Location de supports thérapeutiques à air motorisés et services associés pour les Centres hospitaliers de Bretagne Sud et de Quimperlé

Centre hospitalier de Bretagne Sud

Location de supports thérapeutiques à air motorisés et services associés pour les Centres Hospitaliers de Bretagne Sud et de Quimperlé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arjohuntleigh SAS

Qui ?

• Centre hospitalier de Bretagne Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments médicaux divers › Aides médicales
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-25	Avis de marché
2016-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matelas
Quantité ou étendue:

Mise en place de supports à air motorisés destinés à la prévention et au traitement des escarres au minimum des stades 1 à 3.Marché à bons de commande de 36 mois à compter de la date de notification, avec une reconduction possible de 12 mois sur demande expresse du coordonnateur du groupement 2 mois avant échéance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matelas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne Sud
Adresse postale: Groupement de commandes Centre hospitalier de Bretagne Sud (CHBS) / Centre hospitalier de Quimperlé — coordonnateur: CHBS direction des achats et de la logistique / cellule marchés, 5 avenue de Choiseul — BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date limite de soumission: 2016-04-11 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069116
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Dossier de consultation disponible sur demande à l'adresse «cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr» ou téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.boamp.fr. La plateforme permet également le dépôt de questions/réponses. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 février 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de supports thérapeutiques à air motorisés et services associés pour les Centres Hospitaliers de Bretagne Sud et de Quimperlé.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Mise en place de supports à air motorisés destinés à la prévention et au traitement des escarres au minimum des stades 1 à 3.

Marché à bons de commande de 36 mois à compter de la date de notification, avec une reconduction possible de 12 mois sur demande expresse du coordonnateur du groupement 2 mois avant échéance.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Location supports therapeutiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chbs Lorient et Centre Hospitalier de Quimperlé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Le candidat fournira les attestations sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (Cmp) — voir formulaire Dc1.

Conformément à l'article 44 du Cmp, le candidat délivrera la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Sélection des candidatures conformément aux dispositions de l'article 52 du CMP. En cas d'attribution, pièces obligatoires prévues à l'article 46 du CMP et détaillées dans le formulaire Noti1 (pièces prévues aux articles D8222.5 ou D8227.7 et D.8222-8 du code du travail qui seront à produire tous les six mois, et attestations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales). Le candidat établi dans un état autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.

Situation économique et financière:

Renseignements exigibles au titre de l'article 45 du CMP; . Pouvoirs des personnes habilitées à engager la société; . Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la fourniture, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 exercices disponibles; . Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. . Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé. . En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; . Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service ou la fourniture concerné(e); . Si les documents fournis par le candidat ne sont pas en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalente, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité aux spécifications techniques.

Cadre de réponse technique à renseigner.

Questionnaire de qualité de service à renseigner.

Certificats de marquage CE des équipements proposés.

Déclaration à la CNIL.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHBS. Avance versée si non refusée par le candidat selon les modalités prévues à l'article 87 du code des marchés publics (Cmp). Paiement suivant les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 92 à 100 du CMP et décrets précisant les modalités d'application. Délai global de paiement: 50 jours pour les établissements publics de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire souhaité.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Quimperlé
Adresse postale: 20 bis avenue du Maréchal Leclerc — BP 134
Commune postale: Quimperlé Cedex
Code postal: 29391
Contact
Point de contact: Thierry Gamond-Rius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-27982 🌏
Nom: CHBS — renseignements administratifs: cellule des marchés — direction des achats et de la logistique, tél. 02.97.06.97.73. — Renseignements tehniques: Mme Marie-Renée Le Pallec, Chbs, direction des achats et de la logistique, tél. 02.97.06.91.14 — Mme Sophie Gruel, CH Quimperlé, direction des achats, tél. 02.98.96.60.00
Adresse postale: BP 12233

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Location supports therapeutiques
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 février 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes, adresse susmentionnée
Source: OJS 2016/S 042-069116 (2016-02-25)

Avis d'attribution de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de supports thérapeutiques à air motorisés et services associés pour les Centres hospitaliers de Bretagne Sud et de Quimperlé.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matelas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes Centre hospitalier de Bretagne Sud (CHBS) — Centre hospitalier de Quimperlé — coordonnateur: CHBS direction des achats et de la logistique / cellule marchés, 5 avenue de Choiseul — BP 12233
Contact
Adresse Internet: http://www.chbs.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232751
Se réfère à l'avis: 2016/S 042-069116
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le marché no E 56 121 22 367 16 a été signé le 13.6.2016 par le Centre Hospitalier de Bretagne Sud (CHBS), coordonnateur du groupement. Il est consultable (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: CHBS — Direction des achats et de la logistique / Cellule marchés — 5 avenue de Choiseul — 56100 Lorient — France, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 heures à l'avance. Le marché étant conclu sans montant minimum ni maximum, la valeur totale susmentionnée correspond à un montant prévisionnel sur la durée totale de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de supports thérapeutiques à air motorisés et services associés pour les centres Hospitaliers de Bretagne Sud et de Quimperlé.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CH de Bretagne Sud et du CH de Quimperlé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité du support = 20; protocoles et procédures d'hygiène = 10; ergonomie de l'outil informatique de commande = 10; assistance et formation des utilisateurs = 10)
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 134
Pays: Finistère 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.boamp.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-quimperle.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-quimperle.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rennes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2016/S 130-232751 (2016-07-05)

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