Location de matériels divers avec et sans chauffeur pour le Département de la Meuse pour les années 2016, 2017, 2018 et 2019 (dossier gratuitement téléchargeable sur https://profilacheteur.meuse.fr)

Conseil départemental de la Meuse

Location de matériels divers avec et sans chauffeur pour le Département de la Meuse pour les années 2016, 2017, 2018 et 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-23	Avis de marché
2016-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement
Quantité ou étendue:

Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin, BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 29457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-065060
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de matériels divers avec et sans chauffeur pour le Département de la Meuse pour les années 2016, 2017, 2018 et 2019.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de petits matériels de travaux
Brève description: Location de petits matériels de travaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location ensemble de rabotage sans chauffeur
Brève description: Location ensemble de rabotage sans chauffeur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location matériel d'espace vert sans chauffeur
Brève description: Location matériel d'espace vert sans chauffeur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location matériel électroportatif sans chauffeur
Brève description: Location matériel électroportatif sans chauffeur.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Location matériel d'élévation sans chauffeur
Brève description: Location matériel d'élévation sans chauffeur.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location d'engin de compactage de 5 t à 13 t sans chauffeur
Brève description: Location d'engin de compactage de 5 t à 13 t sans chauffeur.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location engin pour travaux de terrassement sans chauffeur
Brève description: Location engin pour travaux de terrassement sans chauffeur.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Location semi-benne sans chauffeur
Brève description: Location semi-benne sans chauffeur.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Location de matériel de nivellement sans chauffeur
Brève description: Location de matériel de nivellement sans chauffeur.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Location camion grue sans chauffeur
Brève description: Location camion grue sans chauffeur.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Location matériel de rabotage de chaussée et de finisseur d'asphalte avec chauffeur
Brève description:

Location matériel de rabotage de chaussée et de finisseur d'asphalte avec chauffeur.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Location de matériel de nivellement avec chauffeur
Brève description: Location de matériel de nivellement avec chauffeur.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15-saj-40
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— DC1 — lettre de candidature: habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer.

— DC2 — déclaration du candidat: individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat.

— NOTI 2 — état annuel des certificats reçus: document complété par l'administration fiscale: certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'annonce publique à la concurrence ou attestation sur l'honneur.

— RC — attestation d'assurance responsabilité civile.

— La copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant.

Capacité technique et professionnelle:

— Références au cours des 3 dernières années fournitures ou services: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou/et les qualifications professionnelles du personnel de l'entreprise (diplômes et/ou expériences professionnelles).

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— Liste des moyens techniques: — Déclaration détaillée indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Exigence d'une garantie à première demande de versement d'une avance sous réserve des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratif sous 30 jours et selon conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Mode de paiement des documents:

Dossier gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (https://profilacheteur.fr) jusqu'au jour et à l'heure limites de remise des offres ou gratuitement envoyé par courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des affaires juridiques. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les envois de dossier par courriel seront effectuées dans les 6 jours suivants la réception de la demande. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-saj-40

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Source: OJS 2016/S 040-065060 (2016-02-23)

Avis d'attribution de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de matériel divers avec et sans chauffeur pour les années 2016, 2017, 2018 et 2019.

Valeur totale du marché: 365183.93 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines de terrassement 📦
Chargeurs sur roues 📦
Semoirs, plantoirs ou repiqueurs 📦
Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Dispositifs de levage de plate-forme hydraulique 📦
Compacteurs 📦
Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs 📦
Remorques à benne basculante 📦
Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre François Gossin
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312263
Se réfère à l'avis: 2016/S 040-065060
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de petits matériels divers sans chauffeur
Brève description: Location de petits matériels divers sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location rabottage sans chauffeur
Brève description: Location rabottage sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location matériel espace vert sans chauffeur
Brève description: Location matériel espace vert sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location matériel électro-portatif sans chauffeur
Brève description: Location matériel électro-portatif sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location semi benne sans chauffeur
Brève description: Location semi benne sans chauffeur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://nancy-tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 174-312263 (2016-09-05)

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