Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage
Département du Bas-Rhin
Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel agricole avec opérateur
Numéro de référence: 0003018
Brève description: Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Mission réseaux et infrastructures, Parc départemental d'Erstein, Parc du Murgiessen, BP 70041
Code postal: 67151
Commune postale: Erstein
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: aapc.scp@cg67.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353547
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage fixe
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage mobile
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Commune postale: Erstein Cedex
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Coordination des ressources/direction des finances et de la commande publique/service de la commande publique/guichet unique de réception des plis — Hôtel du Département — place du Quartier Blanc — bureau 4129d
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67964
Courrier électronique: rené.floureux@bas-rhin.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 0388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 196-353547 (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de matériel agricole avec opérateur
Numéro de référence: 0003018
Brève description: Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Mission réseaux et infrastructures, Parc départemental d'Erstein, Parc du Murgiessen, BP 70041
Code postal: 67151
Commune postale: Erstein
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: aapc.scp@cg67.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353547
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Marchés de service passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures:
Capacités techniques, financières et professionnelles. L'ouverture des plis n'est pas publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage fixe
Numéro du lot: 01
Brève description:
Le montant maximum annuel du marché en valeur est de: montant HT: 20 000 EUR — montant (TTC): 24 000 EUR. Durée: un an reconductible 3 fois.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Location de machines de travaux forestiers avec opérateur pour le broyage mobile
Numéro du lot: 02
Brève description:
Le montant maximum annuel du marché en valeur est de: montant HT: 10 000 EUR — montant (TTC): 12 000 EUR. Durée: un an reconductible 3 fois.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit: une lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1); la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Commune postale: Erstein Cedex
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Coordination des ressources/direction des finances et de la commande publique/service de la commande publique/guichet unique de réception des plis — Hôtel du Département — place du Quartier Blanc — bureau 4129d
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67964
Courrier électronique: rené.floureux@bas-rhin.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Marchés de service passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures:
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Capacités techniques, financières et professionnelles. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 0388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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