Location longue durée de véhicules légers
Communauté de communes Sud Roussillon
Sur 36 mois avec entretien complet de véhicules neufs; Véhicules légers, SUV (Sport Utility Véhicule), fourgonnettes, fourgons et véhicules légers électriques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-18 | Avis de marché |
| 2016-02-23 | Informations complémentaires |
| 2016-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sud Roussillon
Adresse postale: 16 rue Jean et Jérôme Tharaud
Code postal: 66751
Commune postale: Saint-Cyprien Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: info@sudroussillon.fr 📧
Téléphone: +33 468373060 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-01 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060034
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Véhicule léger et SUV.
Quantité ou étendue: Durée: 63 jours.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires fourgons et fourgonnettes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules électriques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service renseignements administratifs
Point de contact: M. Bouche Christian, responsable des commandes publiques
Téléphone: +33 468373064 📞
Courrier électronique: commandes-publiques@sudroussillon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Sud Roussillon
URL des documents: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 037-060034 (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sud Roussillon
Adresse postale: 16 rue Jean et Jérôme Tharaud
Code postal: 66751
Commune postale: Saint-Cyprien Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: info@sudroussillon.fr 📧
Téléphone: +33 468373060 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-01 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-060034
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 16fou01.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sur 36 mois avec entretien complet de véhicules neufs; Véhicules légers, SUV (Sport Utility Véhicule), fourgonnettes, fourgons et véhicules légers électriques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicule léger et SUV.
Quantité ou étendue: Durée: 63 jours.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires fourgons et fourgonnettes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules électriques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes Sud Roussillon Centre José Arrieta 16 rue Jean et Jérôme Tharaud, 66750 Saint-Cyprien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise + Kbis; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service renseignements administratifs
Point de contact: M. Bouche Christian, responsable des commandes publiques
Téléphone: +33 468373064 📞
Courrier électronique: commandes-publiques@sudroussillon.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté de communes Sud Roussillon
URL des documents: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sudroussillon.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 16fou01.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2016-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064726
Se réfère à l'avis: 2016/S 037-060034
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2016/S 040-064726 (2016-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064726
Se réfère à l'avis: 2016/S 037-060034
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2016/S 040-064726 (2016-02-23)
Avis d'attribution de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sur 36 mois avec entretien complet de véhicules neufs.
Valeur totale du marché: 223678.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules tout terrain 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Saint-Cyprien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200861
Numéro JO-S: 113
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers SUV et Véhicules utilitaires, fourgons et fourgonnettes
Numéro du lot: 01 et 02
Intitulé du lot: Véhicules électriques
Numéro du lot: 03
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental CO2
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Environnementale C02
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 113-200861 (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sur 36 mois avec entretien complet de véhicules neufs.
Valeur totale du marché: 223678.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules tout terrain 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Saint-Cyprien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200861
Numéro JO-S: 113
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers SUV et Véhicules utilitaires, fourgons et fourgonnettes
Numéro du lot: 01 et 02
Intitulé du lot: Véhicules électriques
Numéro du lot: 03
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Environnemental CO2
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Environnementale C02
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 113-200861 (2016-06-09)
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