La prévention et les prestations de service d'hygiène. La destruction ou l'enlèvement des nids d'hyménoptères. Le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et abris conteneurs. Le débouchage des colonnes vide-ordures

Domanys,

La prévention et les prestations de service d'hygiène.
La destruction ou l'enlèvement des nids d'hyménoptères.
Le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et abris conteneurs.
Le débouchage des colonnes vide-ordures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Assainiclean

Qui ?

• Domanys,

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-15	Avis de marché
2016-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys,
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Téléphone: +33 0386495000 📞
Fax: +33 0386523732 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-209145
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Présentation des candidatures et conditions de participation: Pour permettre la sélection des candidats (article 44 du décret n° 2016.360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics), en application des articles 48 et 50 de ce même décret, les éléments suivants sont à fournir: 1/ Situation juridique — Capacité économique et financière, éléments requis: Une lettre de candidature conforme au modèle DC1 joint au dossier de consultation, dûment complétée et signée par le candidat, Une déclaration du candidat conforme au modèle DC2 joint au dossier de consultation En cas de règlement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements. En cas de non production du jugement ou si le Pouvoir Adjudicateur estime que la période d'observation ne couvre pas la durée des travaux, l'entreprise ne sera pas agréée. 2/ Capacités techniques et professionnelles, éléments requis un dossier présentera une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par une déclaration du candidat. une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. les noms et les qualifications professionnelles pertinentes (diplôme, qualification du poste occupé, expérience) des personnes physiques (encadrant et ouvriers) qui seront chargées de l'exécution des prestations. pour le lot 1 uniquement: les certificats biocide des personnes dédiées à l'exécution des prestations ( le certificat est attaché à la personne). Le candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques pour répondre aux conditions de participation nécessaire à l'exécution du marché. Il devra alors en cas de groupement compléter le formulaire DC1 et fournir le formulaire DC2 propre à son entreprise ainsi que les documents nécessaires visés ci-dessus. Conformément à l'art. 49 du décret n°2016.360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus. Le DUME sera rédigé en français.

Informations complémentaires

Présentation des candidatures et conditions de participation:

Pour permettre la sélection des candidats (article 44 du décret n° 2016.360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics), en application des articles 48 et 50 de ce même décret, les éléments suivants sont à fournir:

1/ Situation juridique — Capacité économique et financière, éléments requis:

Une lettre de candidature conforme au modèle DC1 joint au dossier de consultation, dûment complétée et signée par le candidat,

Une déclaration du candidat conforme au modèle DC2 joint au dossier de consultation

En cas de règlement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements. En cas de non production du jugement ou si le Pouvoir Adjudicateur estime que la période d'observation ne couvre pas la durée des travaux, l'entreprise ne sera pas agréée.

2/ Capacités techniques et professionnelles, éléments requis

un dossier présentera une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par une déclaration du candidat.

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

les noms et les qualifications professionnelles pertinentes (diplôme, qualification du poste occupé, expérience) des personnes physiques (encadrant et ouvriers) qui seront chargées de l'exécution des prestations.

pour le lot 1 uniquement: les certificats biocide des personnes dédiées à l'exécution des prestations ( le certificat est attaché à la personne).

Le candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques pour répondre aux conditions de participation nécessaire à l'exécution du marché. Il devra alors en cas de groupement compléter le formulaire DC1 et fournir le formulaire DC2 propre à son entreprise ainsi que les documents nécessaires visés ci-dessus.

Conformément à l'art. 49 du décret n°2016.360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus. Le DUME sera rédigé en français.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prévention et les prestations de service d'hygiène.

La destruction ou l'enlèvement des nids d'hyménoptères.

Le nettoyage et la désinfection des colonnes vide-ordures, des locaux poubelles et abris conteneurs.

Le débouchage des colonnes vide-ordures.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n°1
Brève description:

Prestations d'hygiène 3D (dératisation, désinsectisation, désinfection) et la destruction ou l'enlèvement des nids d'hyménoptères (frelons, guêpes, chenilles, abeilles,…), sur l'ensemble du patrimoine.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n°2
Brève description:

Nettoyage et désinfection des gaines vide-ordures, des locaux poubelles et des abris conteneurs, et le débouchage des colonnes vide-ordures, sur l'ensemble du patrimoine.

Description des options:

La durée du marché est de 1 an, à compter du 1.1.2017, reconduit trois fois, par période d'une année, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties, neuf mois avant la date de reconduction.

Le marché s'achèvera au plus tard le 31.12.2020.

