Literies et mobiliers de chambre

SDIS du Var

Le marché public concerne la fourniture et la livraison de literies et de mobiliers de chambre destinés à équiper les chambres du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du VAR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles d'ameublement › Oreillers
• Linge de lit › Protège-matelas
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de chambre à coucher
Brève description:

Le marché public concerne la fourniture et la livraison de literies et de mobiliers de chambre destinés à équiper les chambres du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du VAR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de chambre à coucher 📦
Matelas 📦
Oreillers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603204 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159766
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Marché public sans minimum et sans maximum. A titre indicatif, la valeur estimée (Ii.2.6) est sur 4 ans et n'est pas contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Lits et mobiliers spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Lits et mobiliers spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée du marché public est d'un an, reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:

Marché public sans minimum et sans maximum.

A titre indicatif, la valeur estimée (Ii.2.6) est sur 4 ans et n'est pas contractuelle.

Intitulé du lot: Matelas
Numéro du lot: 2
Brève description: Matelas.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Oreillers et protection de matelas
Numéro du lot: 3
Brève description: Oreillers et protection de matelas.
Valeur estimée hors TVA: 5 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Armoires de chambre
Numéro du lot: 4
Brève description: Armoire de chambre.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La livraison s'effectue dans les locaux du SDIS du Var répartis sur l'ensemble du département.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre);

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise;

— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices,

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,

— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28830040300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Var
Adresse postale: centre Jacques Vion 87, boulevard Colonel Michel Lafourcade CS 30255
Téléphone: +33 494603770 📞
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Cet avis implique un accord cadre au sens européen s'exécutant par l'émission de bons de commande.

Accord cadre avec un seul opérateur par lot.

Des modifications pourront être passés en cours de marché public.

Le marché public prend effet à compter du:

— 10 septembre 2016 pour les lots no 1, 2 et 3

— 12 novembre 2016 pour le lot no 4

date prévisionnelle de notification: Juillet/Août 2016.

L'ouverture n'est pas publique. La recevabilité des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la commission d'appel d'offres.

Modalités de retrait et dépôt des dossiers: du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 00. Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés le 6 mai 2016. Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôt de dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:

o soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;

o soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution;

o soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.

Source: OJS 2016/S 090-159766 (2016-05-02)

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