Lavage des tunnels et du pont canal du Glandon de l'autoroute A43 Maurienne

SFTRF

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Lavage des tunnels de l'autoroute Maurienne et du pont canal du Glandon — a43
Les 6 sites concernés par ces prestations sont les suivants:
— le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**),
— le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2,
— la Tranchée Couverte de Saint-Etienne-de-Cuines sens 1 et 2,
— le Pont Canal du Glandon sens 1 et 2,
— le Tunnel des Sorderettes sens 1,
— le tunnel d'Orelle tube bi directionnel.
(*) Sens 1: France / Italie
(**) Sens 2: Italie/ France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-29 Avis de marché
2017-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Ce marché à bons de commande, reconductible expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans,est passé avec un montant annuel minimum et maximum, défini comme suit:Montant annuel minimum: 30 000 EUR (HT).Montant annuel maximum: 90 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sftrf
Adresse postale: plateforme du Tunnel
Code postal: 73500
Commune postale: Modane
Contact
Adresse Internet: http://www.sftrf.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@tunneldufrejus.com 📧
Téléphone: +33 479202600 📞
Fax: +33 479202610 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-14 đź“…
Date de publication: 2016-02-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037032
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
— Conformément à l'article 14 du décret n http://www.sftrf.fr , rubrique «Marchés Publics». — L'envoi sera fait par pli recommandé avec accusé de réception, ou par porteur remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous: Société française du tunnel routier du Fréjus Direction des affaires administratives et juridiques Plateforme du Tunnel 73500 Modane Remise des plis par voie électronique: En référence à l'article 13 du décret 2005.1742, le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la transmission des candidatures et des offres par voie électronique — renseignements administratifs Correspondant: Michèle Ratel Adresse: SFTRF Société française du tunnel routier du Fréjus Plateforme du Tunnel 73500 Modane Téléphone: 04 79 20 26 00 Fax: 04 79 20 26 10 Courriel: marchespublics@tunneldufrejus.com 2) Renseignements techniques Correspondant: M. Jean Luc Rosaz Adresse: CESAM Les Grands Près 73130 Sainte-Marie-de-Cuines Téléphone: 04 79 59 34 00 Fax: 04 79 59 34 10 Courriel: jlrosaz@tunneldufrejus.com — chaque entreprise ou groupement d'entreprises devra effectuer une visite sur site cette visite est obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Lavage des tunnels de l'autoroute Maurienne et du pont canal du Glandon — a43
Les 6 sites concernés par ces prestations sont les suivants:
— le Tunnel d'Aiguebelle sens 1(*) et 2(**),
— le Tunnel des Hurtières sens 1 et 2,
— la Tranchée Couverte de Saint-Etienne-de-Cuines sens 1 et 2,
— le Pont Canal du Glandon sens 1 et 2,
— le Tunnel des Sorderettes sens 1,
— le tunnel d'Orelle tube bi directionnel.
(*) Sens 1: France / Italie
(**) Sens 2: Italie/ France.
Quantité ou étendue:
Ce marché à bons de commande, reconductible expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans,est passé avec un montant annuel minimum et maximum, défini comme suit:
Montant annuel minimum: 30 000 EUR (HT).
Montant annuel maximum: 90 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SSV/AO/AUT/16-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute de la Maurienne, 73500 Modane.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Situation économique et financière:
DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2)
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, justifiant la satisfaction par le candidat des obligations fiscales et sociales ou formulaire NOTI 2 «état annuel des certificats reçus»,
— attestation d'assurance,
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— Attestation de visite,
— références pour travaux similaires datant de moins de 3 ans, si possible sur autoroute en service ou voirie à grande circulation, en précisant la date, le montant des travaux (faisant ressortir la nature et le montant réalisés en propre par l'entreprise) et le maître d'ouvrage,
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— tout document justifiant les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat nécessaire à l'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres et paiements à 45 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un candidat individuel ou à un groupement solidaire. Dans ce dernier cas, le mandataire du groupement sera désigné dans l'acte d'engagement.
Les candidats peuvent se présenter sous forme d'un groupement conjoint. Toutefois, au cas où la SFTRF attribuerait le marché à un groupement qui se serait présenté sous cette forme, elle exigerait la transformation dudit groupement en groupement solidaire, dans les conditions prévues à l'article 22 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
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Une entreprise ne pourra pas se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupement(s).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SSV/AO/AUT/16-02
Informations complémentaires
— Conformément à l'article 14 du décret n
http://www.sftrf.fr , rubrique «Marchés Publics».
— L'envoi sera fait par pli recommandé avec accusé de réception, ou par porteur remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous:
Société française du tunnel routier du Fréjus
Direction des affaires administratives et juridiques
Plateforme du Tunnel
73500 Modane
Remise des plis par voie Ă©lectronique:
En référence à l'article 13 du décret 2005.1742, le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la transmission des candidatures et des offres par voie électronique
— renseignements administratifs
Correspondant: Michèle Ratel
Adresse:
SFTRF
Téléphone: 04 79 20 26 00
Fax: 04 79 20 26 10
2) Renseignements techniques
Correspondant: M. Jean Luc Rosaz
Adresse: CESAM
Les Grands Près
73130 Sainte-Marie-de-Cuines
Téléphone: 04 79 59 34 00
Fax: 04 79 59 34 10
— chaque entreprise ou groupement d'entreprises devra effectuer une visite sur site cette visite est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 47260702 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 472607238 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel du tribunal compétent (articles 2 et suivants de l'ordonnance n
— référé contractuel aux fins d'obtenir l'annulation du contrat dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution et en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel du tribunal compétent (articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1er trimestre 2020.
Source: OJS 2016/S 023-037032 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations de lavage des tunnels de l'autoroute de la Maurienne et du pont canal du Glandon. Les 6 sites concernés sont les suivants: — le tunnel d'Aiguebelle (sens 1+2), — le tunnel des Hurtières (sens 1+2), — la tranchée couverte (sens 1+2), — le pont canal du Glandon (sens 1+2), — le tunnel des Sorderettes (sens 1), — le tunnel d'Orelle (tube bi directionnel).
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Valeur totale du marché: 37 627 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plateforme du Tunnel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 đź“…
Date de publication: 2017-02-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-052203
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-037032
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations de lavage des tunnels de l'autoroute de la Maurienne et du pont canal du Glandon. Les 6 sites concernés sont les suivants:
— le tunnel d'Aiguebelle (sens 1+2),
— le tunnel des Hurtières (sens 1+2),
— la tranchée couverte (sens 1+2),
— le pont canal du Glandon (sens 1+2),
— le tunnel des Sorderettes (sens 1),
— le tunnel d'Orelle (tube bi directionnel).
Lavage des tunnels et du pont canal du Glandon de l'A43 — autoroute de la Maurienne.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute de la Maurienne — A43.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat devant le juge du référé précontractuel du tribunal compétent (article 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009),
— référé contractuel aux fins d'obtenir l'annulation du contrat dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution et en l'absence d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel du tribunal compétent (article 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Fax: +33 472607238 đź“ 
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 029-052203 (2017-02-07)
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RĂ©gion:
France Centre-Est RhĂ´ne-Alpes Savoie
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage