Licences, support et maintenance corrective et évolutive pour le logiciel Alfresco One

Région Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Les prestations sont détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulièresaccord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 240 000euros (H.T.) sur la durée totale de l'accord cadre. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 24/08/2017, reconductible pour 3 périodes de un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATOL conseils et développements

Qui ?

• Région Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet › Services de développement de logiciels de gestion de réseau › Services de développement de logiciels de gestion des licences

Où ?

• Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-09	Avis de marché
2016-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de gestion des licences
Numéro de référence: 2016.131
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de gestion des licences 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels de gestion des licences 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nord-Pas-de-Calais-Picardie
Adresse postale: 151 boulevard du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepublique@nordpasdecalaispicardie.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Date de début: 2016-10-31 📅
Date de fin: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-200941
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Montant estimatif 240 000euros (H.T.) sur la durée totale de l'accord cadre. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 24/08/2017, reconductible pour 3 périodes de un an.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nord Pas de Calais — picardie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

#Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants: imprimé Dc1 dûment complété ou papier libre apportant l'intégralité des renseignements demandés au Dc1 #Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (en cas de redressement judiciaire, le candidat s'assure qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché) #Déclaration de capacité jointe ou papier libre apportant les memes renseignements #Conformément à l'article 49 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé pa.

Situation économique et financière:

#Déclaration de capacité jointe ou papier libre apportant les memes renseignements.

Capacité technique et professionnelle:

#Déclaration de capacité jointe ou papier libre apportant les memes renseignements.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix forfaitaires et prix unitaires. Révision Périodique annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Financement sur budget régional — paiement par virement administratif — versements d'acomptes — paiement partiel définitif des bons de commande.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Amiens.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nord Pas de Calais — Picardie
Adresse postale: direction des systèmes d'information 11/15, mail Albert 1er BP 2616 Cedex 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80026
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nordpasdecalaispicardie.fr/ 🌏
Adresse postale: direction des systèmes d'information 11/15, mail Albert 1er BP 2616

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59555
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631300 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 113-200941 (2016-06-09)

Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières. Accord-cadre sans mini maxi et un opérateur économique. Montant estimatif: 240 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 24.8.2017, reconductible pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 238 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443715
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-200941
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Procédure: appel d'offres ouvert La consultation du contrat peut être effectuée à la région Hauts-De-France — direction de l'achat public — 43 mail Albert 1 En complément de la rubrique V.2.4, le montant correspond à la part global et forfaitaire pour la durée totale du marché, soit 46 mois. À cela, il faut ajouter les prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Dont, pertinence de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Dont, qualité des équipes proposées au regard du nombre de ressources et des certifications éditeur
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Procédure: appel d'offres ouvert

La consultation du contrat peut être effectuée à la région Hauts-De-France — direction de l'achat public — 43 mail Albert 1

En complément de la rubrique V.2.4, le montant correspond à la part global et forfaitaire pour la durée totale du marché, soit 46 mois. À cela, il faut ajouter les prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 243-443715 (2016-12-13)

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