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Capea
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-09 | Avis de marché |
| 2017-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes et traceurs
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes et traceurs 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimantes et traceurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède, CS 20107
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Courrier électronique: bal-celluledesmarches@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
Fax: +33 490037037 📠
URL des documents: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398718
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Montfavet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: avenue de la Pinède — CS 20107
Point de contact: Cellule des marchés
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 219-398718 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes et traceurs
Brève description:
Location, mise en œuvre et maintenance de périphériques d'impression et d'un logiciel de gestion des impressions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes et traceurs 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimantes et traceurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède, CS 20107
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Courrier électronique: bal-celluledesmarches@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
Fax: +33 490037037 📠
URL des documents: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398718
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des modifications du marché en cours d'exécution) sera constituée dans les conditions de l'article 122 du décret n° 2016-360. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Montfavet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 10 du décret n° 2016-360. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 13 du même décret.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: avenue de la Pinède — CS 20107
Point de contact: Cellule des marchés
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des modifications du marché en cours d'exécution) sera constituée dans les conditions de l'article 122 du décret n° 2016-360. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
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Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ou dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de cette décision par voie électronique à l'ensemble des opérateurs économiques concernés,
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— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— référé de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Avis d'attribution de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160399
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398718
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 083-160399 (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160399
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398718
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
Critère n° 1: coût global 40.
Critère n° 2: valeur technique de l'offre 60.
Sous-critère 1: caractéristiques des équipements et du logiciel proposé 30.
Sous critère 2: organisation du suivi d'exécution proposée en matière de maintenance et de pilotage du marché 30.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la location, la mise en œuvre et la maintenance d'imprimantes et de multifonctions ainsi que la mise en œuvre d'une solution de gestion des impressions centralisées.
Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres:
Critère n° 1: coût global 40.
Critère n° 2: valeur technique de l'offre 60.
Sous-critère 1: caractéristiques des équipements et du logiciel proposé 30.
Sous critère 2: organisation du suivi d'exécution proposée en matière de maintenance et de pilotage du marché 30.
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Montfavet (intra + toutes les unités extra-hospitalières du Vaucluse et du Nord des Bouches-du-Rhône).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 100 000 EUR HT et avec un maximum de 330 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la mise en service de la première machine.
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