Le marché a pour objet les travaux de rénovation intérieure des locaux de l'école élémentaire Aragon, située rue Haendel à Beauvais

Ville de Beauvais — ST

L'Ensemble des travaux est traité par voie de procédure adaptée, en vertu de l'article 28 du Code des Marchés Publics, en six lots séparés comme suit:
Lot 1: démolition — gros oeuvre — carrelage.
Lot 2: électricité.
Lot 3: cloison-doublage-plafonds-faux plafonds.
Lot 4: plomberie sanitaire.
Lot 5: peinture — revêtement de sol.
Lot 6: menuiseries intérieures bois.
Le marché ne comporte pas de tranche.
Les variantes sont admises et seront soumise à approbation et validation du Maître d'oeuvre, néanmoins le candidat devra répondre à la solution de base.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La Ville de Beauvais se réserve le droit de ne pas donner suite à un, plusieurs ou à l'ensemble des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-27 Avis de marché
2016-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'écoles primaires
Quantité ou étendue:
La Ville de Beauvais se réserve le droit d'organiser des phases de négociation suite à la remise des offres. Ces négociations se feront par échange de fax, de mail ou de courrier avec accusé réception et pourront porter sur tous les éléments de l'offre y compris le prix. Les candidats auront alors un délai imparti à compter de la date de réception (figurant sur l'accusé de réception) pour formuler leurs observations complémentaires et modifier éventuellement leur offre.En cas de non réponse dans les délais, la Personne responsable des Marchés publics retiendra, de droit, les conditions arrêtées dans les offres initiales des candidats pour établir son comparatif.En cas d'absence d'offre ou si toutes les offres déposées sont inappropriées, la ville de Beauvais se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité en sans mise en concurrence conformément à l'article 35-ii du Code des marchés publics.Pour établir sa proposition technique et son offre de prix, l'entreprise prendra contact avec le technicien responsable pour réaliser une visite obligatoire sur placeles travaux des lots 2, 3 et 5 comprennent une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire comme suit:56 heures de travail pour le lot no 2 électricité.67 heures de travail pour le lot 3 cloison, doublage, faux-plafonds.97 heures de travail pour le lot 5 peinture et revêtement de sol.se reporter aux articles 4 — 6 — 20 et 27 du cahier des clauses administratives particulières. L'annexe « insertion par l'activité économique » devra être jointe à l'acte d'engagement des lots concernés. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'écoles primaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beauvais — ST
Adresse postale: 1 rue Desgroux, BP 60330
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Téléphone: +33 344794000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-032546
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr Critères d'attributions: Attention: Visite obligatoire sur place le mercredi après midi — merci de prendre rendez-vous avec M. Stéphane Vibert au 03 44 10 5265 ou svibert@beauvais.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure; — tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura étésigné. (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16.7.2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. no 291545). — tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Ce délai est prorogé jusqu'à l'échéance d'un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication de l'avis d'attribution susmentionné. Toutefois, ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même de contester un tel manquement par l'exercice d'un référé précontractuel du fait de la publication par le pouvoir adjudicateur de son intention de conclure le contrat et de son abstention de procéder à la signature de ce contrat durant une période de 11 jours suivant cette publication. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. L'offre choisie sera l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants: Valeur technique de l'offre: 40 % Elle sera appréciée au vu d'un mémoire technique réalisé par le soumissionnaire et plus particulièrement relatif aux points suivants: l présentation du mémoire technique L onglet 1 — principales fournitures Prevues L onglet 2 — notes méthodologiques de mise en œuvre technique L onglet 3 — notes méthodologiques de chantier L onglet 4 — moyens mis en œuvre pour ce chantier. L onglet 5 — délais. Pour la sous pondération de la Valeur technique: voir le contenu du mémoire technique. Valeur financière de l'offre: 60 % Le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et de ses annexes. La note attribuée pour ce critère est donnée par la formule: Note = ((60 + f) / 2) — (((offre — offre mini) / d ) * F) Dans laquelle: m = moyenne des offres d = écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère f = ((d/m) * (60/2)) * 1,5 offre = offre notée offre mini = offre la moins chère Attention: le coefficient multiplicateur (1,5) est susceptible d'être modifié en cas d'écart important de prix entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère. (écart supérieur à 4 fois le prix de l'offre mini). Les entreprises devront fournir tous les éléments nécessaires au jugement de leur offre compte tenu des critères énoncés ci-dessus. En cas d'équivalence des offres, la Commission utilisera, pour départager les soumissionnaires, le droit de préférence décrit à l'article 53 — IV du Code des Marchés Publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Ensemble des travaux est traité par voie de procédure adaptée, en vertu de l'article 28 du Code des Marchés Publics, en six lots séparés comme suit:
Lot 1: démolition — gros oeuvre — carrelage.
