Location de tribunes démontables

Clermont Communauté

Le présent marché concerne la location et la pose de tribunes démontables dans l'enceinte du stade couvert d'athlétisme et la fourniture et pose de tunnels démontables pour l'extérieur (protection contre pluie et vent.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.). Par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL SCE — Spectacles Concept Événements

Qui ?

• Clermont Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements pour terrain de jeux › Gradins pour terrain de jeux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-29	Avis de marché
2017-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gradins pour terrain de jeux
Numéro de référence: 16fou09
Brève description:

Le présent marché concerne la location et la pose de tribunes démontables dans l'enceinte du stade couvert d'athlétisme et la fourniture et pose de tunnels démontables pour l'extérieur (protection contre pluie et vent. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.). Par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gradins pour terrain de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Gradins pour terrain de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@agglo-clermont.fr 📧
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422579
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce) Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ ou peuvent être retirés sur place ( 9h-12h et 14h-16h — 5ème étage) ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique) adresse ou les plis doivent etre Transmis Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à clermont communaute (adresse en en tête) — direction des Actions Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans Rc). Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc) Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.). Par an.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: La durée du marché est de 1 an reconductible 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande.modalités de financements: fonds propres Groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communaute: Mme Rage F
Adresse postale: direction des Actions Juridiques et des Achats, Service de la Commande Publique Pôle Conseils/Achats, 64-66, avenue de l'union Soviétique
Pays: fr724 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communaute
Adresse postale: direction des Actions Juridiques et des Achats, Service de la Commande Publique Pôle Conseils/Achats, 64/ 66 avenue de l'union Soviétique

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce)

Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom

Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

ou peuvent être retirés sur place ( 9h-12h et 14h-16h — 5ème étage)

ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur

ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique)

adresse ou les plis doivent etre Transmis

Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à clermont communaute (adresse en en tête) — direction des Actions Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans Rc).

Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc)

Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 232-422579 (2016-11-29)

Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la location et la pose de tribunes démontables dans l'enceinte du stade couvert d'athlétisme et la fourniture et pose de tunnels démontables pour l'extérieur (protection contre pluie et vent). Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un maximum de 200 000 EUR HT par an.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087910
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422579
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un maximum de 200 000 EUR HT par an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Source: OJS 2017/S 048-087910 (2017-03-07)

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