Location d'un système de traitement des adénomes de la prostate par technique laser de vaporisation et fourniture des consommables associés
Hôpitaux civils de Colmar
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Lot unique dont les composantes sont indissociables.
1.composante no1: Location-Maintenance, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour le traitement, par vaporisation, de la prostate.
2.composante no 2: fourniture des accessoires et consommables associés. (Fibres)
Les quantités sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et valant bordereau de prix unitaires, et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Le délai de réception des offres était de 2016-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-12 | Avis de marché |
| 2016-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Numéro de référence: Fc.2016.046
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦
Code CPV supplémentaire: Laser chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244367
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée sur les performances du système et l'adéquation aux objectifs médicaux, (appréciée sur la base de la documentation technique)
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de coût: Offre financière (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar (demande à déposer sur la plateforme de dématérialisation, rubrique correspondance): pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — département dispositifs médicaux non stériles
Point de contact: Correspondants administratifs: M. Braesch et Mme Fritsch, correspondant technique: M. Paul
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar, service des marchés
Adresse postale: Bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 & 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 136-244367 (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Numéro de référence: Fc.2016.046
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Lot unique dont les composantes sont indissociables.
1.composante no1: Location-Maintenance, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour le traitement, par vaporisation, de la prostate.
2.composante no 2: fourniture des accessoires et consommables associés. (Fibres)
Les quantités sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et valant bordereau de prix unitaires, et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦
Code CPV supplémentaire: Laser chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244367
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Lot unique dont les composantes sont indissociables.
1.composante no1: Location-Maintenance, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour le traitement, par vaporisation, de la prostate.
2.composante no 2: fourniture des accessoires et consommables associés. (Fibres)
Les quantités sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et valant bordereau de prix unitaires, et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
1. composante no 1: Location-Maintenance, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour le traitement, par vaporisation, de la prostate.
2. composante no 2: fourniture des accessoires et consommables associés. (Fibres)
Les quantités sont précisées dans l'annexe no 1 à l'acte d'engagement et valant bordereau de prix unitaires, et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31.8.2017, reconductible 2 fois sans excéder la date du 31.8.2019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 — Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no 2016-360 du 25.3.2016:
Afficher plus
— déclaration sur l'honneur du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus
) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement
en cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 31.8.2017, puis révisables, en cas de reconduction, les 1.9.2017 et 1.9.2018.
Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée sur les performances du système et l'adéquation aux objectifs médicaux, (appréciée sur la base de la documentation technique)
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de coût: Offre financière (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar (demande à déposer sur la plateforme de dématérialisation, rubrique correspondance): pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — département dispositifs médicaux non stériles
Point de contact: Correspondants administratifs: M. Braesch et Mme Fritsch, correspondant technique: M. Paul
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar, service des marchés
Adresse postale: Bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 & 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 136-244367 (2016-07-12)
Avis d'attribution de marché (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333706
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244367
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 186-333706 (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lot unique dont les composantes sont indissociables.
1. Composante n° 1:
Location-maintenance, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour le traitement, par vaporisation, de la prostate.
2. Composante n° 2:
Fourniture des accessoires et consommables associés (fibres).
Les quantités sont précisées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et valant bordereau de prix unitaires, et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333706
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244367
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
L'appel d'offres ouvert publié le 12.7.2016 est déclaré infructueux. Il fait l'objet d'une nouvelle consultation sans publicité ni mise en concurrence selon l'article 30 du décret du 25.3.2016.
Attribution du marché:
Marché n° 16A509, Boston Scientific, CS 20205, 78961 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex, pour un montant minimum annuel de 175 750 EUR HT et un montant maximum annuel de 246 050 EUR HT.
Critères d'attribution:
L'offre économiquement la plus avantageuse choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
— l'offre financière (coût d'utilisation), affectée d'un coefficient de pondération de 6,
— la valeur technique, jugée sur les performances du système et l'adéquation aux objectifs médicaux, (appréciée sur la base de la documentation technique), affectée d'un coefficient de pondération de 4.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
1. Composante n° 1:
Location-maintenance, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un laser pour le traitement, par vaporisation, de la prostate.
2. Composante n° 2:
Fourniture des accessoires et consommables associés (fibres).
Les quantités sont précisées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et valant bordereau de prix unitaires, et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar.
Référence
Informations complémentaires
L'appel d'offres ouvert publié le 12.7.2016 est déclaré infructueux. Il fait l'objet d'une nouvelle consultation sans publicité ni mise en concurrence selon l'article 30 du décret du 25.3.2016.
Attribution du marché:
Marché n° 16A509, Boston Scientific, CS 20205, 78961 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex, pour un montant minimum annuel de 175 750 EUR HT et un montant maximum annuel de 246 050 EUR HT.
Critères d'attribution:
L'offre économiquement la plus avantageuse choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
— l'offre financière (coût d'utilisation), affectée d'un coefficient de pondération de 6,
— la valeur technique, jugée sur les performances du système et l'adéquation aux objectifs médicaux, (appréciée sur la base de la documentation technique), affectée d'un coefficient de pondération de 4.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)