Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeur

Avis de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Le marché est décomposé en 4 lots distincts, chacun à prix forfaitaire sous la forme d'un loyer mensuel.La durée de chaque lot est fixé à 72 mois.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ville-champssurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049677
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

“Le dce est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité http://champssurmarne.marcoweb.fr La demande pour l'obtention des pièces...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location longue durée de véhicules neufs sans chauffeur.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Locations de véhicules de type citadines et minibus, neufs, sans chauffeur.”
Quantité ou étendue: 25 véhicules.
Durée de l'accord: 72 mois
Additional information about the lots:
“— 24 Véhicules citadines de segments A et B”

“— 1 Minibus (moins de 10 places).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Location de véhicules utilitaires neufs, sans chauffeur.”
Quantité ou étendue: 34 véhicules.
Additional information about the lots:
“+ autre ligne CPV (34134000) Camions à carrosserie ouverte et à plateforme.”

“— 6 Véhicules utilitaires bennes de -3T5”

Afficher plus (4)

“— 4 Véhicules pick-up benne.”

“— 17 Véhicules utilitaires fourgonnettes”

“— 6 Véhicules utilitaires fourgons”

“— 1 Véhicule plateau.”

Numéro du lot: 3
Brève description:
“Location de véhicules utilitaires électriques neufs, sans chauffeur.”
Quantité ou étendue: 2 véhicules.
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Location d'une balayeuse-laveuse neuve, sans chauffeur.”
Quantité ou étendue: 1 véhicule.
Additional information about the lots:
“L'utilisation de ce véhicule est estimée à 150 h/mois.”

“Le présent lot fera l'objet d'une présentation obligatoire du matériel avant la remise des offres, au centre technique municipal. Les conditions sont...”    Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est décomposé en 4 lots distincts, chacun à prix forfaitaire sous la forme d'un loyer mensuel.”

“La durée de chaque lot est fixé à 72 mois.”
Numéro de référence: 160202CT
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB09
CB14
CB10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal — allée Pascal Dulphy, 77420 Champs-sur-Marne.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”

“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”

Afficher plus (1)

“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal — paiement par mandat administratif en euros — délai de paiement: 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maud Tallet
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77427
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Code postal: 77247
Point de contact: Cellule des des marchés publics
Mme Francne Testard
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 160202CT
Informations complémentaires

“Le dce est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité http://champssurmarne.marcoweb.fr”

“La demande pour l'obtention des pièces du dce peut se faire par téléphone, télécopie, courriel, courrier, ou être retiré sur place (du lundi au vendredi de...”    Afficher plus

Afficher plus (1)

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe des référés du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566650 📠
Recurrent procurement

“Février 2022.”
Source: OJS 2016/S 031-049677 (2016-02-09)