Location maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuse de voirie

Commune d'Aubagne

Location maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuse de voirie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-16 Avis de marché
2016-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 48 mois à compter de la livraison du matériel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, BP 41465
Code postal: 13785
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Téléphone: +33 442181919-1823 📞
Fax: +33 442181890 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-29 đź“…
Date de publication: 2016-03-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093269
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, acrobat, image, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuse de voirie.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location maintenance de 3 balayeuses aspiratrices de voirie type compact 4m3 mini et 5m3 maxi.
Quantité ou étendue: Minimum 576 000 Euros (T.T.C.) maximum 1 800 000 Euros (T.T.C.) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location maintenance d'1 balayeuse aspiratrice de voirie type compact 2m3 mini et 3m3 maxi.
Quantité ou étendue: Minimum 172 000 Euros (T.T.C.) maximum 800 000 Euros (T.T.C.) pour la durée du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description: Location maintenance d'1 laveuse de voirie articulée de 2m3 mini et 3m3 maxi.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOBALA16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville, 13785 Aubagne Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) à compléter et à signer Déclaration du candidat (imprimé Dc2) à compléter. Les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse www.economie.gouv thème marchés publics, rubrique formulaires DC. Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires de l'entreprise des 3 derniers exercices disponibles (les candidats ne pouvant fournir un chiffre d'affaires pourront produire une déclaration appropriée de banque).
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains (nombre, qualification du personnel) Moyens techniques Liste des principales références réalisées par le candidat au cours des 3 dernières années dans le domaine du marché, indiquant la période, l'objet, le montant et le donneur d'ordre concerné.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif. Intérets moratoires: application du décret no2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement sera solidaire ou conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: mairie annexe Service Marchés Publics Rue de la Liberté BP 41465
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: jocelyne.casassa@aubagne.fr 📧
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOBALA16
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, acrobat, image, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2016/S 056-093269 (2016-03-16)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOBALA 16/1
Valeur totale du marché: 791885.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Arroseuses de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 đź“…
Date de publication: 2016-07-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227580
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093269
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 15.6.2016. Les contrats sont consultables sur demande de rendez-vous par fax (+33 442181890) au service marchés publics — mairie d'Aubagne — BP 41465 — 13785 Aubagne Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location maintenance de 3 balayeuses type compact 4 m
Brève description: Location maintenance de 3 balayeuses type compact de 4 m
Description des options: Marché conclu pour une période de 48 mois.
Intitulé du lot: Location maintenance d'une balayeuse aspiratrice de voirie 2 m
Brève description: Location maintenance d'une balayeuse aspiratrice de voirie 2 m
Intitulé du lot: Location maintenance d'une laveuse de voirie de 2 m
Brève description: Location maintenance d'une laveuse de voirie de 2 m
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-28 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 127-227580 (2016-06-30)
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