Location-Maintenance des photocopieurs et imprimantes de la commune de Ris-Orangis (91130)

Ville de Ris-Orangis

Location-Maintenance des photocopieurs et imprimantes de la commune de Ris-Orangis (91130).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-15 Avis de marché
2016-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Quantité ou étendue:
Marché passé sans minimum ni maximum annuel. Estimatif de commande de 35 photocopieurs pour le lot no1, 3 pour le lot no2, 2 pour le lot no3 et 10 imprimantes pour le lot no4.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr 📧
Téléphone: +33 169025256 📞
Fax: +33 169025254 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-04 đź“…
Date de publication: 2016-02-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-054989
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
La commune de Ris-Orangis est coordonnateur du groupement de commande passé avec le CCAS de la commune. Accord-Cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Les quantités estimatives de commande sont détaillées au CCTP. Le marché court à compter de sa date de notification. Date prévisionnelle de notification: 27 juin 2016. Le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. Le déploiement devra se faire impérativement sur les 15 derniers jours d'août 2016 dans les écoles. Pour les autres services, le déploiement s'échelonnera de début septembre à mi-septembre de façon à ce que les services ne restent pas sans copieur, et ce même si un changement de prestataire devait intervenir. La coordination devra permettre la réalisation de cette obligation de résultat. Une réunion de pré-configuration sera organisée en mairie avec le service informatique qui donnera au(x) titulaire(s) tous les éléments nécessaires, et ce avant tout déploiement. Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande, et ce dans les six jours qui suivront cette demande, jusqu'à la date limite de réception des offres. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu: Mairie de Ris-Orangis, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Correspondant: Sophie ANTON, service Marchés Publics (tél. : 01-69-02-52-56, télécopie: 01-69-02-52-54, mail: marches.publics@ville-ris-orangis.fr). Horaires de retrait des dossiers de consultation des entreprises: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Les entreprises peuvent également télécharger le DCE à l'adresse suivante: https://www.achat-national.com. Les candidats transmettent leur pli par recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé exclusivement à l'adresse suivante: Mairie de Ris-Orangis, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe close et cachetée, portant sur la mention: « Mairie de Ris-Orangis, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis — intitulé de la procédure. Ne pas ouvrir ». Horaires d'ouverture du service: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h; Ils peuvent également remettre leur offre de façon dématérialisée sur la plateforme de la collectivité: https://www.achat-national.com. Renseignements administratifs et techniques: Correspondant: Sophie ANTON, Adresse: Mairie de Ris-Orangis, Service Marchés Publics, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis / Téléphone: 0169025256, Fax: 0169025254, Courriel: marches.publics@ville-ris-orangis.fr Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex. E-Mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr. Télécopieur 01 39 20 54 87. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. E-Mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. 01 44 42 63 43. Télécopieur 01 44 42 63 37 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location-Maintenance des photocopieurs et imprimantes de la commune de Ris-Orangis (91130).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Services administratifs et écoles noir et blanc
Brève description:
Photocopieurs en noir et blanc pour les services administratifs et les Ă©coles. Lot contenant des monnayeurs.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel annuel.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Estimation de 35 photocopieurs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Photocopieurs couleurs
Brève description: Photocopieurs couleurs pour les services administratifs.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation de trois photocopieurs en couleurs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Photocopieurs pour la reprographie
Brève description: Photocopieurs pour la reprographie, noir et blanc / couleurs.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation de 2 photocopieurs pour la reprographie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Imprimantes de bureau
Brève description: Imprimantes de bureau.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation de 10 imprimantes.
Description des options:
En application de l'article 35 II 6 du Code des marchés publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au CCAP.
Numéro de référence: 2016-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 91130 Ris Orangis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En rapport avec la nature et l'étendue du marché: voir pièces administratives à fournir.
Situation économique et financière:
En rapport avec la nature et l'étendue du marché: voir pièces administratives à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
En rapport avec la nature et l'étendue du marché: voir pièces administratives à fournir.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour bénéficier de l'avance de 5 %, constitution d'une garantie à première demande substituable par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le financement est assuré par les ressources figurant dans le budget principal de la collectivité (fonds propres), le paiement s'effectuant selon les règles de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. DĂ©lais de livraison et d'intervention (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: salle des commissions

