Location de longue durée et l'acquisition de véhicules neufs pour la flotte automobile du Sictom

Sictom Pézenas-Agde

Le présent marché a pour objet la location de longue durée et l'acquisition de véhicules neufs pour la flotte automobile du Sictom. La prestation comprend également la garantie/maintenance des véhicules. Tous les véhicules concernés par ce marché auront des motorisations Diesel hormis les lots 6, 7 et 12.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-10 Avis de marché
2016-04-18 Informations complémentaires
2016-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre sans minimum ni maximumattribution d'un accord-cadre pour chaque lot.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Valeur totale du marché: 1 149 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Pézenas-Agde
Adresse postale: BP 112
Code postal: 34120
Commune postale: Pézenas
Contact
Courrier électronique: n.ouattara@sictom-pezenas-agde.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-086633
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location de longue durée et l'acquisition de véhicules neufs pour la flotte automobile du Sictom. La prestation comprend également la garantie/maintenance des véhicules. Tous les véhicules concernés par ce marché auront des motorisations Diesel hormis les lots 6, 7 et 12.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Segment B
Brève description: Segment B (type Clio, 208) location de longue durée.
Quantité ou étendue: 4.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Segment C
Brève description: Segment C (type C4, 308, Mégane) location de longue durée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Segment D
Brève description: Segment D M2 (Monospace) location de longue durée.
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Segment Ludospace
Brève description: Segment Ludospace (type Berlingo, Kangoo 5 places) location de longue durée.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires
Brève description: Véhicules utilitaires de 3,5 à 14 m3 location de longue durée.
Quantité ou étendue: 19.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Segment B Electrique
Brève description: Segment B Electrique (type citadines) location de longue durée.
Quantité ou étendue: 2.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Véhicules hybrides
Brève description: Véhicules hybrides (type citadine) location de longue durée.
Numéro du lot: 8
Brève description: Segment B acquisition.
Quantité ou étendue: 3.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pick-Up
Brève description: Pick-Up acquisition.
Numéro du lot: 10
Brève description: Véhicules utilitaires de 3,5 à 11 m3 acquisitions.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Camion plateau
Brève description: Camion plateau basculant acquisition.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Véhicules Hybrides
Brève description: Véhicules Hybrides (type citadine) acquisition.
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre sans minimum ni maximum
attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-FOU-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège administratif, 27 avenue de Pézenas, 34120 Nézignan-l'Évêque.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Au titre de la situation propre des opérateurs économiques (y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession), les renseignements nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies;
Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat dont si nécessaire ceux retraçant les délégations;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;;
Déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ou le formulaire Dc1 à jour. (" Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou équivalent);
Afficher plus
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Type de prix défini par marché subséquent.
Modalités de variation des prix définies par marché subséquent.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Autres conditions particulières:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Vogel-Singer Alain, président
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: Sictom Pézenas-Agde
Adresse postale: Adresse postale, BP 112
URL pour informations complémentaires: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Siège administratif, 27 avenue de Pézenas
Commune postale: Nézignan-l'Évêque
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-FOU-05
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Téléphone: +334 67548100 📞
Fax: +334 67547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organe chargé des procédures de médiation: comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics (décret nº 2010-1525 du 8.12.2010 relatifs aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics-article 127 du CMP).
Afficher plus
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Par référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 052-086633 (2016-03-10)
Informations complémentaires (2016-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-33566
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location de longue durée et l'acquisition de véhicules neufs pour la flotte automobile du SICTOM. La prestation comprend également la garantie/maintenance des véhicules. Tous les véhicules concernés par ce marché auront des motorisations DIESEL hormis les lots 6, 7 et 12.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sictom-pezenas-agde.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 078-138325
Se réfère à l'avis: 2016/S 052-086633
Numéro JO-S: 78

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. Vogel-singer Alain
Source: OJS 2016/S 078-138325 (2016-04-18)
Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location de longue durée et l'acquisition de véhicules neufs pour la flotte automobile du SICTOM. La prestation comprend également la garantie/maintenance des véhicules. Tous les véhicules concernés par ce marché auront des motorisations Diesel hormis les lots 6, 7 et 12.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 1 149 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SICTOM Pézenas-Agde
Contact
Adresse Internet: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460851
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Véhicules utilitaires de 3,5 à 14 m³ location de longue durée.
Intitulé du lot: Segment B Électrique
Brève description:
Segment B Électrique (type citadines) location de longue durée.
Véhicules utilitaires de 3,5 à 11 m³ acquisitions.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: organe chargé des procédures de médiation: comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics (décret nº 2010-1525 du 8.12.2010 relatifs aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics-article 127 du CMP).
Afficher plus
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: par référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 250-460851 (2016-12-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Arval Citroen Tressol CLV-SA Citroën / Tressol Pézenas Diac Location / Renault Occitane Grands garages du Biterrois Lease Green Natixis Car Lease Occitane Automobiles Wallgren SA
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur