Location longue durée de véhicule

Ville de Vaux-le-Pénil

Location longue durée de véhicule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAML SAS

Qui ?

• Ville de Vaux-le-Pénil

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
• Véhicules à usage spécial › Minibus

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-22	Avis de marché
2017-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17AO01
Brève description: Location longue durée de véhicule.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Chargeurs sur roues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaux-le-Pénil
Adresse postale: 8 rue des Carouges
Code postal: 77000
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vaux-le-penil.fr 🌏
Courrier électronique: achats@mairie-vaux-le-penil.fr 📧
Téléphone: +33 164104695 📞
Fax: +33 164719138 📠
URL des documents: http://www.ariarepro.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ariarepro.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457515
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Seule la variante occasion indiquée dans le CCAP sera prise en compte.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description: Location longue durée pour 36 véhicules.
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires: Seule la variante occasion indiquée dans le CCAP sera prise en compte.
Intitulé du lot: Engin
Numéro du lot: 2
Brève description: Location longue durée d'un chargeur télescopique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vaux-le-Pénil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ariarepro.fr 🌏
URL des documents: http://www.ariarepro.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vaux-le-Pénil
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de vaux-le-Pénil

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande auprès de notre profil acheteur «www.ariarepro.fr» par téléchargement. Les dossiers sous forme papier peuvent être également être retirés à l'adresse suivante:

Aria Repro — 21 rue des Sources — 77176 Savigny-le-Temple — tél. +33 164191818 — fax: +33 164191800.

Le marché est d'une durée de 60 mois à compter du 1.6.2017, date de livraison attendue des véhicules.

Modalités de paiement: mandats administratifs, paiement à 30 jours sur fonds propres de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 du code de justice administrative) et/ou référé suspension (article L521-1 du CJA) contre les actes détachables du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Référé précontractuel: à tout moment avant la conclusion du contrat dans les conditions fixées à l'article L. 551-1 du CJA.

Référé contractuel: une fois le contrat conclu dans les conditions fixées à l'article L.551-13 et suivants du CJA.

Recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-457515 (2016-12-22)

Avis d'attribution de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location longue durée de véhicules.
Valeur totale du marché: 628139.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132196
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457515
Numéro JO-S: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative) et /Ou référé suspension (article L. 521-1 du CJA) contre les actes détachables du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Référé contractuel: une fois le contrat conclu dans les conditions fixées à l'article L. 551-13 et suivants du CJA.

Recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545).

Source: OJS 2017/S 070-132196 (2017-04-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (18)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (12)