Location de contenants, transport et traitement de déchets des services municipaux
Lot 1: Location et transport de caisses;
Lot 2: Traitement de déchets non dangereux;
Lot 3: Location de contenants, transport et traitement de déchets dangereux;
Lot 4: Traitement de déchets inertes et gravats.
CPV lots 1 et 3: 44613800; CPV lots 2 et 4: 90510000
pour les lots 1 et 3: marchés à bons de commande: sans montant mini; sans montant maxi
pour les lots 2 et 4: marchés à bons de commande: montant mini: 20 000 EUR (HT); sans montant maxi.
Durée: période initiale 1 an à compter de la notification, reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Aucune variante ne sera admise.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-01-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-01-12
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Avis de marché
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