Location de longue durée et maintenance d'une flotte de véhicules neufs pour le centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
CH de la Haute Côte d'Or
Location de longue durée et maintenance d'une flotte de véhicules neufs pour le centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016627
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules particuliers compacts — véhicules équivalents à Clio, C3, 2008 / Véhicules particuliers monospaces — véhicules équivalents à Kangoo, Berlingot, Bipper (50 véhicules)
Brève description:
Intitulé du lot: Petit véhicule utilitaire (1 véhicule)
Brève description: Petit véhicule utilitaire (1 véhicule).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule particulier berline (1 véhicule)
Brève description: Véhicule particulier berline (1 véhicule).
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2016-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse postale: rue du Baron Claude Petiet
Commune postale: Châtillon-sur-Seine
Code postal: 21400
Point de contact: Services techniques
M. Hezard Alain
Téléphone: +33 380817304 📞
Courrier électronique: alain.hezard@ch-hco.fr 📧
Fax: +33 380817383 📠
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Chevalier Marie-Hélène
Téléphone: +33 380817313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-02 📅
Date de fin: 2018-05-01 📅
2020-05-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 012-016627 (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:
Le candidat est autorisé à présenter par lot des variantes techniques et/ou des variantes financières et/ou des variantes administratives relatives à l'objet du marché à la seule condition de répondre conformément à l'offre de base décrite dans le cahier des clauses techniques particulières.Elles devront être proposées sous forme d'une proposition chiffrée indépendamment de la proposition de base.toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016627
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce):
Soit, en le téléchargeant sur le site http://www.e-bourgogne.fr;
Soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes:
Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Site de Châtillon-sur-Seine
Service des marchés publics
7 rue Guéniot
21350 Vitteaux
Téléphone: 03.80.81.73.13
e-mail: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr
Ou
Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Site de Vitteaux
Service des marchés publics
7 rue Guéniot
21350 Vitteaux
Téléphone: 03.80.33.96.69
e-mail: claire.heurtin@ch-hco.fr
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur Cd-Rom) ou par mail.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de longue durée et maintenance d'une flotte de véhicules neufs pour le centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules particuliers compacts — véhicules équivalents à Clio, C3, 2008 / Véhicules particuliers monospaces — véhicules équivalents à Kangoo, Berlingot, Bipper (50 véhicules)
Brève description:
Véhicules particuliers compacts — véhicules équivalents à Clio, C3, 2008 / Véhicules particuliers monospaces — véhicules équivalents à Kangoo, Berlingot, Bipper (50 véhicules).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché prend effet après notification au candidat retenu pour une période de 2 ans fermes, soit du 2.5.2016 au…
… 1.5.2018.Ce marché est reconductible 2 fois 1 an, par reconduction tacite pour la période du 2.5.2018 au 1.5.2019 et du 2.5.2019 au 1.5.2020, soit une durée globale de 4 ans.
… 1.5.2018.
Ce marché est reconductible 2 fois 1 an, par reconduction tacite pour la période du 2.5.2018 au 1.5.2019 et du 2.5.2019 au 1.5.2020, soit une durée globale de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Petit véhicule utilitaire (1 véhicule)
Brève description: Petit véhicule utilitaire (1 véhicule).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicule particulier berline (1 véhicule)
Brève description: Véhicule particulier berline (1 véhicule).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché prend effet après notification au candidat retenu pour une période de 2 ans fermes, soit du 2.5.2016 au 1.5.2018.Ce marché est reconductible deux fois un an, par reconduction tacite pour la période du 2.5.2018 au 1.5.2019 et du 2.5.2019 au 1.5.2020, soit une durée globale de 4 ans
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Ce marché est reconductible deux fois un an, par reconduction tacite pour la période du 2.5.2018 au 1.5.2019 et du 2.5.2019 au 1.5.2020, soit une durée globale de 4 ans
Quantité ou étendue:
Le candidat est autorisé à présenter par lot des variantes techniques et/ou des variantes financières et/ou des variantes administratives relatives à l'objet du marché à la seule condition de répondre conformément à l'offre de base décrite dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Elles devront être proposées sous forme d'une proposition chiffrée indépendamment de la proposition de base.
toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
Numéro de référence: 2016-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de la haute Côte-d'Or: sites de Châtillon-sur-Seine, Montbard, Alise-Sainte-Reine, Vitteaux et Saulieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché conclu au titre de cette consultation sera financé par le budget propre de l'établissement (section d'exploitation).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse postale: rue du Baron Claude Petiet
Commune postale: Châtillon-sur-Seine
Code postal: 21400
Point de contact: Services techniques
M. Hezard Alain
Téléphone: +33 380817304 📞
Courrier électronique: alain.hezard@ch-hco.fr 📧
Fax: +33 380817383 📠
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Chevalier Marie-Hélène
Téléphone: +33 380817313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-05-02 📅
Date de fin: 2018-05-01 📅
2020-05-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-03
Informations complémentaires
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce):
Soit, en le téléchargeant sur le site http://www.e-bourgogne.fr;
Soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes:
Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Site de Châtillon-sur-Seine
Service des marchés publics
7 rue Guéniot
21350 Vitteaux
Téléphone: 03.80.81.73.13
e-mail: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr
Ou
Site de Vitteaux
Téléphone: 03.80.33.96.69
e-mail: claire.heurtin@ch-hco.fr
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur Cd-Rom) ou par mail.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 012-016627 (2016-01-14)
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