Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeur

Ville de Champs-sur-Marne

Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-09 Avis de marché
2016-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 4 lots distincts, chacun à prix forfaitaire sous la forme d'un loyer mensuel.La durée de chaque lot est fixé à 72 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049677
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Le dce est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité http://champssurmarne.marcoweb.fr La demande pour l'obtention des pièces du dce peut se faire par téléphone, télécopie, courriel, courrier, ou être retiré sur place (du lundi au vendredi de 8:45 à 11:45 et de 13:45 à 17:30, sauf): voir adresses complémentaires Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Locations de véhicules de type citadines et minibus, neufs, sans chauffeur.
Quantité ou étendue: 25 véhicules.
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires sur les lots:
— 24 Véhicules citadines de segments A et
B— 1 Minibus (moins de 10 places).
B
— 1 Minibus (moins de 10 places).
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de véhicules utilitaires neufs, sans chauffeur.
Quantité ou étendue: 34 véhicules.
Informations complémentaires sur les lots:
+ autre ligne CPV (34134000) Camions à carrosserie ouverte et à
plateforme.— 6 Véhicules utilitaires bennes de -3T5— 4 Véhicules pick-up benne.— 17 Véhicules utilitaires fourgonnettes— 6 Véhicules utilitaires fourgons— 1 Véhicule plateau.
plateforme.
— 6 Véhicules utilitaires bennes de -3T5
— 4 Véhicules pick-up benne.
— 17 Véhicules utilitaires fourgonnettes
— 6 Véhicules utilitaires fourgons
— 1 Véhicule plateau.
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de véhicules utilitaires électriques neufs, sans chauffeur.
Quantité ou étendue: 2 véhicules.
Numéro du lot: 4
Brève description: Location d'une balayeuse-laveuse neuve, sans chauffeur.
Quantité ou étendue: 1 véhicule.
Informations complémentaires sur les lots:
L'utilisation de ce véhicule est estimée à 150
h/mois.Le présent lot fera l'objet d'une présentation obligatoire du matériel avant la remise des offres, au centre technique municipal. Les conditions sont énoncées à l'article 7.3 du règlement de la consultation.
h/mois.
Le présent lot fera l'objet d'une présentation obligatoire du matériel avant la remise des offres, au centre technique municipal. Les conditions sont énoncées à l'article 7.3 du règlement de la consultation.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 4 lots distincts, chacun à prix forfaitaire sous la forme d'un loyer mensuel.
La durée de chaque lot est fixé à 72 mois.
Numéro de référence: 160202CT
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB09
CB14
CB10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — allée Pascal Dulphy, 77420 Champs-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre communal — paiement par mandat administratif en euros — délai de paiement: 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix forfaitaires «Loyers».
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maud Tallet
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Code postal: 77247
Point de contact: Cellule des des marchés publics
Mme Francne Testard
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 160202CT
Informations complémentaires
Le dce est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité http://champssurmarne.marcoweb.fr
La demande pour l'obtention des pièces du dce peut se faire par téléphone, télécopie, courriel, courrier, ou être retiré sur place (du lundi au vendredi de 8:45 à 11:45 et de 13:45 à 17:30, sauf): voir adresses complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe des référés du tribunal administratif de Melun
Fax: +33 160566650 📠
Marché renouvelable
Février 2022.
Source: OJS 2016/S 031-049677 (2016-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Brève description:
Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeurs (véhicules de type citadines, minibus, véhicules utilitaires, véhicules utilitaires électriques et balayeuse-laveuse.
Valeur totale du marché: 1426665.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Balayeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276855
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049677
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de véhicules de type citadines et minibus neufs sans chauffeur
Brève description:
Location longue durée de 24 véhicules citadines de segments A et B et 1 minibus de moins de 10 places.
Intitulé du lot: Location de véhicules utilitaires neufs sans chauffeur
Brève description:
Location longue durée de 34 véhicules utilitaires neufs sans chauffeur (6 véhicules utilitaires bennes de -3T5, 4 véhicules pick-up benne, 17 véhicules utilitaires fourgonnettes, 6 véhicules utilitaires fourgons et 1 véhicule plateau).
Intitulé du lot: Location de véhicules utilitaires électriques neufs sans chauffeur
Brève description:
Location longue durée de 2 véhicules utilitaires électriques neufs sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location d'une balayeuse-laveuse neuve sans chauffeur
Brève description:
Location longue durée d'une balayeuse-laveuse neuve sans chauffeur (utilisation estimée à 150 h/mois).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case poste 8630
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe des référés du tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 153-276855 (2016-08-08)