Location De Bus Avec Chauffeur
Le présent accord-cadre a pour objet la Location De Bus Avec Chauffeur Pour Le Transport D'Usagers Divers (enfants et adultes) dans le cadre de sorties pédagogiques, culturelles, ou autres.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 12, 66 et 67 du décret no 2016-360.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-11-17
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Avis de marché
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