Location longue durée de véhicules pour la CCIT de l'Oise
CCI de l'Oise
L'accord-cadre vise à couvrir les besoins en véhicules de fonction de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Oise (CCITO), sous forme de location longue durée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-04 | Avis de marché |
| 2016-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 16SJ242
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de l'Oise
Adresse postale: pont de Paris, CS 60250
Code postal: 60002
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: anne.letocart@cci-oise.fr 📧
Téléphone: +33 344798034 📞
Fax: +33 344798069 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306699&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351315
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Véhicules de type segment B
Numéro du lot: 1
Brève description: Citadines polyvalentes.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Compact.
Intitulé du lot: Véhicules de type segment H1
Numéro du lot: 3
Brève description: Automobile routière.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement et de la sécurité (Voir détail dans règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir détail dans règlement de consultation)
Performance en matière de protection de l'environnement et de la sécurité (voir détail dans règlement de consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État à caractère administratif
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT de l'Oise
Code postal: 60022
Point de contact: Mme Célne Massamba
Courrier électronique: celine.massamba@cci-oise.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2016/S 195-351315 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 16SJ242
Brève description:
L'accord-cadre vise à couvrir les besoins en véhicules de fonction de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Oise (CCITO), sous forme de location longue durée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de l'Oise
Adresse postale: pont de Paris, CS 60250
Code postal: 60002
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: anne.letocart@cci-oise.fr 📧
Téléphone: +33 344798034 📞
Fax: +33 344798069 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306699&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351315
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Marché de services passé selon une procédure appel d'offres ouvert sous forme d'accord-cadre en application des dispositions de l'article 42-1° de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Véhicules de type segment B
Numéro du lot: 1
Brève description: Citadines polyvalentes.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Option 1: contrat de location sur une période de 48 mois; option 2: contrat d'entretien pour une durée de 36 et 48 mois; option 3: équipement de véhicules en boîte automatique.
Intitulé du lot: Véhicules de type segment C
Numéro du lot: 2
Brève description: Compact.
Intitulé du lot: Véhicules de type segment H1
Numéro du lot: 3
Brève description: Automobile routière.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chambre de commerce et d'industrie de l'Oise à Beauvais…
… (60000)
… (60000).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements.
Attestation d'inscription au registre du commerce (K-Bis ou équivalent).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement et de la sécurité (Voir détail dans règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir détail dans règlement de consultation)
Performance en matière de protection de l'environnement et de la sécurité (voir détail dans règlement de consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État à caractère administratif
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIT de l'Oise
Code postal: 60022
Point de contact: Mme Célne Massamba
Courrier électronique: celine.massamba@cci-oise.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Marché de services passé selon une procédure appel d'offres ouvert sous forme d'accord-cadre en application des dispositions de l'article 42-1° de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Chaque lot de l'accord-cadre est mono-attributaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2016/S 195-351315 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pont de Paris, CS 60250
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439538
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351315
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Source: OJS 2016/S 241-439538 (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre vise à couvrir les besoins en véhicules de fonction de la Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Oise (CCITO), sous forme de location longue durée.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pont de Paris, CS 60250
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439538
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351315
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Option 1: contrat de location sur une période de 48 mois.
Option 2: contrat d'entretien pour une durée de 36 et 48 mois.
Option 3: équipement de véhicules en boîte automatique.
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