Le marché a pour objet la fabrication des cryostats pour les spectromètres dans le cadre du projet DESI (Dark Energy Spectrocopic Instrument)

CEA Saclay

Dans le cadre du projet DESI, le CEA participe à la conception et la fabrication de plusieurs caméras de détection à différentes longueurs d'ondes. Un spectromètre composé de plusieurs lentilles permet la séparation des différentes longueurs d'onde. Le projet DESI sera composé de 10 spectromètres soit un total de 30 caméras de détection.
L'appel d'offres porte sur:
— la fabrication de 29 cryostats (un par caméra) en tranche ferme,
— la fabrication de 1 cryostat (option n° 1),
— la réalisation d'une dorure sur les tirants CCD de chaque équipement de la tranche ferme (Charge-Coupled Device) (option n° 2),
— la réalisation d'une dorure sur les tirants CCD de l'option 1 (option n° 3).
Nécessaires à la réalisation de l'instrument DESI.
Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. Seuls les candidats retenus pourront remettre une offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Qui ?

• CEA Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-19	Avis de marché

Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Numéro de référence: 16B1313-VG
Brève description:

Dans le cadre du projet DESI, le CEA participe à la conception et la fabrication de plusieurs caméras de détection à différentes longueurs d'ondes. Un spectromètre composé de plusieurs lentilles permet la séparation des différentes longueurs d'onde. Le projet DESI sera composé de 10 spectromètres soit un total de 30 caméras de détection. L'appel d'offres porte sur: — la fabrication de 29 cryostats (un par caméra) en tranche ferme, — la fabrication de 1 cryostat (option n° 1), — la réalisation d'une dorure sur les tirants CCD de chaque équipement de la tranche ferme (Charge-Coupled Device) (option n° 2), — la réalisation d'une dorure sur les tirants CCD de l'option 1 (option n° 3). Nécessaires à la réalisation de l'instrument DESI. Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. Seuls les candidats retenus pourront remettre une offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG — service commercial — bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.gatignol@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169083724 📞
Fax: +33 169088772 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Date de début: 2016-11-15 📅
Date de fin: 2018-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328113
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'appel d'offres porte sur:

— la fabrication de 29 cryostats (un par caméra) en tranche ferme,

— la fabrication de 1 cryostat (option n° 1),

— la réalisation d'une dorure sur les tirants CCD de…

… chaque équipement de la tranche ferme (Charge-Coupled Device) (option n° 2),

… l'option 1 (option n° 3).

Nécessaires à la réalisation de l'instrument DESI.

Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint. Seuls les candidats retenus pourront remettre une offre.

Le titulaire aura en charge la fabrication de 29 cryostats nécessaires à la réalisation de l'instrument DESI.

Chaque cryostat est composé de différentes parties, en acier inoxydable, aluminium, invar, cuivre, titane et matériaux composites (type G11). Chaque cryostat comprend notamment une enceinte à vide en acier inoxydable (environ diam. 200 mm x 150 mm de hauteur) et une bride en alliage d'aluminium d'environ 300 mm de diamètre, avec des usinages de grande précision (de l'ordre de 5 µm).

En plus d'un contrôle dimensionnel complet, des essais d'étanchéité et de pression seront exigés. Un assemblage des cryostats devra être réalisé par le titulaire. Les rapports de contrôle, les plans et les certificats matière seront fournis par le titulaire suivant les normes qui seront définies dans les spécifications techniques.

Description des options:

Le titulaire pourra avoir en charge:

— la fabrication d'un cryostat supplémentaire (option n° 1),

— la réalisation d'une dorure sur les tirants CCD…

… de chaque cryostat de la tranche ferme (Charge-Coupled Device) (option n° 2),

… du 30

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Saclay (91).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr

Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au:

CEA/Saclay — bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/BEPII — PC 98 — bât. 530 — pièce 231 — 91191 Gif-sur-Yvette cedex, avec la mention «AAPC/16B1313 — Fabrication des cryostats/ VG».

Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.

Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d’un récépissé.

Pour cela, le porteur se présentera à l’accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d’identité ou le passeport lui sera réclamé).

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;

2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider.

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies:

Critères de jugement des candidatures:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d’après les critères suivants:

— la capacité économique et financière de l'entreprise,

— la capacité technique: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de la fabrication d'enceintes à vide et d'usinages de grande précision.

Situation juridique:

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,

— en cas de groupement d’entreprises, une lettre d’habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— à titre informatif, un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (k ou k bis) ou équivalents,datant de moins de 3 mois,

— les attestations d’assurance civile, professionnelle en cours de validité,

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire,

— une fiche précisant les coordonnées de l’interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail,adresse, numéros de téléphone et de fax).

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années,ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité technique:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Pièces à produire:

— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,

— une plaquette de présentation de l'entreprise,

— une note sur l'organisation,

— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:

Les moyens techniques de l'entreprise, notamment:

— la possibilité de réaliser et contrôler des…

… usinages de grandes précisions, de l'ordre de 0,005 mm,

… soudures étanches à l'hélium, avec un taux de fuite inférieur à 1 x 10-10 mbar.l/s

Les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction).

Les références pour des opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années dans les domaines du vide et de la cryogénie. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées.

Répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité.

Le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Véronique Gatignol
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 183-328113 (2016-09-19)

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