Location et maintenance de copieurs numériques multifonctions et d'imprimantes

Ville de Noisy-le-Grand

La consultation porte sur la location et maintenance de copieurs numériques multifonctions et d'imprimantes. S'agissant du lot n° 1 relatif à la location et la maintenance des copieurs, le présent marché, dans le cadre de sa tranche ferme, se compose de 2 parties, les prestations dites de « location de 118 copieurs » et les prestations dites de « maintenance des copieurs ». 2 tranches optionnelles sont prévues. S'agissant du lot n° 2 relatif à la location et la maintenance des imprimantes, le présent marché dans le cadre de sa tranche ferme, se compose de 2 parties, les prestations dites de « location de 110 imprimantes réseaux monochrome et couleurs » et les prestations dites de « maintenance des imprimantes (consommables inclus) ». Une tranche optionnelle est prévue. Le détail de chaque lot figure au règlement de consultation. Le marché ne fera l'objet d'aucune reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Konica Minolta Business Solutions France
• Serians

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-06	Avis de marché
2017-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Numéro de référence: 2016-014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: place de la Libération — BP 49
Code postal: 93161
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hTqM7cjekm 🌏
Courrier électronique: service.marche@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927542 📞
Fax: +33 145925815 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hTqM7cjekm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hTqM7cjekm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-06 📅
Date limite de soumission: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121509
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Ce lot présente des tranches ferme et optionnelles. Le détail du lot figure dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance des copieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Location et maintenance des copieurs.
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot présente des tranches ferme et optionnelles. Le détail du lot figure dans le règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Location et maintenance des imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description: Location et maintenance des imprimantes.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot présente des tranches ferme et optionnelle. Le détail du lot figure dans le règlement de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Grand 93160 Noisy-le-Grand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat;

2) le formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;

3) le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;

4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

5) une déclaration sur l'honneur, conformément à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;

6) conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières. Sont éliminées les candidatures qui ne peuvent être admises en raison de capacités manifestement insuffisantes. Ne seront pas admises les candidatures qui ne respectent pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence, dans le règlement de la consultation et/ou dans le code des marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hTqM7cjekm 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hTqM7cjekm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Noisy-le-Grand
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Point de contact: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand — service des marchés publics; horaires: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (15:45 les veilles de jours fériés)
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La procédure de renouvellement du marché aura lieu en principe en 2020.

Le marché est à prix mixtes. Dans le cadre du lot n° 1, les prestations dites de « maintenance des copieurs », la tranche optionnelle n° 1 et la tranche optionnelle n° 2 sont régies par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Dans le cadre du lot n° 2, les prestations dites de « imprimantes (consommables inclus) » et la tranche optionnelle n° 1 sont régies par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand, service des affaires juridiques
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Fax: +33 143031969 📠
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hTqM7cjekm 🌏
Source: OJS 2016/S 070-121509 (2016-04-06)

Avis d'attribution de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location et maintenance de copieurs numériques multifonctions et d'imprimantes.
Valeur totale du marché: 81786.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-270365
Se réfère à l'avis: 2016/S 070-121509
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le marché 2016-014-01 est notifié avec un prix forfaitaire de 48 236 EUR HT et un montant estimatif de 33 550,62 EUR HT s'agissant de la tranche ferme, et selon les prix unitaires fixés aux bordereaux des prix unitaires s'agissant des tranches optionnelles n Le lot n Vous pouvez demander par courrier adressé à Mme Agathe Belhache, responsable du service de la commande publique de la Ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du service de la commande publique — courriel: Service.Commande.Publique ville-noisylegrand.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Dans le cadre du lot 1, les prestations dites de « maintenance des copieurs », La tranche optionnelle n

Dans le cadre du lot n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 93160 Noisy-le-Grand.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le lot n

Vous pouvez demander par courrier adressé à Mme Agathe Belhache, responsable du service de la commande publique de la Ville de Noisy-le-Grand, une copie du contrat signé dont les mentions couvertes par un secret protégé par la loi seront occultées. La consultation sur place est possible après prise de RDV auprès du service de la commande publique — courriel:

Service.Commande.Publique ville-noisylegrand.fr.

Source: OJS 2017/S 132-270365 (2017-07-10)

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