Le présent avis de marché porte sur la phase candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint pour l'étude et réalisation des enceintes à vide des cryomodules de série pour le projet ESS

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de l'ESS (European Spallation Source) destiné à la recherche en sciences de la matière et qui sera construit à Lund en Suède. Le CEA bénéficie d'un mandat transparent de l'ESS ERIC pour la fourniture de ses contributions. Ainsi la fourniture, objet du marché, sera réalisée pour le CEA agissant au nom et pour le compte de l'ESS ERIC. La mise en place de ce mandat transparent a notamment pour effet une exonération de TVA des fournitures concernées.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-27.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-27 Avis de marché