Lot 2: électricité.
Lot 3: cloison-doublage-plafonds-faux plafonds.
Lot 4: plomberie sanitaire.
Lot 5: peinture — revêtement de sol.
Lot 6: menuiseries intérieures bois.
Le marché ne comporte pas de tranche.
Les variantes sont admises et seront soumise à approbation et validation du Maître d'oeuvre, néanmoins le candidat devra répondre à la solution de base.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
La Ville de Beauvais se réserve le droit de ne pas donner suite à un, plusieurs ou à l'ensemble des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition — gros oeuvre — carrelage.
Numéro du lot: 2
Brève description: Électricité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cloison — doublage — plafonds — faux plafonds.
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Peinture — revêtement de sol.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
La Ville de Beauvais se réserve le droit d'organiser des phases de négociation suite à la remise des offres. Ces négociations se feront par échange de fax, de mail ou de courrier avec accusé réception et pourront porter sur tous les éléments de l'offre y compris le prix. Les candidats auront alors un délai imparti à compter de la date de réception (figurant sur l'accusé de réception) pour formuler leurs observations complémentaires et modifier éventuellement leur offre.
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En cas de non réponse dans les délais, la Personne responsable des Marchés publics retiendra, de droit, les conditions arrêtées dans les offres initiales des candidats pour établir son comparatif.
En cas d'absence d'offre ou si toutes les offres déposées sont inappropriées, la ville de Beauvais se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité en sans mise en concurrence conformément à l'article 35-ii du Code des marchés publics.
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Pour établir sa proposition technique et son offre de prix, l'entreprise prendra contact avec le technicien responsable pour réaliser une visite obligatoire sur place
les travaux des lots 2, 3 et 5 comprennent une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire comme suit:
56 heures de travail pour le lot n
67 heures de travail pour le lot 3 cloison, doublage, faux-plafonds.
97 heures de travail pour le lot 5 peinture et revêtement de sol.
se reporter aux articles 4 — 6 — 20 et 27 du cahier des clauses administratives particulières. L'annexe « insertion par l'activité économique » devra être jointe à l'acte d'engagement des lots concernés. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.
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Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: ST-txAragon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Haendel, 60000 Beauvais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
— formulaire Dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements interviendront au fur et à mesure de l'état d'avancement des travaux sur présentation de factures après acceptation par le maître d'oeuvre aux conditions fixées à l'article 91 du code des marchés publics.
Le taux des intérêts moratoires applicables en cas de dépassement du délai maximum de paiement est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8,05 points. A ces intérêts moratoires, s'ajoute l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Contact
Point de contact: Mme Cayeux Caroline, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom: Ville de Beauvais: services techniques direction de l'administration
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Code postal: 60000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ST-txAragon
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Critères d'attributions:
Attention:
Visite obligatoire sur place le mercredi après midi — merci de prendre rendez-vous avec M. Stéphane Vibert au 03 44 10 5265 ou svibert@beauvais.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure;
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— tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura étésigné. (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16.7.2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. no 291545).
