Location et maintenance de matériels d'impression avec services associés à destination des services de la ville de Suresnes

Ville de Suresnes

— Lot 1: Location et maintenance de matériels d'impression multifonction et d'imprimantes laser monochrome et couleur avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination des services administratifs et des écoles de la ville de Suresnes
— lot 2: Location et maintenance de matériels d'impression, de presses numériques avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination du service Reprographie de la Ville de Suresnes
Les prestations demandées comprennent de manière générale les éléments suivants:
— la livraison, l'installation, la mise en service, l'entretien, la réparation et la fourniture de matériels d'impression de type imprimantes, copieurs multifonctions (pour les écoles et les services administratifs lot 1) et de matériels d'impression type presses numériques pour le service reprographie lot 2);
— la formation des utilisateurs à l'exploitation des matériels d'impression installés;
— la mise en place d'un logiciel d'administration de la plateforme d'impression;
— la formation à l'exploitation d'un logiciel d'administration de parc d'impression pour les utilisateurs et les administrateurs de la plateforme d'impression;
— la fourniture de l'ensemble des consommables nécessaires au fonctionnement des matériels d'impression installés, à l'exception du papier et des fluides (électricité, téléphonie,?).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-29 Avis de marché
2016-03-14 Informations complémentaires
2016-03-29 Informations complémentaires
2016-09-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1:Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans ferme.La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'octobre 2016.Toutefois si la notification intervient après cette date, la date du début d'exécution du marché sera celle de la date de notification.Pour le lot 2:Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans ferme.Le marché en cours d'exécution se termine le 31.3.2017.La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'avril 2017.La durée des locations des matériels et des prestations associées est prévue pour 42 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-073497
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33,57 à 59 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1.8.2006 marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: *Accord-Cadre au sens de l'article 33 de la directive 2014/24/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Criteres d'attributions: Pour le lot 1: — qualité technique de l'offre jugée selon les réponses apportées au mémoire technique (partie 1,2 et 3). Pondération 40 % — tests sur les machines et le logiciel associé. Pondération 15 % — prix jugé sur le Devis Quantitatif Estimatif. Pondération 45 % Pour le lot 2: — qualité technique de l'offre jugée selon les réponses apportées au mémoire technique. Pondération 40 % — tests sur les machines et le logiciel associé. Pondération 15 % — prix jugé sur le devis quantitatif estimatif. pondération 45 % Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes Tél: 0141181735 Fax: 0141181708 mel: marchepub@ville-suresnes.fr unité monétaire utilisée, l'euro.en application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite au présent appel d'offres pour des motifs d'intérêt général. Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35 du code des marchés publics sont réunies. Si les conditions de l'article 35-2-4 du code des marchés publics sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.il est prévu, pendant l'analyse des offres, des essais et des tests sur les machines et sur la solution informatique proposée ddont les détails figurent à l'article 12 du règlement de consultation et dans lannexe du CCTP « fiche de test ». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot 1: Location et maintenance de matériels d'impression multifonction et d'imprimantes laser monochrome et couleur avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination des services administratifs et des écoles de la ville de Suresnes
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— lot 2: Location et maintenance de matériels d'impression, de presses numériques avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination du service Reprographie de la Ville de Suresnes
Les prestations demandées comprennent de manière générale les éléments suivants:
— la livraison, l'installation, la mise en service, l'entretien, la réparation et la fourniture de matériels d'impression de type imprimantes, copieurs multifonctions (pour les écoles et les services administratifs lot 1) et de matériels d'impression type presses numériques pour le service reprographie lot 2);
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— la formation des utilisateurs à l'exploitation des matériels d'impression installés;
— la mise en place d'un logiciel d'administration de la plateforme d'impression;
— la formation à l'exploitation d'un logiciel d'administration de parc d'impression pour les utilisateurs et les administrateurs de la plateforme d'impression;
— la fourniture de l'ensemble des consommables nécessaires au fonctionnement des matériels d'impression installés, à l'exception du papier et des fluides (électricité, téléphonie,?).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location et maintenance de matériels d'impression multifonction et d'imprimantes laser monochrome et couleur avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination des services administratifs et des écoles de la Ville de Suresnessans minimum de commandes ni maximum de commandes.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location et maintenance de matériels d'impression, de presses numériques avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination du service Reprographie de la Ville de…
… SuresnesSans minimum de commandes ni maximum de commandes.
… Suresnes
Sans minimum de commandes ni maximum de commandes.
Quantité ou étendue: Nombre minimal de copies de 4 550 000 sur la durée du marché (650 000 copies N &Amp; B (photocopieur N &Amp; B)/An, 600 000 copies couleur (presse couleur)/an, 50 000 copies N&Amp;B (presse couleur)/an.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché en cours d'exécution se termine le…
… 31.3.2017.La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.4.2017 pour le lot 2.La durée des locations des matériels et des prestations associées est prévue pour 42 mois.
… 31.3.2017.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.4.2017 pour le lot 2.
La durée des locations des matériels et des prestations associées est prévue pour 42 mois.
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans ferme.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'octobre 2016.
Toutefois si la notification intervient après cette date, la date du début d'exécution du marché sera celle de la date de notification.
Pour le lot 2:
Le marché en cours d'exécution se termine le 31.3.2017.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'avril 2017.
La durée des locations des matériels et des prestations associées est prévue pour 42 mois.
Numéro de référence: 16FF-1-0556-I

