Location, entretien et relève des compteurs d'eau
OPH Perpignan Méditerranée
Location, entretien et relève des compteurs d'eau divisionnaires sur le patrimoine de l'office (y compris dépose et remplacement des compteurs existants) avec un dispositif de télérelève.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Débitmètres › Compteurs à eau
- • Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation › Services d'installation de matériel de mesure
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-08 | Avis de marché |
| 2016-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 16S0016
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Perpignan Méditerranée
Adresse postale: 113 boulevard Aristide Briand, CS 90349
Code postal: 66863
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-perpignan.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@oph-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468662987 📞
Fax: +33 468662983 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239382
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Ouverture non publique par la cellule marchés de l'OPH Perpignan Méditerranée.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location, entretien et relève des compteurs d'eau.
Durée de l'accord: 120 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole.
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Ouverture non publique par la cellule marchés de l'OPH Perpignan Méditerranée.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 133-239382 (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 16S0016
Brève description:
Location, entretien et relève des compteurs d'eau divisionnaires sur le patrimoine de l'office (y compris dépose et remplacement des compteurs existants) avec un dispositif de télérelève.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Perpignan Méditerranée
Adresse postale: 113 boulevard Aristide Briand, CS 90349
Code postal: 66863
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-perpignan.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@oph-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468662987 📞
Fax: +33 468662983 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239382
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Ouverture non publique par la cellule marchés de l'OPH Perpignan Méditerranée.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location, entretien et relève des compteurs d'eau.
Durée de l'accord: 120 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole.
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Le dépassement est justifié par l'objet du marché. En effet, la pose de compteurs neufs ne peut être amortie sur 4 ans ou moins. La viabilité économique du marché n'est permise que pour une durée d'au moins 10 ans. De plus, la fluctuation du patrimoine de l'OPH nécessitant la pose de compteurs de ce type ne permet pas d'envisager un marché à prix forfaitaire.
Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Ouverture non publique par la cellule marchés de l'OPH Perpignan Méditerranée.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A. Référé précontractuel: avant la signature du contrat dont la passation est contestée (article L. 551-1 du code de justice administrative);
B. Recours pour excès de pouvoir tendant à l'annulation de décisions préalables au contrat et qui en sont détachables: 2 mois à compter de la notification de la décision contestée et avant signature du contrat considéré (article R. 421-1 du code de justice administrative);
Afficher plus
C. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
D. Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 328 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349275
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-239382
Numéro JO-S: 194
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Perpignan méditerranée métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 194-349275 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 328 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349275
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-239382
Numéro JO-S: 194
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Perpignan méditerranée métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
B. Recours pour excès de pouvoir tendant à l'annulation de décisions préalables au contrat et qui en sont détachables: 2 mois à compter de la notification de la décision contestée et avant signature du contrat considéré (article R.421-1 du code de justice administrative);
Afficher plus
C. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative;
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