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— tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Ce délai est prorogé jusqu'à l'échéance d'un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication de l'avis d'attribution susmentionné. Toutefois, ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même de contester un tel manquement par l'exercice d'un référé précontractuel du fait de la publication par le pouvoir adjudicateur de son intention de conclure le contrat et de son abstention de procéder à la signature de ce contrat durant une période de 11 jours suivant cette publication.
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Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
L'offre choisie sera l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés suivants:
Valeur technique de l'offre: 40 %
Elle sera appréciée au vu d'un mémoire technique réalisé par le soumissionnaire et plus particulièrement relatif aux points suivants:
l présentation du mémoire technique
L onglet 1 — principales fournitures Prevues
L onglet 2 — notes méthodologiques de mise en œuvre technique
L onglet 3 — notes méthodologiques de chantier
L onglet 4 — moyens mis en œuvre pour ce chantier.
L onglet 5 — délais.
Pour la sous pondération de la Valeur technique: voir le contenu du mémoire technique.
Valeur financière de l'offre: 60 %
Le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et de ses annexes.
La note attribuée pour ce critère est donnée par la formule:
Note = ((60 + f) / 2) — (((offre — offre mini) / d ) * F)
Dans laquelle:
m = moyenne des offres
d = écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère
f = ((d/m) * (60/2)) * 1,5
offre = offre notée
offre mini = offre la moins chère
Attention: le coefficient multiplicateur (1,5) est susceptible d'être modifié en cas d'écart important de prix entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère. (écart supérieur à 4 fois le prix de l'offre mini).
Les entreprises devront fournir tous les éléments nécessaires au jugement de leur offre compte tenu des critères énoncés ci-dessus.
En cas d'équivalence des offres, la Commission utilisera, pour départager les soumissionnaires, le droit de préférence décrit à l'article 53 — IV du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, Cedex 01
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 021-032546 (2016-01-27)
Avis d'attribution de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: St-txaragon
Brève description:
L'ensemble des travaux est traité par voie de procédure adaptée, en vertu de l'article 28 du code des marchés publics, en 6 lots séparés comme suit: lot 1: démolition — gros œuvre — carrelage lot 2: électricité lot 3: cloison-doublage-plafonds-faux plafonds lot 4: plomberie sanitaire lot 5: peinture — revêtement de sol lot 6: menuiseries intérieures bois Le marché ne comporte pas de tranche. Les variantes sont admises et seront soumise à approbation et validation du maître d'oeuvre, néanmoins le candidat devra répondre à la solution de base. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La Ville de Beauvais se réserve le droit de ne pas donner suite à un, plusieurs ou à l'ensemble des lots.
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Valeur totale du marché: 237 187 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Carrelages 📦
Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de peinture de structures 📦
Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr222 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Desgroux
Contact
Courrier électronique: pdessinges@beauvais.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141024
Se réfère à l'avis: 2016/S 021-032546
Numéro JO-S: 80

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'ensemble des travaux est traité par voie de procédure adaptée, en vertu de l'article 28 du code des marchés publics, en 6 lots séparés comme suit:
lot 1: démolition — gros œuvre — carrelage
lot 2: électricité
lot 3: cloison-doublage-plafonds-faux plafonds
lot 4: plomberie sanitaire
lot 5: peinture — revêtement de sol
lot 6: menuiseries intérieures bois
Les variantes sont admises et seront soumise à approbation et validation du maître d'oeuvre, néanmoins le candidat devra répondre à la solution de base.
Intitulé du lot: Démolition — gros œuvre — carrelage
Brève description: Démolition — gros œuvre — carrelage.
Intitulé du lot: Électricité
Cloison — doublage — plafonds — faux plafonds
Plomberie sanitaire
Peinture — revêtement de sol
Menuiseries intérieures bois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
rue Haendel
60000 Beauvais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 080-141024 (2016-04-19)