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
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— Noti2 (ex DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)
— les attestations d'assurance à jour
— le RIB
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seffectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Ville est le virement administratif. La Ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à larticle 98 du code des marchés publics.
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Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant lexpiration du délai global jusquà la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est le taux de refinancement principal de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de lannée civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.
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Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à lacte dengagement.
Le marché sera financé par le budget de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement dentreprises avec mandataire désigné.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus dun groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de larticle 51.vi du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres dun ou plusieurs groupements.lors de sa notification, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920073000014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16FF-1-0556-I
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33,57 à 59 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1.8.2006
marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: *Accord-Cadre au sens de l'article 33 de la directive 2014/24/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Criteres d'attributions: Pour le lot 1:
— qualité technique de l'offre jugée selon les réponses apportées au mémoire technique (partie 1,2 et 3). Pondération 40 %
— tests sur les machines et le logiciel associé. Pondération 15 %
— prix jugé sur le Devis Quantitatif Estimatif. Pondération 45 %
Pour le lot 2:
— qualité technique de l'offre jugée selon les réponses apportées au mémoire technique. Pondération 40 %
— prix jugé sur le devis quantitatif estimatif. pondération 45 %
Renseignements administratifs:
Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot
92151 Suresnes
Tél: 0141181735 Fax: 0141181708
unité monétaire utilisée, l'euro.en application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite au présent appel d'offres pour des motifs d'intérêt général.
Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35 du code des marchés publics sont réunies.
Si les conditions de l'article 35-2-4 du code des marchés publics sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.il est prévu, pendant l'analyse des offres, des essais et des tests sur les machines et sur la solution informatique proposée ddont les détails figurent à l'article 12 du règlement de consultation et dans lannexe du CCTP « fiche de test ».
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Après la signature du marché public, et dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.
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Source: OJS 2016/S 045-073497 (2016-02-29)
Informations complémentaires (2016-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091433
Se réfère à l'avis: 2016/S 045-073497
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2016/S 055-091433 (2016-03-14)
Informations complémentaires (2016-03-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108012
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2016/S 063-108012 (2016-03-29)
Avis d'attribution de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ff-1-0556-I
Brève description:
— lot 1: location et maintenance de matériels d'impression multifonction et d'imprimantes laser monochrome et couleur avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination des services administratifs et des écoles de la Ville de Suresnes, — lot 2: location et maintenance de matériels d'impression, de presses numériques avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination du service reprographie de la Ville de Suresnes, Les prestations demandées comprennent de manière générale les éléments suivants: — la livraison, l'installation, la mise en service, l'entretien, la réparation et la fourniture de matériels d'impression de type imprimantes, copieurs multifonctions (pour les écoles et les services administratifs lot 1) et de matériels d'impression type presses numériques pour le service reprographie lot 2), — la formation des utilisateur.
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Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Carnot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345193
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Le marché en cours d'exécution se termine le 31.3.2017. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.4.2017 pour le lot 2. La durée des locations des matériels et des prestations associées est prévue pour 42 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: location et maintenance de matériels d'impression multifonction et d'imprimantes laser monochrome et couleur avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination des services administratifs et des écoles de la Ville de Suresnes,
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— lot 2: location et maintenance de matériels d'impression, de presses numériques avec accessoires, logiciels et prestations associées à destination du service reprographie de la Ville de Suresnes,
— la livraison, l'installation, la mise en service, l'entretien, la réparation et la fourniture de matériels d'impression de type imprimantes, copieurs multifonctions (pour les écoles et les services administratifs lot 1) et de matériels d'impression type presses numériques pour le service reprographie lot 2),
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— la formation des utilisateur.
Intitulé du lot: Location et maintenance de matériels d'impression pour les services administratifs et des écoles
Location et maintenance de matériels d'impression pour le service reprographie
Informations complémentaires:
Le marché en cours d'exécution se termine le 31.3.2017.
La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au 1.4.2017 pour le lot 2.
La durée des locations des matériels et des prestations associées est prévue pour 42 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-20 📅
2016-09-30 📅

Référence
Informations complémentaires
La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise — 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322 — 95027 Cergy-Pontoise Cedex — tél. 01 30 17 34 00 — fax 01 30 17 34 59 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr).
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Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.
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Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au 01 41 18 17 35.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de 11 jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2016/S 192-345193 (2016-09-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine Val-de-Marne
Fournisseurs:
CANON RICOH France
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Photocopieurs et matériel d'impression offset Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Maintenance et réparation de machines de bureau Maintenance et réparation de matériel de...