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la commune de Ris-Orangis
Commune postale: Ris Orangis
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le maire de la commune de Ris-Orangis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-03
Informations complémentaires
La commune de Ris-Orangis est coordonnateur du groupement de commande passé avec le CCAS de la commune.
Accord-Cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Les quantités estimatives de commande sont détaillées au CCTP.
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Le marché court à compter de sa date de notification. Date prévisionnelle de notification: 27 juin 2016. Le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. Le déploiement devra se faire impérativement sur les 15 derniers jours d'août 2016 dans les écoles. Pour les autres services, le déploiement s'échelonnera de début septembre à mi-septembre de façon à ce que les services ne restent pas sans copieur, et ce même si un changement de prestataire devait intervenir. La coordination devra permettre la réalisation de cette obligation de résultat. Une réunion de pré-configuration sera organisée en mairie avec le service informatique qui donnera au(x) titulaire(s) tous les éléments nécessaires, et ce avant tout déploiement.
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Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande, et ce dans les six jours qui suivront cette demande, jusqu'à la date limite de réception des offres. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu: Mairie de Ris-Orangis, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Correspondant: Sophie ANTON, service Marchés Publics (tél. : 01-69-02-52-56, télécopie: 01-69-02-52-54, mail: marches.publics@ville-ris-orangis.fr). Horaires de retrait des dossiers de consultation des entreprises: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
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Les entreprises peuvent également télécharger le DCE à l'adresse suivante: https://www.achat-national.com. Les candidats transmettent leur pli par recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé exclusivement à l'adresse suivante: Mairie de Ris-Orangis, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe close et cachetée, portant sur la mention: « Mairie de Ris-Orangis, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis — intitulé de la procédure. Ne pas ouvrir ». Horaires d'ouverture du service: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h; Ils peuvent également remettre leur offre de façon dématérialisée sur la plateforme de la collectivité: https://www.achat-national.com. Renseignements administratifs et techniques: Correspondant: Sophie ANTON, Adresse: Mairie de Ris-Orangis, Service Marchés Publics, Place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis / Téléphone: 0169025256, Fax: 0169025254, Courriel: marches.publics@ville-ris-orangis.fr
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Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex. E-Mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr. Télécopieur 01 39 20 54 87. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. E-Mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. 01 44 42 63 43. Télécopieur 01 44 42 63 37
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
Le marché n'est pas reconductible car passé pour une durée ferme mais une nouvelle mise en concurrence pourra être organisée si la collectivité le décide ainsi dans les six mois précédant la date de fin du marché faisant l'objet de la présente publication.
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Source: OJS 2016/S 034-054989 (2016-02-15)
Avis d'attribution de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201603
Brève description:
Location-maintenance des photocopieurs et imprimantes de la commune de Ris-Orangis.
Valeur totale du marché: 770 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Imprimantes laser 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
Téléphone: +33 0169025256 📞
Fax: +33 0169025254 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 đź“…
Date de publication: 2016-10-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381852
Se réfère à l'avis: 2016/S 034-054989
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Attribué par la commission d'appel d'offres réunie le 20.5.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Photocopieurs des services administratifs et des écoles noir et blanc
Brève description:
Location-maintenance de photocopieurs et imprimantes de la commune de Ris-Orangis.
Informations complémentaires: Attribué par la commission d'appel d'offres réunie le 20.5.2016.
Brève description: Photocopieurs couleurs — location maintenance.
Informations complémentaires: Attribué par la CAO réunie le 20.5.2016.
Brève description: Photocopieurs pour la reprographie.
Informations complémentaires: Attribué par la CAO le 20.5.2016.
Brève description: Imprimante de bureau.
Informations complémentaires: Attribué par la CAO du 20.5.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'intervention

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-18 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics à l'attention de M. le maire de la commune de Ris-Orangis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont conclus sans minimum ni maximum contractuel CAO en date du 20.5.2016. Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011, Versailles Cedex. e-mail: greffe.ta-versailles@uradm.fr, tél. 01 39 20 54 00 URL: http//www.ta.versailles@uradm.fr, tél. 01 39 20 54 00 URL: http//www.ta.versailles.juradm.fr télécopieur: 01 39 20 54 87. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miolis, F-75015 Paris, e-mail: ccra@ile-de-france.pref.gouv.fr, tél. 01 44 42 63 43.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 210-381852 (2016-10-26)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Lixxbail SA Sharp Business France SA Sharp Business France SAS SHARP Business Systems France SAS
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Photocopieurs et matériel d'impression offset Photocopieurs et appareils de thermocopie Photocopieurs Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Périphériques (appareils) Imprimantes et traceurs Imprimantes laser