Location, entretien et assurance de véhicules frigorifiques pour le transport de denrées alimentaires

CHI Toulon La Seyne-sur-Mer

Location, entretien et assurance de véhicules frigorifiques pour le transport de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-12 Avis de marché
2017-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Numéro de référence: 16S0036
Brève description:
Location, entretien et assurance de véhicules frigorifiques pour le transport de denrées alimentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, Hopital Sainte-Musse, 54 rue Henri Sainte-Claire Deville, CS 3 1412, 83056 Toulon Cedex
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-toulon.fr 📧
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287684
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles. Sans objet.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de location, d'entretien et d'assurance de véhicules frigorifiques de transport de denrées alimentaires pour Le Centre Hospitalier de Toulon/La Seyne-sur-Mer.
La consultation comporte 1 lot de deux véhicules poids lourds frigorifiques neufs — pTC de 10 Tonnes avec hayon.
Le lot fera l'objet d'un marché mixte répartit comme suit:
— une partie forfaitaire pour la location des véhicules indiqués ci-dessus
— une partie unitaire permettant la location de véhicules et containers complémentaires à la journée, à la semaine ou au mois, selon les besoins de l'établissement.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Options administratives
Les options administratives suivantes sont envisagées:
— modification du marché possible (articles 139 et 140 du décret)
— les marchés complémentaires de services (article 30 du décret)
Options techniques
Sans objet.
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles.
Sans objet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 dûment complétée, datée et signée.
L'imprimé est téléchargeable sur le lien suivant:
L'ensemble des rubriques de la déclaration doit être complété.
Situation économique et financière:
Dc2 dûment complétée, et datée.
L'imprimé est téléchargeable sur le lien suivant:
L'ensemble des rubriques de la déclaration doit être complété.
Capacité technique et professionnelle:
Références similaires sur les 3 dernières années.
Le candidat mentionnera les établissements publics et/ou privés, utilisateurs des services qu'il propose, objet du marché, ainsi que les références des personnes à contacter.
En cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat fournira à sa candidature l'ensemble des documents et autorisations obligatoires nécessaires aux activités de location et d'assurance de véhicules.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esp
Contact
Point de contact: Cellule des marches
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Référent administratif du dossier: Cellule des marchés, pôle ressources supports, adresse: Centre Hospitalier de Toulon La Seyne-sur-Mer, 54 rue Henri Sainte-Claire Deville
Téléphone: +33 494145681 📞
Fax: +33 494145699 📠
Adresse postale: Hôpital Sainte-Musse, Pôle ressources supports, Cellule des marchés, 1er étage, 54 rue Henri Sainte-Claire Deville, CS 31412
Courrier électronique: ..@ch-toulon.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 159-287684 (2016-08-12)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôpital Sainte-Musse, 54 rue Henri Sainte-Claire Déville, CS 3 1412

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240411
Se réfère à l'avis: 2016/S 159-287684
Numéro JO-S: 119

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-04 📅
Source: OJS 2017/S 119-240411 (2017-06-21)
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