Location, fourniture, livraison, installation et mise en service de lits thérapeutiques, de lits fluidisés, de lits Alzheimer et de paravents

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Le présent appel d'offres a pour objet la location ou fourniture, livraison, installation et mise en service de lits thérapeutiques, de lits fluidisés, et prestations associées, la fourniture, livraison, installation de lits hauteur basse dits Alzheimer, et la fourniture, livraison et installation de paravents nécessaires aux besoins des divers hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris (AP-HP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2017-05-16	Avis d'attribution de marché
2017-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux
Numéro de référence: ACHAT 17/032
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Lits d'hôpital 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153140160 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IcYKyYIPav&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IcYKyYIPav 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310623
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles: achats 48 unités et 3940 jours de location. La partie listée est estimée à 90 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lits thérapeutiques avec pesée intégrée et matelas à air pulsé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat et location de lits thérapeutiques avec pesée intégrée et matelas à air pulsé.

Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles: achats 48 unités et 3940 jours de location.

La partie listée est estimée à 90 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 10 %.

Intitulé du lot: Lits fluidisés
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de lits fluidisés.
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles: 600 jours de location.

La partie listée est estimée à 100 % du volume financier annuel du lot.

Intitulé du lot: Lits «hauteur basse» dits Alzheimer
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de lits «hauteur basse» dits Alzheimer.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: achats 568 unités.
Intitulé du lot: Achat de paravents
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de paravent fixe et mobile assortie d'une prestation de pose.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles annuelles: achats 575 unités.

La partie listée est estimée à 85 % du volume financier annuel du lot. Le catalogue additionnel est estimé à 15 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics

Fournir la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil et à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2) ou équivalent dûment remplie.

En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ou équivalent.

Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. D'une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. La liste des références avec le chiffre d'affaire des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarches environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Qualité technique et ergonomique des échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Catalogue, logistique, garanties, Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Catalogue, logistique, garanties, service après-vente

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IcYKyYIPav 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IcYKyYIPav&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Pub prévisionnelle pour le renouvellement du marché: janvier 2020.

Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante:https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IcYKyYIPav — référence ACHAT 17/032.

Marché à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Critères de sélection des offres:

Pour le lot 1:

Critère 1 (coefficient: 50 %) — prix.

Critère 2 (coefficient: 45 %) — qualité techniques.

Sous critère 1: caractéristiques techniques (pondération 25 %).

Sous critère 2: organisation, logistique, catalogue (pondération 25 %).

Sous critère 3: client (pondération 20 %).

Sous critère 4: livraison et installation (pondération 20 %).

sous critère 5: service après-vente (pondération 10 %).

Une note inférieure à 1 pour le sous critère 1 ou le sous critère 2, rend l'offre non conforme

Critère 3 (coefficient: 5 %) — démarche environnementale.

Pour le lot 2:

Sous critère 1: caractéristiques techniques (pondération 30 %).

Sous critère 2: organisation, logistique, catalogue (pondération 30 %).

Sous critère 3: accompagnement client (pondération 25 %).

Sous critère 4: livraison et installation (pondération 15 %).

Une note inférieure à 1 pour le sous critère 1 ou le sous critère 2, rend l'offre non conforme.

Pour le lot 3:

Critère 2 (coefficient: 35 %) — qualité technique et ergonomique des échantillons.

Sous critère 1: fonctionnalités — sécurité (pondération 50 %).

Sous critère 2: assemblage et solidité des différents éléments (pondération 25 %).

Sous critère 3: facilité d'entretien et esthétisme (pondération 25 %).

Critère 3 (coefficient: 10 %) — catalogue, logistique, garanties, service après-vente.

Sous critère 1: logistique, garanties, SAV (pondération 50 %).

Sous critère 2: qualité du catalogue (pondération 50 %).

Critère 4 (coefficient: 5 %) — démarche environnementale.

Pour le lot 4:

Sous critère 1: qualité technique (pondération 75 %).

Sous critère 2: respect de la confidentialité du patient (pondération 25 %).

Une note inférieure à 1 pour le critère 2, qualité technique, rend l'offre non conforme.

Une note égale à 0 pour le sous critère 2 rend l'offre non conforme.

Date limite pour poser des questions relatives à la consultation: 28.10.2016.

Date limite de dépôt des offres: 15.11.2016 à 16:00.

Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant pour les lots 1 à 3 du 1.7.2017 au 30.6.2021.

Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance publique- hôpitaux de Paris à compter du 31.12.2020.

Pour le lot 4 sa durée est de 48 mois à compter de sa date de notification, éventuellement résiliable, dans les mêmes conditions, à compter du 42

L'assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 50 % du montant valorisés au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % (180 % pour le lot n° 1) du montant des lots valorisés au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Les échantillons sont obligatoires pour les 4 lots. Leurs absences impliquent obligatoirement l'élimination du candidat. La liste des échantillons et les conditions d'accès du site de remise (date limite: 14.11.2016 à 16:00) est définie par lot dans l'annexe n° 2 du CCTP 17/032.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Source: OJS 2016/S 173-310623 (2016-09-05)

Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3612006.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188783
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310623
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lits « hauteur basse » dits Alzheimer
Brève description: Achat de lits « hauteur basse » dits Alzheimer.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-15 📅
2017-05-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Source: OJS 2017/S 096-188783 (2017-05-16)

Avis d'attribution de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ACHAT 17/032 lot 4
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 789 640 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance Publique Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-227421
Numéro JO-S: 113

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'Achat

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue de Jouy
Source: OJS 2017/S 113-227421 (2017-06-12)

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