Location de divers engins de travaux publics avant ou sans chauffeur et de matériels spécifiques

Ville de Vierzon

La présente consultation a pour objet la location de divers engins de travaux publics avec ou sans chauffeur et de matériels spécifiques pour les besoins de la ville de Vierzon dans le cadre de l'entretien du domaine public ou des manifestations organisées par la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-09 Avis de marché
2016-06-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum annuels du marché sont:lot 1: Mini 0 Maxi 13 000 EUR HTLot 2: Mini 0 Maxi 31 000 EUR HTLot 3: Mini 0 Maxi 13 000 EUR HTLot 4: Mini 0 Maxi 14 000 EUR HTLot 5: Mini 0 Maxi 19 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vierzon
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 337
Code postal: 18103
Commune postale: Vierzon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085151
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Le retrait du dossier est obligatoire pour répondre à la présente consultation. Il peut être gratuitement: — retiré en mairie de Vierzon — pôle marchés publics — place de l'Hôtel de Ville — BP 337 — 18103 Vierzon Cedex, — téléchargé sur la plate forme de dématérialisation achatpublic.com (http://www.achatpublic.com), — demandé par mail à severine.limousin@ville-vierzon.fr — demandé par fax au 0248526950, dans les deux derniers cas, le dossier sera envoyé par courrier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location de divers engins de travaux publics avec ou sans chauffeur et de matériels spécifiques pour les besoins de la ville de Vierzon dans le cadre de l'entretien du domaine public ou des manifestations organisées par la ville.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Location de petits engins de TP sans chauffeur
Brève description:
Le présent lot concerne la locations de petits engins de travaux publics sans chauffeur tels que listés au détail estimatif et quantitatif valant bordereau des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
13 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le candidat devra indiquer à l'acte d'engagement, le rabais consenti sur les matériels proposés dans son catalogue mais non prévus au détail estimatif et quantitatif valant bordereau des prix unitaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Location de plate-formes élévatrices mobiles de personne, sans chauffeur
Brève description:
Le présent lot concerne la location de plate-formes élévatrices mobiles de personne, sans chauffeur telles que listées au détail estimatif et quantitatif valant bordereau des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Location de camion PL avec grue, tracto-pelle, pelles, mini-pelles et équipements associés sans chauffeur
Brève description:
Le présent lot concerne la location de camion PL avec grue, tracto-pelle, pelles, mini-pelles et équipements associés sans chauffeur tels que listés au détail estimatif et quantitatif valant bordereau des prix unitaires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Location d'engins de broyage de déchets verts avec chauffeur
Brève description:
Le présent lot concerne la location d'engins de broyage de déchets verts avec chauffeur tels que listés au détail estimatif et quantitatif valant bordereau des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: Location de petits matériels d'interventions spécifiques et locaux amovibles de chantier
Brève description:
Le présent lot concerne la location de petits matériels d'interventions spécifiques et de locaux amovibles de chantier tels que listés au détail estimatif et quantitatif valant bordereau des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 💰
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum annuels du marché sont:
lot 1: Mini 0 Maxi 13 000 EUR HT
Lot 2: Mini 0 Maxi 31 000 EUR HT
Lot 3: Mini 0 Maxi 13 000 EUR HT
Lot 4: Mini 0 Maxi 14 000 EUR HT
Lot 5: Mini 0 Maxi 19 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: FC 16/076
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Vierzon, 18100 Vierzon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Le candidat devra produire l'imprimé Dc1 dûment complété.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra produire l'imprimé Dc2 dûment complété indiquant notamment son chiffre d'affaire des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Le présent marché sera financé sur le budget propre de la ville de Vierzon. Le défaut de paiement dans le délai global maximum prévu à l'article 10 du cahier des clauses administratives particulières fait courir de plein droit, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché dans les conditions prévues aux articles 8 à 12 du décret no 2013-269 du 29.3.2013.
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L'ensemble des éléments entrant dans la liquidation des intérêts moratoires se dénombre en jours calendaires. Elle commence dès le dépassement du délai contractuel, soit le jour suivant la fin de ce délai, et se termine à la date de mise en paiement par le comptable (le jour de paiement étant inclus).
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Les intérêts moratoires se calculent au prorata temporis en nombre de jours calendaires rapportés au nombre de jours d'une année civile, c'est-à-dire 365.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Le taux à prendre en compte est celui en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, un seul taux s'appliquant pour toute la durée du marché.
De plus, la collectivité versera 40,00 euros par jour de retard correspondant à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le cas échéant, le groupement d'opérateurs économiques pour ce marché pourra être un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: place de l'Hôtel de Ville
M. Nicolas Sansu
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vierzon
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Vierzon
Point de contact: Pôle marchés publics
Mme Séverine Limousin
Courrier électronique: severine.limousin@ville-vierzon.fr 📧
Fax: +33 248526950 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_f1XJ_rYFds 🌏
Nom: mairie de Vierzon
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Point de contact: mme Séverine LIMOUSIN
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_f1XJ_rYFds 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_f1XJ_rYFds 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC 16/076
Informations complémentaires
Le retrait du dossier est obligatoire pour répondre à la présente consultation. Il peut être gratuitement:
— retiré en mairie de Vierzon — pôle marchés publics — place de l'Hôtel de Ville — BP 337 — 18103 Vierzon Cedex,
— téléchargé sur la plate forme de dématérialisation achatpublic.com (http://www.achatpublic.com),
— demandé par mail à severine.limousin@ville-vierzon.fr
— demandé par fax au 0248526950,
dans les deux derniers cas, le dossier sera envoyé par courrier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 051-085151 (2016-03-09)
Avis d'attribution de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 069
Brève description:
Location de divers engins de travaux publics avec ou sans chauffeur et de matériels spécifiques pour les besoins de la ville de Vierzon dans le cadre de l'entretien du domaine public ou des manifestations organisées par la ville.
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Plate-forme mobile 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville - BP 337
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vierzon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 248526703 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-210059
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-085151
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Montant de la commande annuelle: minimum 0 EUR et maximum 13 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de petits engins de travaux publics sans chauffeur
Brève description: Location de petits engins de travaux publics sans chauffeur.
Informations complémentaires: Montant de la commande annuelle: minimum 0 EUR et maximum 13 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Location de plate-formes élévatrices mobiles de personnes sans chauffeur
Brève description: Location de plate-formes élévatrices mobiles de personnes sans chauffeur.
Informations complémentaires: Montant de la commande annuelle: minimum 0 EUR et maximum 31 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Location de camion PL avec grue, tracto-pelle, pelles, mini-pelles et équipements associés sans chauffeur.
Brève description:
Location de camion PL avec grue, tracto-pelle, pelles, mini-pelles et équipements associés sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location d'engins de broyage de déchets verts avec chauffeur
Brève description: Location d'engins de broyage de déchets verts avec chauffeur.
Informations complémentaires: Montant de la commande annuelle: minimum 0 EUR et maximum 14 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Location de petits matériels d'interventions spécifiques et locaux amovibles de chantier
Brève description:
Location de petits matériels d'interventions spécifiques et de locaux amovibles de chantier.
Informations complémentaires: Montant de la commande annuelle: minimum 0 EUR et maximum 19 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Coût
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 118-210059 (2016-06-16)
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