Livraison de fruits et légumes frais

Hôpital Sainte-Anne

Livraison de fruits et légumes frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Qui ?

• Hôpital Sainte-Anne

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-15	Avis de marché

Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:

Le présent marché a pour objet la livraison de fruits et légumes frais à l'unité Centrale de Production (UCP — cuisine centrale) du Centre Hospitalier Sainte-Anne (Chsa).-Le présent marché est un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. -Le présent marché ne comporte ni montant minimum, ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Sainte-Anne
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Code postal: 75674
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Courrier électronique: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 📧
Téléphone: +33 145658857 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-02-25 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018316
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Des échantillons devront être fournis gratuitement par les candidats, pour permettre d'apprécier la valeur technique des offres. Le candidat fournira un panier de fruits et un panier de légumes: un de chaque en fonction de la liste fournie du BPU. Les offres non accompagnées d'échantillons seront jugée irrégulières et ne seront pas examinées.- les échantillons seront remis à l'unité Centrale de Production (UCP — cuisine centrale) du Centre Hospitalier Sainte-Anne (Chsa) :- 1 rue Cabanis- 75674 paris cedex 14- au plus tard le 25 février 2016 à 10h00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Livraison de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue:

Le présent marché a pour objet la livraison de fruits et légumes frais à l'unité Centrale de Production (UCP — cuisine centrale) du Centre Hospitalier Sainte-Anne (Chsa).-

Le présent marché est un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. -

Le présent marché ne comporte ni montant minimum, ni maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO-16/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Sainte Anne — 1, rue Cabanis, 75674 Paris Cedex 14.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (et ceux des co- ou sous-traitants, le cas échéant); -lettre de candidature ou équivalent;-déclarations du candidat sur le respect de ses obligations fiscales et sociales et son habilitation à soumissionner, en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 (et celles des co ou sous-traitants, le cas échéant); -Renseignements sur le respect des art. L 5212-2 à 4 du Code du travail (et ceux des co ou sous-traitants, le cas échéant). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques. NB: les formulaires et autres déclarations types sont consultables sur le site du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos (en cas d'impossibilité objective de fournir ces éléments, joindre un document détaillant les capacités financières). Pour justifier qu'il dispose des capacités économiques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire un engagement écrit du ou des opérateurs, et les mêmes documents concernant le ou les opérateur(s) économique(s) que ceux exigées des candidats par le chsa. Nb: les formulaires et autres déclarations types sont consultables sur le site du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat (devra être annexée au formulaire Dc2); — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (devra être annexée au formulaire Dc2); présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis de même nature au cours des trois dernières années; Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. En cas d'impossibilité objective de produire les renseignements demandés relatifs aux références, les candidats prouveront leur capacité par un document technique détaillant leurs moyens humains et matériels. Pour justifier qu'il dispose des capacités techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire un engagement écrit du ou des opérateurs, et les mêmes documents concernant le ou les opérateur(s) économique(s) que ceux exigées des candidats par le chsa. Nb: les formulaires et autres déclarations types sont consultables sur le site du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur dotation globale, par mandat administratif dans un délai de 50 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement (art. 98 Code des marchés publics). Acomptes à la fin de chaque phase, et à la demande du titulaire, tous les mois.taux des intérêts moratoires = taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage(art.8 du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (Bpu) (45)
2. Qualité technique: 20 % organisation mise en place pour répondre aux exigences du marché, (organisation des prestations en mode dégradée); 20 % qualité de murissement des fruits et légumes, jugée sur l'échantillon (40)
3. Qualité environnementale: Part produits biologiques disponibles — Approvisionnements directs de produits de l'agriculture — Emballages proposés — Emissions Co2 des véhicules de livraison, formations liées à l'éco-conduite — Autres engagements (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Nom: Centre Hospitalier Sainte Anne
Point de contact: Julie Lannuzel
Téléphone: +33 144644078 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO-16/02
Informations complémentaires

les échantillons seront remis à l'unité Centrale de Production (UCP — cuisine centrale) du Centre Hospitalier Sainte-Anne (Chsa) :-

1 rue Cabanis-

75674 paris cedex 14-

au plus tard le 25 février 2016 à 10h00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 78181
Téléphone: +33 144594000 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Île-De-France, Préfecture de Paris
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr/Informations-legales/Nous-contacter 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 013-018316 (2016-01-15)

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