Le marché concerne l'acquisition de livres du réseau des médiathèques géré par l'établissement public territorial 12 (EPT12)

CC les Portes de l'Essonne

Lot nº 1: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du public adulte.
Lot nº 2: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public.
Lot nº 3: livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte.
Lot nº 4: livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public.
Lot nº 5: livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public.
Lot nº 6: livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CC les Portes de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-06	Avis de marché
2016-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 16 00 07
Brève description:

Lot nº 1: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du public adulte. Lot nº 2: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public. Lot nº 3: livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte. Lot nº 4: livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public. Lot nº 5: livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public. Lot nº 6: livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: Grand-Orly, Val de Bièvre, Seine-Amont, 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@portesessonne.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-06 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159799
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord cadre sur bons de commandes. Les prestations de ce lot sont susceptibles de varier de la manière suivante. Pour la période allant de la notification au 31.12.2016. Accord cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi. Périodes suivantes: montant mini: 25 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du public adulte.

Lot nº 2: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public.

Lot nº 3: livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte.

Lot nº 4: livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public.

Lot nº 5: livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public.

Lot nº 6: livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Office et nouveautés fiction et documentaires à destination du public adulte
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de nouveautés éditoriales de littérature et/ou documentaires à destination du public adulte, édités (ou diffusés) par des éditeurs (ou diffuseurs) français ou de langue française, y compris par les éditeurs à diffusion restreinte.organisation d'un office de nouveautés et/ou de suivi éditoriale sur les différents établissements du réseau à raison de 6 offices par an maximum.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. La durée de validité est la suivante De la date de notification du marché au 31.12.2016. En outre, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an(s) à compter du 1.1.2017.

Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord cadre sur bons de commandes.

Les prestations de ce lot sont susceptibles de varier de la manière suivante.

Pour la période allant de la notification au 31.12.2016. Accord cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi.

Périodes suivantes: montant mini: 25 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Intitulé du lot: Office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de nouveautés éditoriales à destination du jeune public, édités (ou diffusés) par des éditeurs (ou diffuseurs) français ou de langue française, y compris par les éditeurs à diffusion restreinte: albums, romans, documentaires. Organisation d'un office de nouveautés et/ou de suivi éditoriale sur les différents établissements du réseau à raison de 3 offices par an maximum.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Périodes suivantes: montant mini: 20 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.
Intitulé du lot: Livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de titres de littérature générale et documentaire couvrant tous les domaines de la connaissance édités (ou diffusés) par tous les éditeurs (ou diffuseurs) français ou de langue française, notamment les éditeurs les moins représentés en librairie et ne bénéficiant pas de critiques dans la presse générale ou professionnelle. Possibilité de choix en magasin facilitée par l'accueil de libraires spécialisés, livraison ensuite sur l'établissement correspondant.

Intitulé du lot: Livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de titres de littérature générale et documentaire couvrant tous les domaines de la connaissance édités (ou diffusés) par tous les éditeurs (ou diffuseurs) français ou de langue française, notamment les éditeurs les moins représentés en librairie et ne bénéficiant pas de critiques dans la presse générale o professionnelle. Possibilité de choix en magasin facilitée par l'accueil de libraires spécialisés, livraison ensuite sur l'établissement correspondant. Présentation dans les établissements du réseau au minimum deux fois par an.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Périodes suivantes: montant mini: 4 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.
Intitulé du lot: Livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de titres de bande dessinée et mangas à destination du public adulte et jeune public, édités (ou diffusés) par des éditeurs (ou diffuseurs) français ou de langue française, y compris les éditeurs à diffusion restreinte. Organisation d'un office de nouveautés et/ou de suivi éditoriale sur les différents établissements du réseau à raison de 3 offices par an maximum.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Périodes suivantes: montant mini: 12 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Athis-Mons.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005801400016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial 12 — Grand Orly, Val de Bièvre, Seine-Amont (Ex Calpe): service marchés publics
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91205
Téléphone: +33 169578118 📞
Courrier électronique: ajordan@portesessonne.fr 📧
Fax: +33 169578001 📠
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Téléphone: +33 169578010 📞

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Le DCE peut être téléchargé sur le site marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 090-159799 (2016-05-06)

Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot no 1: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du public adulte lot no 2: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public lot no 3: livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte lot no 4: livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public lot no 5: livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public lot no 6: livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public.

Valeur totale du marché: 214 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: Grand-Orly Seine Bièvre, Tour Orix, 16 avenue Jean Jaurès
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435450
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-159799
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord cadre sur bons de commandes. Les prestations de ce lot sont susceptibles de varier de la manière suivante. Pour la période allant de la notification au 31.1.2016. Accord-cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi. Périodes suivantes: Montant mini: 25 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot no 1: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du public adulte

lot no 2: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public

lot no 3: livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte

lot no 4: livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public

lot no 5: livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public

lot no 6: livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public.

Informations complémentaires:

Pour la période allant de la notification au 31.1.2016. Accord-cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi.

Périodes suivantes: Montant mini: 25 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Pour la période allant de la notification au 31.12.2016. Accord-cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi.

Périodes suivantes: Montant mini: 20 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Périodes suivantes: Montant mini : 4 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Périodes suivantes: Montant mini: 12 000 EUR HT / an. Montant maxi / an: sans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 📅
2016-12-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Le lot no 1 est attribué à un groupement momentané d'entreprises composé de la société Les vraies richesses et de la société atout papier.

Le marché est un accord cadre à bons de commande: Pour la période 1. Sans montant minimum ni montant maximum. Pour tous les lots.

Pour les périodes suivantes: Lot 1: Mini 25 000 EUR HT sans montant maximum

lot 2: office et nouveautés fiction et documentaires à destination du jeune public mini 20 000 EUR HT sans montant maximum

lot 3: livres de fonds fiction et documentaire à destination du public adulte mini 25 000 EUR HT sans montant maximum

lot 4: livres de fonds fiction et documentaire à destination du jeune public mini 25 000 EUR HT sans montant maximum

lot 5 — livres neufs soldés à destination du public adulte et jeune public mini 4 000 EUR HT sans montant maximum

lot 6 — livres de bande dessinée à destination du public adulte et jeune public mini 12 000 EUR HT sans montant maximum.

Source: OJS 2016/S 239-435450 (2016-12-07)

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