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Yonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Réglement de consultation.
Situation économique et financière: Voir Réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir Réglement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: fonds propres

Paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, le mandataire sera solidaire ayant la capacité juridique, technique et financière d'assurer l'exécution du marché en cas de défaillance d'un des membres du groupement et disposant des assurances professionnelles correspondantes.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 38282003300019
Contact
Point de contact: Plate-forme e-bourgogne
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Domanys
Point de contact: https://marches.e-bourgogne.fr
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Présentation des candidatures et conditions de participation:

Pour permettre la sélection des candidats (article 44 du décret n° 2016.360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics), en application des articles 48 et 50 de ce même décret, les éléments suivants sont à fournir:

1/ Situation juridique — Capacité économique et financière, éléments requis:

Une lettre de candidature conforme au modèle DC1 joint au dossier de consultation, dûment complétée et signée par le candidat,

Une déclaration du candidat conforme au modèle DC2 joint au dossier de consultation

En cas de règlement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements. En cas de non production du jugement ou si le Pouvoir Adjudicateur estime que la période d'observation ne couvre pas la durée des travaux, l'entreprise ne sera pas agréée.

2/ Capacités techniques et professionnelles, éléments requis

un dossier présentera une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par une déclaration du candidat.

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

les noms et les qualifications professionnelles pertinentes (diplôme, qualification du poste occupé, expérience) des personnes physiques (encadrant et ouvriers) qui seront chargées de l'exécution des prestations.

pour le lot 1 uniquement: les certificats biocide des personnes dédiées à l'exécution des prestations ( le certificat est attaché à la personne).

Le candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques pour répondre aux conditions de participation nécessaire à l'exécution du marché. Il devra alors en cas de groupement compléter le formulaire DC1 et fournir le formulaire DC2 propre à son entreprise ainsi que les documents nécessaires visés ci-dessus.

Conformément à l'art. 49 du décret n°2016.360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus. Le DUME sera rédigé en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 21 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 117-209145 (2016-06-15)

Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-416501
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-209145
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Présentation des candidatures et conditions de participation: Pour permettre la sélection des candidats (article 44 du décret n° 2016.360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics), en application des articles 48 et 50 de ce même décret, les éléments suivants sont à fournir: 1. Situation juridique — capacité économique et financière, éléments requis: Une lettre de candidature conforme au modèle DC1 joint au dossier de consultation, dûment complétée et signée par le candidat, Une déclaration du candidat conforme au modèle DC2 joint au dossier de consultation. En cas de règlement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements. En cas de non production du jugement ou si le pouvoir adjudicateur estime que la période d'observation ne couvre pas la durée des travaux, l'entreprise ne sera pas agréée. 2. Capacités techniques et professionnelles, éléments requis. Un dossier présentera une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Les noms et les qualifications professionnelles pertinentes (diplôme, qualification du poste occupé, expérience) des personnes physiques (encadrant et ouvriers) qui seront chargées de l'exécution des prestations. pour le lot 1 uniquement: les certificats biocide des personnes dédiées à l'exécution des prestations (le certificat est attaché à la personne). Le candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques pour répondre aux conditions de participation nécessaire à l'exécution du marché. Il devra alors en cas de groupement compléter le formulaire DC1 et fournir le formulaire DC2 propre à son entreprise ainsi que les documents nécessaires visés ci-dessus. Conformément à l'art. 49 du décret n° 2016.360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus. Le DUME sera rédigé en français.

Informations complémentaires

Présentation des candidatures et conditions de participation:

Pour permettre la sélection des candidats (article 44 du décret n° 2016.360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics), en application des articles 48 et 50 de ce même décret, les éléments suivants sont à fournir:

1. Situation juridique — capacité économique et financière, éléments requis:

Une lettre de candidature conforme au modèle DC1 joint au dossier de consultation, dûment complétée et signée par le candidat,

Une déclaration du candidat conforme au modèle DC2 joint au dossier de consultation.

En cas de règlement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements. En cas de non production du jugement ou si le pouvoir adjudicateur estime que la période d'observation ne couvre pas la durée des travaux, l'entreprise ne sera pas agréée.

2. Capacités techniques et professionnelles, éléments requis.

Un dossier présentera une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par une déclaration du candidat.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Les noms et les qualifications professionnelles pertinentes (diplôme, qualification du poste occupé, expérience) des personnes physiques (encadrant et ouvriers) qui seront chargées de l'exécution des prestations.

pour le lot 1 uniquement: les certificats biocide des personnes dédiées à l'exécution des prestations (le certificat est attaché à la personne).

Le candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques pour répondre aux conditions de participation nécessaire à l'exécution du marché. Il devra alors en cas de groupement compléter le formulaire DC1 et fournir le formulaire DC2 propre à son entreprise ainsi que les documents nécessaires visés ci-dessus.

Conformément à l'art. 49 du décret n° 2016.360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés ci-dessus. Le DUME sera rédigé en français.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-25 📅
Nom: Assainiclean
Adresse postale: 105 rue des Mignottes
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2016/S 228-416501 (2016-11-22)

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