Location avec option d'achat de matériel de manutention avec maintenance full service

CHU Toulouse

La présente consultation a pour objet la location avec option d'achat de matériel de manutention avec prestation de maintenance full service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-10.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Matériel de levage et de manutention

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-10	Avis de marché

Avis de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: SG_LOA MATERIEL MANUTENTION_1008_JL
Brève description:

La présente consultation a pour objet la location avec option d'achat de matériel de manutention avec prestation de maintenance full service.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280246
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Variante lot 2. Les variantes libres sont interdites. Il est demandé pour le lot 2 la variante imposée suivante: PSE obligatoire: location avec option d'achat d'un préparateur horizontal et d'un préparateur vertical grande hauteur neufs ou d'occasion. Le soumissionnaire ne peut répondre à la PSE obligatoire que s'il répond à l'offre de base.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Intitulé du lot: Location avec option d'achat de deux préparateurs de commande verticaux tri directionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location avec option d'achat de deux préparateurs de commande verticaux tri directionnels dont un qui doit être obligatoirement neuf, et l'autre qui peut-être neuf ou d'occasion.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Intitulé du lot: Location avec option d'achat de 2 engins préparateurs de commande horizontaux qui peuvent être neufs ou d'occasion + une PSE obligatoire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location avec option d'achat de 2 engins préparateurs de commande horizontaux qui peuvent être neufs ou d'occasion + une PSE obligatoire ayant pour objet la location avec option d'achat d'un préparateur de commande horizontal supplémentaire et d'un préparateur de commande vertical grande hauteur qui peuvent tous deux être neufs ou d'occasion.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location avec option d'achat d'une nacelle élévatrice verticale
Numéro du lot: 3
Brève description:

Location avec option d'achat d'une nacelle élévatrice verticale qui peut-être neuve ou d'occasion.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Site de stockage du CHU de Toulouse.

Site de stockage des archives du CHU de Toulouse.

Site de la Blanchisserie toulousaine de santé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il est demandé aux candidats de produire:

— DC1 et DC2,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— l'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Cette date n'est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire — blanchisserie toulousaine de santé
Adresse postale: 20 rue Larrieu Thibault — ZI du Chapitre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements publics de sante
Contact
Point de contact: Conseil et contrôle juridique des marchés — Bureau 7
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 2 rue Viguerie — TSA 80035
Point de contact: M. Julien Lamamy — Hôtel Dieu — direction des achats
Téléphone: +33 561778694 📞
Adresse Internet: http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: Hôtel-Dieu — bureau 007 (RDC) — 2 rue Viguerie — TSA 80035
Point de contact: Cellule conseil et contrôle juridique des marchés
Adresse Internet: http://www.java.com/fr/download/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Critères de jugement des offres:

1. Critère prix: 60 % — pour chaque lot, la notation sera effectuée sur la base du loyer de location sur 5 ans (avec maintenance full service incluse) + levée de l'option d'achat;

2. Critère qualité: 40 % dont:

— qualité du matériel proposé: 50 %,

— qualité de la prestation maintenance: 45 %,

— développement durable: 5 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 155-280246 (2016-08-10)

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